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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj cc260623
Document publié le Mardi 20 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj cc260623)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Dossier suivi par : Assemblées Paray-le-Monial, le 20 juin 2023
Tél : 09.71.16.95.70 / 09.71.16.95.73
E-Mail : secretariatgeneral@legrandcharolais.fr
Objet : Conseil communautaire du 26 juin 2023
CONVOCATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « LE GRAND CHAROLAIS »
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de communes Le Grand Charolais qui aura lieu :
lundi 26 juin 2023 à 19h00
A la salle des fêtes de Digoin
En application de l’article L.5211-6 du Code général des collectivités territoriales, le délégué titulaire d’une commune membre ne disposant que d’un seul conseiller communautaire peut faire appel à son suppléant en cas d’absence pour participer avec voix délibérative à la réunion de l’organe délibérant. Pour cela, il en avise le Président au moyen du document ci-joint à remettre avant le début de la séance (ou à envoyer par mail au secrétariat des assemblées, avant le 26 juin 2023 à 12h00).
Il est également à noter que tout conseiller communautaire titulaire peut donner pouvoir au conseiller communautaire titulaire de son choix au moyen du même document (à envoyer par mail).
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 26 JUIN 2023
Matière Rapporteur Objet Annexes
1 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE
SEANCE
0
2 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE
LA SEANCE PRECEDENTE
1
3 RESSOURCES ET ADMINISTRATION
MONSIEUR
BERAUD
MEMBRE DU BE
- MAIRE DE
CHANGY
RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DU SMBVAS 1
4 RESSOURCES ET ADMINISTRATION
MONSIEUR
ACCARY VP -
PARAY LE
MONIAL
RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DU SERVICE
DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE
SECOURS DE SAONE ET LOIRE (SDIS
71)
1
5 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
MISE EN OEUVRE DE LA RESTITUTION
DU STADE D'ATHLETISME A PARAY-LE-
MONIAL APRES REHABILITATION -
CONCLUSION D'UN PROCES-VERBAL
2
6 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
MODIFICATION DE L'INTERET
COMMUNAUTAIRE - RESTITUTION DU
STADE D'ATHLETISME A PARAY-LE-
MONIAL APRES REHABILITATION
0
7 ADMINISTRATION GENERALE
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
DESIGNATION D'UN REFERENT
DEONTOLOGUE DE L'ELU
0
8 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
CONCLUSION D'UN PROTOCOLE
D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA
SARL AB CHAUFFAGE SANITAIRE
1
9 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
MODIFICATION DE LA COMPOSITION
DES COMMISSIONS THEMATIQUES
0
10 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
COMTE VP -
MAIRE DE ST
VINCENT
BRAGNY
AVIS CONCERNANT LA MODIFICATION
N°1 DU SCHEMA DE COHERENCE
TERRITORIALE DU PAYS CHAROLAIS
BRIONNAIS - DELEGATION AU BUREAU
EXECUTIF
3
11 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
DECISION MODIFICATIVE N°1: BUDGET
PRINCIPAL
0
12 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
DECISION MODIFICATIVE N°1 :
BUDGET DECHETS MENAGERS
0
13 ENVIRONNEMENT MONSIEUR DEPOT D'UNE CANDIDATURE AUPRES 0 PERRETTE VP -
PARAY LE
MONIAL
DE CITEO POUR L'OPTIMISATION DE LA
COLLECTE DES EMBALLAGES
MENAGERS ET PAPIERS GRAPHIQUES
14 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
PERRETTE VP -
PARAY LE
MONIAL
MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE
INCITATIVE ET DEMANDE DE
SUBVENTION
0
15 FINANCES
MONSIEUR
ROUX MAIRE
DE ST JULIEN
DE CIVRY
PRESENTATION DU RAPPORT DE LA
COMMISSION LOCALE D’EVALUATION
DES CHARGES TRANSFEREES DU 11
MAI 2023
1
16 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
RENOUVELLEMENT DE LA CARTE ACHAT
AU SEIN DE LA COLLECTIVITE COMME
MODALITE D’EXECUTION DES MARCHES
PUBLICS
1
17
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
PLAN DE FORMATION 2023-2024 2
18
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
PROTOCOLE TELETRAVAIL - REVISION 1
19
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
FORMATIONS DES JEUNES : ACCUEIL
D'APPRENTIS
0
20
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
MODIFICATION DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
0
21 RESSOURCES HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
CONSTITUTION D'UN SERVICE
COMMUN ADMINISTRATIF ET
TECHNIQUE AVEC LES COMMUNES DE
VERSAUGUES, POISSON, L'HOPITAL-LE-
MERCIER, HAUTEFOND, NOCHIZE,
SAINT-LEGER-LES-PARAY
1
22 VOIRIE
MONSIEUR
LAROCHE VP -
MAIRE DE
MORNAY
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
LE SMI2B POUR DES TRAVAUX DE
RESTAURATION DE LA CONTINUITE
ECOLOGIQUE DU SEUIL DU PONT DE LA
CHASSAIGNE A PALINGES ET DU SEUIL
DU POINT DU CREUX TERRIER A LE
ROUSSET-MARIZY - DELEGATION AU
BUREAU
EXECUTIF
0
23 MOBILITE
MONSIEUR
BERTHIER VP -
MAIRE DE
CHAROLLES
APPROBATION DU PRINCIPE DU
RECOURS A UN CONTRAT DE
DELEGATION DE SERVICE POUR LA
GESTION DU SERVICE DE TRANSPORT
REGULIER DE PERSONNES "PLM"
0
24 MOTION MONSIEUR
BOUILLON VP -
MAIRE DE
LUGNY LES
MOTION A L’ATTENTION DES
AUTORITES CHARGEES DE LA GESTION
ET DE L’ENTRETIEN DU RESEAU
FERROVIAIRE
0 CHAROLLES
25
DEVELOPPEMENT
TOURISTIQUE
MADAME
MAUNY VP -
MAIRE DE ST
AGNAN
RENOUVELLEMENT LABEL ACCUEIL
VELO 2023
1
26 DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
MADAME
MAUNY VP -
MAIRE DE ST
AGNAN
SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR
LA MISE EN ŒUVRE D’UNE OFFRE DE
VISITES COMMENTEES SUR LE
TERRITOIRE DU PAYS CHAROLAIS-
BRIONNAIS
1
27 POPULATION
MADAME
CLERGUÉ VP -
PARAY LE
MONIAL
OUVERTURE D'UN ALSH
INTERCOMMUNAL DANS LES LOCAUX
DE L'ECOLE LE LAUNAY A DIGOIN
1
28 POPULATION
MADAME
CLERGUÉ VP -
PARAY LE
MONIAL
ORGANISATION DES ACTIVITÉS
PHYSIQUES ET SPORTIVES
PÉRISCOLAIRES POUR L’ANNÉE
SCOLAIRE 2023-2024 – CONCLUSION
DE CONVENTIONS AVEC LES
COMMUNES CHASSENARD,
COULANGES, DIGOIN, LA MOTTE-
SAINT-JEAN, MOLINET, SAINT-AGNAN
ET VARENNE-SAINT-GERMAIN
1
29 POPULATION
MADAME
PORTIER VP -
LA MOTTE ST
JEAN
MISE A JOUR DU REGLEMENT
INTERIEUR DES ELEVES DE L'ECOLE DE
MUSIQUE LE GRAND CHAROLAIS
1