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Procès Verbal - PV CM 2020 09 17
Procès Verbal - PV 2025 11 24
Procès Verbal - PV CM 5 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - PV du 24 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Périers-sur-le-Dan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 24 09 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
Mairie
de
Périers
sur
le Dan
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
Séance
du
24
septembre
2024
En
Exercice:
15
L’An
Deux
Mil
Vingt-Quatre,
Présents
:
10
puis
11
Le
24
septembre
à dix-neuf
heures
et zéro
minute
Votants
:
13
puis
14
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
13
septembre
2024,
en
application
des
articles
L.2121-7,
L.2121-9
et
L.2121-11
du
C.G.C.T,,
s’est
réuni
à
la mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
M.
Raymond
PICARD,
Maire.
Présents
: MM
&
MMES
Raymond
PICARD,
Maire,
Christiane
NEUTRE,
Fabrice
LETELLIER,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Adjoints
au
Maire,
Catherine
DENION,
Ghislain
des
CHAMPS
de
BOISHÉBERT,
Alain
BRUNEL,
Fabien
CAGNIARD,
Rachel
MABIRE,
Jean
BERT,
Valérie
SICOT-MOZES,
Conseillers.
Absents
excusés:
Mmes
et
Mrs
Barbara
BELAMY,
François
GABRIEL,
Lionel
RIVOIRE
et
Francis
LETELLIER Ont
donné
pouvoir
: Mr
Barbara
BELAMY
à
Mme
Christiane
NEUTRE,
Mr
François
GABRIEL
à
Mr
Raymond
PICARD
et Mr
Lionel
RIVOIRE
à Mme
Catherine
DENION.
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
en
indiquant
qu’il
est épuisé
et qu’il
se sent trop
seul
pour
assurer
toutes
les
charges
de
la mairie.
Rapporteur
: Le
Maire
-
Approbation
du
procès-verbal
du
23
juillet
2024
Désignation
secrétaire
de
séance
Mr
Alain
BRUNEL
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Le
procès-verbal
de
la précédente
réunion
de
Conseil
Municipal
(en
date
du
23
juillet
2024
ayant
été
bien
reçu
par
tous
les
membres,
Monsieur
Raymond
PICARD,
Maire,
ne
fait
mention
que
des
titres
et
des
délibérations
prises.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
23
juillet
2024
a été
approuvé
à
l’unanimité
par
les
Conseillers
Municipaux
présents.
Madame
Christiane
NEUTRE
fait une
remarque
sur
la rubrique
des
informations
diverses
du
procès-verbal
en
date
du
23
juillet
2024
sur
le
RAM,
en
précisant
que
la
participation
n’a
pas
doublé
et
donne
des
explications
(détails
en
informations
diverses).
Délibérations
:
+ Adhésion
de
la commune
de
Blainville-sur-Orne
au
SDEC
ENERGIE
+ Convention
PayFip
moyen
de
paiement
+ Contrat
CNP
assurance
du
personnel
+ Convention
de
reversement
de
la taxe
d’aménagement
1/7 Points
d’actualités
:
+ Convention
d'adhésion
au
service
Archives
+ Déploiement
fibre
+ Retour
St
Ouen
* Distribution
courrier
des
haies
+ Préparation
du
11
novembre
+ Urbanisme + Travaux -* Règlement
de
la salle
+ Point
budgétaire
: énergies,
école,
SIVU
du
RAM
* Préparation
du
bulletin
municipal
Délibérations
:
1.
Adhésion
de
la
commune
de
Blainville-sur-Orne
au
SDEC
ENERGIE
Vu,
les
statuts
du
SDEC
ÉNERGIE,
issus
de
l’adhésion
de
la
Communauté
Urbaine
de
Caen
la
mer
et actés
par
arrêté
inter
préfectoral
du
27
décembre
2016,
Va,
la
délibération
de
la
commune
de
Blainville-sur-Orne
en
date
du
13
mai
2024,
relative
à
son
souhait
d’adhérer
au
SDEC
ENERGIE
pour
le transfert
de
sa compétence
«
Eclairage
Public
»,
Vu,
la
délibération
du
Comité
Syndical
da
SDEC
ÉNERGIE
en
date
du
20
juin
2024,
acceptant
cette
demande
d'adhésion
et de
transfert
de
compétence.
CONSIDERANT
que
la
commune
de
Blainville-sur-Orne
a
émis
le
souhait
d’être
adhérente
au
SDEC
ENERGIE
afin
de
pouvoir
lui
transférer
sa compétence
« Eclairage
Public
», à compter
du
1% janvier
2025.
CONSIDERANT
que
lors
de
son
assemblée
du
20
juin
2024,
le
Comité
Syndical
du
SDEC
ÉNERGIE
a
approuvé
Padhésion
de
la commune
de
Blainville-sur-Orne,
à compter
du
1% janvier
2025,
sous
réserve
de
la publication
de
l’arrêté
préfectoral
actant
cette
adhésion
au
Syndicat
avant
cette
date.
CONSIDERANT
que,
conformément
à
Particle
L.5211-18
DU
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
-
ladhésion
de
la commune
de
Blainville-sur-Orne
est
subordonnée
à
l’accord
des
assemblées
délibérantes
des
membres
du
syndicat
dans
les
conditions
de
majorité
qualifiée
requises
pour
la création
de
Pétablissement
:
-
les
assemblées
délibérantes
des
membres
disposent
d’un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
notification
de
la délibération
du
SDEC
ÉNERGIE
pour
se
prononcer
sur
-
l'adhésion
envisagée.
À
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
leur
décision
est
réputée
favorable
:
-
la décision
d’adhésion
est
prise
par
le représentant
de
1’Etat
dans
le département.
CONSIDERANT
que,
conformément
aux
dispositions
visées
à
Particle
L.5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
Présidente
du
SDEC
ENERGIE,
par
courrier
en
date
du
27
août
2024,
a notifié
la décision
du
Syndicat
à l’ensemble
de
ses
adhérents
pour
délibérer
sur
cette
demande
d’adhésion.
Monsieur
le
Marie
soumet
cette
proposition
d’adhésion
de
la
commune
de
Blainville-sur-Orne
au
SDEC
ENERGIE
au
conseil
municipal.
Après
cet
exposé
et en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
WA
à l’unanimité
M
approuve
l'adhésion
de
la commune
de
Blainville-sur-Orne
au
SDEC
ÉNERGIE
217 2.
Convention
PayFip
moyen
de
paiement
Considérant
que
le décret
d’août
2018
rend
obligatoire
pour
les collectivités
de
proposer
un
moyen
moderne
de
paiement,
une
convention
d’adhésion
au
service
de
paiement
en
ligne
des
recettes
publiques
locales
PAYFIP
entre
la
commune
de
Périers-sur-le-Dan
et
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
est
présentée. Le
Maire
expose
:
-
que
la convention
est
conclue
pour
une
durée
indéterminée.
Elle
peut
être
résiliée
à tout
moment
par
l’une
ou
Pautre
des
parties
avec
un
préavis
de
deux
mois.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents,
- _
DÉCIDE
d’approuver
les
termes
de
la convention
d'adhésion
au
service
de
paiement
en
ligne
des
recettes
publiques
locales
figurant
en
annexe
à cette
délibération,
-
AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
l’ensemble
des
pièces
nécessaires
à la bonne
exécution
de
la présente
délibération.
3.
Contrat
CNP
assurance
du
personnel
Considérant
que
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Calvados
a négocié
un
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
garantissant
Les
prestations
qui
incombent
aux
employeurs
territoriaux
vis-à-
vis
de
leurs
agents,
en
cas
de
maladie
ordinaire,
longue
maladie,
longue
durée,
d’accident
du
travail,
de
maladies
professionnelles,
d'incapacité
temporaire
de
travail,
ou
de
décès
en
vertu
de
l’application
des
textes
régissant
le statut
de
ses
agents,
Le
Maire
expose
:
-
que
le Centre
de
Gestion
a communiqué
à la Commune
les
résultats
la concernant.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la Loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984 portant
dispositions
statutaires
relatives
à la Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l’article
26
; non
encore
codifié
;
Vu
le Décret
n°
86-552
du
14
mars
1986 pris pour
l'application
de
l'article
26
(alinéa
2)
de
la Loi
n°
84-
33
du
26 janvier
1984
et
relatif aux
contrats
d'assurances
souscrits
par
les
centres
de
gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et établissements
territoriaux
;
Vu
les
délibérations
n°2024/024
et n°2024/025
du
Conseil
d'Administration
du
CdG
14
en
date
du
10
juillet
2024,
relatives
au
marché
d'assurance
statutaire
;
Décide ARTICLE
1F*:
d'accepter
la proposition
suivante :
Assureur
: CNP
Assurances
Courtier
: Relyens
SPS
Durée
du
contrat
: 4
ans
(date
d’effet
au
01/01/2025).
EXP
DNS
SAGE
RRUTRTE)
ICS
ET
NUTTe
Risques
garantis :
.
-
Maladie
ordinaire
ou
temps
partiel
pour
raison
thérapeutique
sans
arrêt
préalable
à
l'expiration
d'une
période
de
franchise
mentionnée
à
l'acte
d'engagement
-__
Longue
maladie,
maladie
longue
durée
- _
Congé
pour
invalidité
temporaire
imputable
au
service
-
Maternité
y compris
congés
pathologiques
/ Adoption
/ Paternité
et
accueil
de
Penfant
-
Temps
partiel
pour
raison
thérapeutique
consécutifà
un
arrêt,
mise
en
disponibilité
d'office
pour 3/7 raison
de
santé,
infirmité
de
guerre,
allocation
d’invalidité
temporaire
-
Décès
-
Maintien
du
demi-traitement
pour
les
agents
ayant
épuisé
leurs
droits
à prestations
Conditions
:
Garanties
indemnités
journalières
(1J)
100%
GARANTIES
ET
FRANCHISES
TAUX
|
CHOIX*
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
10
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
6.05%
Q
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
15
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
5.83%
M
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
30
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
5.30%
Q
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
30
jours
sur
l’ensemble
des
arrêts
(sauf
481%
Q
maternité
sans
franchise)
’
*Cocher
la proposition
retenue
AGENTS
(titulaires
ou
stagiaires)
affiliés
IRCANTEC
Risques
garantis
:
-
Accident
du
travail
/ accident
de
trajet
/ Maladie
professionnelle
-
Grave
maladie
-
Maternité
(y
compris
congés
pathologiques)
/ Adoption
/ Paternité
et accueil
de
l’enfant
-
Maladie
ordinaire
à l'expiration
d'une
période
de
franchise
mentionnée
à l'acte
d'engagement
-__
Reprise
d’activité
partielle
pour
motif
thérapeutique
-__
Conditions
: (garanties/franchises/taux)
-
Garanties
IJ
100%
GARANTIES
ET
FRANCHISES
TAUX
|
CHOIX*
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
10
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
1.20%
Q
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
15
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
1.10%
M
Tous
les
risques,
avec
une
franchise
de
30
jours
par
arrêt
en
maladie
ordinaire
1.05%
Q
-
*Cocher
la proposition
retenue
-
ARTICLE
2
: d’accepter
les
frais
liés
au
pilotage
du
contrat
groupe.
Dans
ce
cadre,
le Centre
de
Gestion
du
Calvados
réalise
une
mission
facultative,
qui
ne
peut
être
financée
par
la cotisation
obligatoire.
Il prend
la charge
financière
de
la consultation
et de
| AMO.
Il assure
l’interface
entre
la collectivité
et
l’assureur.
Il est
l’interlocuteur
privilégié
des
-
adhérents
des
contrats
et
le
tiers
de
confiance
des
parties
en
présence
tout
au
long
de
la
période
contractuelle.
-
Aussi,
cette
mission
facultative
sera
financée
par
la collectivité
à hauteur
de
:
Collectivités
et établissements
Tarifs
Entre
1 et 30
agents
10€
par
agent
et par
an
(avec
un
minimum
de
20
€ par
an)
-
Le
nombre
d’agents
sera
celui
indiqué
dans
le contrat.
Le
CdG
14
émettra
un
titre
de
recettes
avant
le 30
juin
de
Pannée
en
cours.
-
ARTICLE 3 :
autorise
le Maire
à adhérer
au
présent
contrat
groupe
assurance
statutaire
couvrant
les
risques
financiers
liés
aux
agents,
fonctionnaires
ou
non
titulaires
souscrit
par
le CdG
14
pour
4/7 le compte
des
collectivités
et établissements
du
Calvados,
à prendre
et à signer
les
conventions
en
résultant
et tout
acte
y
afférent.
-
ARTICLE
4 :
précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
ouverts
au
budget.
-
ADOPTÉ
: à l’unanimité
des
membres
présents
4,
Convention
de
reversement
de
Ia taxe
d’aménagement
La
convention
annuelle
avec
la
Communauté
Urbaine
Caen
la
mer
a
délibéré
le
27
juin
2024
sur
la
reconduction
des
modalités
de
reversement
du
produit
de
la
taxe
d’aménagement
soit
75
%
perçue
par
la
Communauté
Urbaine
Caen
la mer
au
profit
de
la Commune
sur
les opérations
d'urbanisme
pour
lesquelles
une
autorisation
a été
délivrée
:
- foutes
les opérations
de
construction,
de reconstruction
et d’agrandissement
des
bâtiments
de
toute
nature,
-
toutes
les
opérations
d’aménagement
soumises
au
régime
des
autorisations
d’urbanisme
situé
sur
le
territoire
communautaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
avec
14
suffrages
exprimés :
- APPROUVE
les
termes
de
la convention
de
reversement
de
la taxe
d’aménagement
pour
2025,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
de
reversement
de
la taxe
d'aménagement
avec
la
Communauté
Urbaine
Caen
la mer.
POINTS
D'ACTUALITÉS
- Convention
d’adhésion
au
service
Archives
:
La
commune
n’a
pas
prévu
cette
dépense
pour
cette
année.
Comme
il n’y
a pas
de
caractère
d’urgence,
il
est préférable
de
prévoir
une
ligne
sur
le budget
pour
lexercice
2025/2026.
- Déploiement
fibre
:
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
l'implantation
d’un
appui
rue
du
Londel
afin
de
rendre
éligible
9 adresses
rue
du
Londel
et rue
du
Bout
Perdu.
Les
logements
restants
sont
toujours
en
cours
d’étude
par
Orange.
- Retour
St
Ouen
:
La
course
cycliste
annulée
pour
manque
de
participants
(courses
parallèles),
travaux
à
Mathieu
et
temps
incertain. La
messe
s’est
bien
passée
avec
une
averse
d’«
eau
bénite
».
Le
vin
d’honneur
s’est
bien
fait
et
le repas
s’est
bien
déroulé
dans
la salle.
L'animation
d’Annick
Hombert
plaisante
et
la
journée
s’est
terminée
par
le
concert
à
l’église
où
30
personnes
ont
assisté,
annonce
faite
un
peu
tardivement.
- Urbanisme : Une
demande
de
division
pour
construire
a eu
un
refus
pour
motif:
article
R111-2
du
code
de
l’urbanisme.
Le
pétitionnaire
a
intenté
un
procès
pour
abus
de
pouvoir
et
un
autre
pour
contestation
de
l’arrêté
d’opposition
(les
éléments
de
refus
sont
approuvés
à l’unanimité).
Départ
de
Fabrice
LETELLIER
à 20
h
05.
Plusieurs
personnes
sont
venues
en
mairie
pour
acquérir
un
terrain
en
zone
UC
et
souhaitent
rediviser
les
parcelles
déjà
découpées
une
première
fois.
Une
nouvelle
construction
a été
accordée
avec
l’accès
rue
du
Londel,
Monsieur
le Maire
a ajouté
un
article
sur
l'arrêté
afin
de
réduire
la dangerosité
pour
la sécurité
des
usagers.
5/7 -
Distribution
courrier
des
haies
:
La
première
étape
consiste
en
un
courrier
collectif
(la
DMEEP
n’a
pas
souhaité
signer
cette
lettre
simultanément
avec
la municipalité).
Mmes
Valérie
SICOT-MOZES
et Jocelyne
ZAJEWSKI
se chargeront
de
la distribution.
-
Préparation
11
novembre
:
La
cérémonie
aura
lieu
un
lundi
et le vin
d’honneur
se tiendra
à Bieville-Beuville.
- Travaux
:
Rue
du
Temple
: traçage
piéton
demandé
en
complément.
Plateau
piste
cyclable
Biéville-Beuville/Mathieu
: réalisé.
Trottoirs
rue
de
l'Eglise
: les travaux
prévus
sont
réalisés.
Déplacement
clôture
cimetière
: un
accord
amiable
a été
conclu
et
la clôture
sera
déplacée.
Nouveau
panneau
d’affichage
: posé
à
la mairie,
Rue
de
Plumetot
: pluvial
partie
basse
prévu
en
octobre-novembre
avec
Caen
la
mer
(voir
ce
qu’ils
nous
proposent
exactement).
Travaux
électriques
mairie
: 2 devis
effectués,
demande
de
durée
de
prestations
en
cours.
Cuisinière
électrique
salle
communale
: achat
prévu.
Appel
à projets
sur
la commune
en
transition
: pas
de
retour
donc
pas
de
suite.
Règlement
de
la saile
:
Mmes
Christiane
NEUTRE,
Jocelyne
ZAJEWSKI
et Catherine
DENION
s’occupent
du
règlement,
Point
budgétaire
: énergies,
école,
SIVU
du
RAM
Ecole
: le nombre
d’élèves
est en
hausse
ce
qui
impacte
le
budget
sur
l’école,
la cantine
et SEJ.
Factures
énergies
:
Electricité
: rappel
de
factures
sur
2022-2023
Gaz
— changement
de
fournisseur
régulier.
Compteur
gaz
remplacé
cet
été.
Une
facture
de
régularisation
a été
reçue
pour
un
montant
d’une
valeur
égale
à une
année
entière
(factures
précédentes
estimées
sur
2
ans
— période
covid
— estimation
non
correspondante
à la consommation
réelle).
Préparation
du
bulletin
municipal
:
Monsieur
le
Maire
annonce
le sommaire
et qui
doit
rédiger
chaque
article.
INFORMATIONS
DIVERSES
- Madame
Christiane
NEUTRE
nous
indique
que
la subvention
du
RAM
pour
2023
était
de
1293.60
€,
la
commune
a versé
862.40
€,
le solde
restant
soit
431.20
€
n’a
pas
été
réclamé
par
le RAM.
Pour
2024,
la
commune
compte
585
habitants
la
subvention
est
de
1503,45
€.
Monsieur
Raymond
PICARD
nous
fait
part
que
le
80°"
Anniversaire
a
un
léger
surcoût
dû
aux
panneaux
pour
Pexposition
et à l’apéritif.
Pour
le bulletin
municipal,
manque
des
informations
pour
la journée
du
Patrimoine
et
l’école,
Tour
de
table
:
- Catherine
DENION
signale
qu’il
n’y
a pas
de
piste
adéquate
pour
les
gens
à mobilité
réduite,
ou
pour
les
poussettes
pour
l’accès
à
l’église,
les
graviers
sont
trop
gros.
Une
personne
s’est
retrouvée
coincée
lors
de
la journée
du
Patrimoine.
- Joceiyne
ZAJEWSKI
souhaite
mettre
une
affiche
pour
le harcèlement
scolaire
dans
abri
bus.
- Alain
BRUNEL
nous
indique
que
le défibrillateur
clignote
vert
et rouge,
à surveiller.
Le
stop
de
la piste
cyclable
côté
Biéville
a disparu.
66
visiteurs
à
la journée
du
Patrimoine
sont
venus
à
PEglise.
6/7 - Jean
BERT
nous
fait
part
qu’un
avaloir
serait
à
envisager
dans
l’herbage
de
M.
Letellier,
petit
fossé
à
réaliser
en
cas
de
fortes
pluies.
- Rachel
MABIRE
nous
informe
que
des
voitures
cireulent
sur
la piste
cyclable
Biéville-Mathieu.
La
piste
cyclable
Mathieu-Biéville
(côté
Biéville)
est toujours
pleine
de
gravats.
La
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
se
déroulera
le
5 novembre
2024.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21
h
50.
Clos
les jours,
mois
et an
que
susdits.
Le
Secrétaire
de
séance,
Alain
BRUNEL
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