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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - conv
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj cc201022
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj cc201022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
Dossier suivi par : Assemblées Paray-le-Monial, le 14 octobre 2022
Tél : 09.71.16.95.70 / 09.71.16.95.73
E-Mail : secretariatgeneral@legrandcharolais.fr
Objet : Conseil communautaire du 20 octobre 2022
CONVOCATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « LE GRAND CHAROLAIS »
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de communes Le Grand Charolais qui aura lieu :
jeudi 20 octobre 2022 à 19h00
à la Salle des fêtes à Digoin
En application de l’article L.5211-6 du Code général des collectivités territoriales, le délégué titulaire d’une commune membre ne disposant que d’un seul conseiller communautaire peut faire appel à son suppléant en cas d’absence pour participer avec voix délibérative à la réunion de l’organe délibérant. Pour cela, il en avise le Président au moyen du document ci-joint à remettre avant le début de la séance (ou à envoyer par mail au secrétariat des assemblées, avant le 20 octobre 2022 à 12h00).
Il est également à noter que tout conseiller communautaire titulaire peut donner pouvoir au conseiller communautaire titulaire de son choix au moyen du même document (à envoyer par mail).
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 20 OCTOBRE 2022
Matière Rapporteur Objet Annexes
1 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE
SEANCE
0
2 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE
LA SEANCE PRECEDENTE
1
3 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
RAPPORT D'ACTIVITE 2021 DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE
GRAND CHAROLAIS
1
4 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
CONTINGENT AIDE SOCIALE 2022 0
5 ADMINISTRATION GENERALE
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
DECISION MODIFICATIVE N°1 :
BUDGET PRINCIPAL
0
6 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
DECISION MODIFICATIVE N°1 :
BUDGET DECHETS MENAGERS
0
7 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
EFFACEMENT DE DETTES - BUDGET
PRINCIPAL
0
8 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
EFFACEMENT DE DETTES - BUDGET
DECHETS MENAGERS
0
9 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS
BUDGETAIRES 2023
1
10 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
REVISION DU REGLEMENT DES
DECHETTERIES DU GRAND CHAROLAIS
1
11 GEMAPI
MONSIEUR
BERAUD
MEMBRE DU BE
- MAIRE DE
CHANGY
DEMANDE D'ADHESION DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE
CHER-CONTROIS-LOIR-ET-CHER A
L'EPTB LOIRE
0
12 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BERTHIER VP -
MAIRE DE
CHAROLLES
AVIS SUR L’OUVERTURE DES
COMMERCES LE DIMANCHE A DIGOIN
1
13 URBANISME / HABITAT
MONSIEUR
COMTE VP -
MAIRE DE ST
VINCENT
BRAGNY
MODIFICATION DU VOLET RAVALEMENT
DE FAÇADE RELATIF AU DISPOSITIF
D'OPERATION PROGRAMMEE
D'AMELIORATION DE L'HABITAT
1
14 VOIRIE MONSIEUR AVENANT N°1 - CONVENTION DE 1 LAROCHE VP -
MAIRE DE
MORNAY
GESTION DE L'ENTRETIEN DE LA
VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE
AVEC LA COMMUNE DE BARON
15 VOIRIE
MONSIEUR
LAROCHE VP -
MAIRE DE
MORNAY
VERSEMENT D'UN FONDS DE
CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
POUR LA CONSTRUCTION D'UN
OUVRAGE D'ART SUR LA COMMUNE DE
VOLESVRES
1
16 VOIRIE
MONSIEUR
LAROCHE VP -
MAIRE DE
MORNAY
APPROBATION D'UNE CONVENTION
TRIPARTITE RELATIVE A L'ENTRETIEN
DES DEPENDANCES RD 979, 982 ET
994 SUR LE TERRITOIRE DE LA
COMMUNE DE DIGOIN
1
17 POPULATION
MADAME
CLERGUÉ VP -
PARAY LE
MONIAL
ORGANISATION DES ACTIVITÉS
PHYSIQUES ET SPORTIVES
PÉRISCOLAIRES POUR L’ANNÉE
SCOLAIRE 2022-2023 – CONCLUSION
DE CONVENTIONS AVEC LES
COMMUNES
2
18 POPULATION
MADAME
CLERGUÉ VP -
PARAY LE
MONIAL
MISE EN PLACE DE BOURSES BNSSA
POUR ASSURER LA SURVEILLANCE DES
PISCINES DURANT L'OUVERTURE
ESTIVALE
1
19 POPULATION
MADAME
PORTIER VP -
LA MOTTE ST
JEAN
MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE A
L'ASSOCIATION ESPACE SOCIO-
CULTUREL DE SALLES DE L'ECOLE DE
MUSIQUE ET SIGNATURE DE LA
CONVENTION AFFERENTE
1
20 POPULATION
MADAME
PORTIER VP -
LA MOTTE ST
JEAN
CONVENTION AVEC L’ÉDUCATION
NATIONALE POUR LA MISE EN PLACE
D'UN ORCHESTRE A L’ÉCOLE
1
21 POPULATION
MADAME
PORTIER VP -
LA MOTTE ST
JEAN
CONVENTIONS D'OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC POUR LES LOCAUX
DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE SITUES A
DIGOIN ET SAINT-BONNET-DE-JOUX
2
22
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
DOTATIONS EQUIPEMENTS CENTRE
NAUTIQUE ET ANIMATIONS SPORTIVES
0
23
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU
SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE
POUR LES ELECTIONS
PROFESSIONNELLES
2
24
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
1
25 SANTE
MONSIEUR
NESME VP -
MAIRE DE
PARAY LE
MONIAL
OFFRE DE SOINS HOSPITALIERE,
MEDICALE ET MEDICO-SOCIALE EN
PAYS CHAROLAIS BRIONNAIS
0