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Procès Verbal - PV CM 14032023
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Procès Verbal - PV CM 5 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Périers-sur-le-Dan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 5 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
de
Périers
sur
le Dan
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
Séance
du
5
novembre
2024
4
)
NC En
Exercice:
15
L’An
Deux
Mil
Vingt-Quatre,
Présents
:
13
puis
14
Le
5 novembre
à dix-neuf
heures
et zéro
minute
Votants
:
14
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
25
octobre
2024,
en
application
des
articles
L.2121-7,
L.2121-9
et
L.2121-11
du
C.G.C.T,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
M.
Raymond
PICARD,
Maire.
Présents
: MM
&
MMES
Raymond
PICARD,
Maire,
Christiane
NEUTRE,
Fabrice
LETELLIER,
Jocelyne
ZAJEWSKI,
Adjoints
au
Maire,
Catherine
DENION,
Alain
BRUNEL,
Barbara
BELAMY,
François
GABRIEL,
Fabien
CAGNIARD,
Rachel
MABIRE,
Jean
BERT,
Valérie
SICOT-MOZES,
Lionel
RIVOIRE,
Francis
LETELLIER
Conseillers.
Absent
excusé
: Mrs
Ghislain
des
CHAMPS
de
BOISHÉBERT
À
donné
pouvoir
: Mr
Ghislain
des
CHAMPS
de
BOISHÉBERT
à
Mme
Christiane
NEUTRE
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
en
indiquant
qu’il
est épuisé
et qu’il
se sent trop
seul
pour
assurer
toutes
les
charges
de
la mairie.
Rapporteur
: Le
Maire
-
Approbation
du
procès-verbal
du
24
septembre
2024
Désignation
secrétaire
de
séance
Mr
Alain
BRUNEL
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
de
Conseil
Municipal
(en
date
du
24
septembre
2024
ayant
été
bien
reçu
par
tous
les
membres,
Monsieur
Raymond
PICARD,
Maire,
ne
fait
mention
que
des
titres
et
des
délibérations
prises.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
24
septembre
2024 a
été
approuvé
à l’unanimité
par
les
Conseillers
Municipaux
présents.
Délibérations :
+ Adhésion
de
la
CC
Isigny-Omaha
Intercom
au
SDEC
ÉNERGIE
+ Adhésion
au
service
de
santé
au
travail
du
Centre
de
Gestion
du
Calvados
+ Autorisation
donnée
au
maire
pour
ester
en
justice
+ Remplacement
d’un
mât
rue
de
l’Enclos
+ Remplacement
d’un
foyer
hors
service
rue
du
Merdray
1/6 Points
d’actualités
:
+ Zones
ZFE
* Retour
sur
le courrier
d’entretien
des
haies
+ Millénaire * Etude
de
vitesse
route
de
Mathieu
et route
de
Colleville
+ Rationalisation
des
locaux
Caen
la mer
+ Cérémonie
du
11
novembre
* Information
Préfecture
— écoles
privées
Délibérations
:
1. Adhésion
de
la
CC
Isigny-Omaha
Intercom
au
SDEC
ÉNERGIE
Vu,
les statuts
du
SDEC
ÉNERGIE,
issus
de
l’adhésion
de
la Communauté
Urbaine
de
Caen
la mer
et actés
par
arrêté
inter
préfectoral
du
27
décembre
2016,
Vu,
la délibération
de
la communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom
en
date
du
26
septembre
2024,
relative
à son
souhait
d’adhérer
au
SDEC
ÉNERGIE
pour
le transfert
de sa compétence
« Eclairage
Public
»
sur
l’ensemble
de
son
territoire,
Vu,
la délibération
du
Comité
Syndical
du
SDEC
ÉNERGIE
en
date
du
10
octobre
2024,
acceptant
cette
demande
d’adhésion
et de
transfert
de
compétence.
CONSIDERANT
que
la
communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom
a
émis
le
souhait
d’être
adhérente
au
SDEC
ENERGIE
afin
de
pouvoir
lui
transférer
sa
compétence
« Eclairage
Public
»,
sur
Pensemble
de
son
territoire
dans
les
meilleurs
délais.
CONSIDERANT
que
lors
de
son
assemblée
du
10
octobre
2024,
le
Comité
Syndical
du
SDEC
ÉNERGIE
a
approuvé
l’adhésion
de
la
communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom,
à
compter
de
la
date
de
Parrêté
préfectoral
actant
cette
adhésion
au
Syndicat.
CONSIDERANT
que,
conformément
à
l’article
L.5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
l'adhésion
de
la communauté
de
communes
[signy-Omaha
Intercom
est subordonnée
à l'accord
des
assemblées
délibérantes
des
membres
du
syndicat
dans
les
conditions
de
majorité
qualifiée
requises
pour
la création
de
l'établissement ;
-
les
assemblées
délibérantes
des
membres
disposent
d'un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
notification
de
la délibération
du
SDEC
ENERGIE
pour
se
prononcer
sur
Padhésion
envisagée.
À
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
leur
décision
est
réputée
favorable
;
-
la décision
d’adhésion
est
prise
par
le représentant
de
l'Etat
dans
le département.
- _
CONSIDERANT
que,
conformément
aux
dispositions
visées
à l’article
L 5211-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la Présidente
du
SDEC
ÉNERGIE,
par courrier
en
date
du
15 octobre
2024,
a
notifié
la
décision
du
Syndicat
à
l’ensemble
de
ses
adhérents
pour
délibérer
sur
cette
demande
d'adhésion.
=
Monsieur
le
Maire
soumet
cette
proposition
d’adhésion
de
la communauté
de
communes
Isigny-
Omaha
Intercom
au
SDEC
ÉNERGIE
au
conseil
municipal.
-
Après
cet
exposé
et en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
-
HW
à
l'unanimité
-
HW
approuve
l’adhésion
de
la
communauté
de
communes
Isigny-Omaha
Intercom
au
SDEC
ENERGIE
2. Adhésion
au
service
de
santé
au
travail
du
Centre
de
Gestion
du
Calvados
Les
collectivités
territoriales
doivent
veiller
à
l'état
de
santé
de
leurs
agents
en
ayant
comme
préoccupation
d'empêcher
toute
altération
de
leur
état
de
santé
du
fait de
l'exercice
de
leurs
fonctions.
216 Chaque
collectivité
et chaque
établissement
public
local
doit disposer
d'un
service
de médecine
préventive.
Cette
obligation
peut
être
satisfaite
par
l’adhésion
à un
service
créé
par
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale.
:
Le
Centre
de
Gestion
du
Calvados
a créé,
par
délibération
du
10 juillet
2024,
un
service
de
santé
au
travail
à
destination
des
collectivités
et
établissements
affiliés.
Le
Centre
de
Gestion
du
Calvados
propose
désormais
une
nouvelle
offre
de service
complète,
regroupant
autour
de
la médecine
préventive,
une
équipe
pluridisciplinaire
composée
d’un
conseiller
en
prévention
des
risques,
d’un
ergonome,
de
deux
psychologues
du
travail
vacataires
et d’une
référente
handicap.
En
complément
du
suivi
médical,
cette
équipe
pluridisciplinaire,
déjà
existante,
exerce
une
mission
de
conseil
de
la
collectivité
sur
toute
question
relative
à
la
prévention
des
risques
professionnels,
où
au
maintien
dans
l'emploi
de
leurs
agents.
Considérant
que
la
convention
proposée
par
le
Centre
de
gestion
et
annexée
à
la
présente
délibération
permet
de
faire
appel
à l’ensemble
de
ces
compétences,
Considérant
que
la
collectivité
ne
dispose
pas
ou
plus
au
1% janvier
2025
de
conventionnement
avec
un
service
de
médecine
de
santé
au
travail,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L452-47,
L.812-3
à L.812-5
;
Vu
le décret
n°85-603
du
10 juin
1985
relatif à l’hygiène
et
à la sécurité
du
travail
ainsi
qu’à
la médecine
professionnelle
et préventive
dans
la fonction
publique
territoriale,
modifié
;
Vu
le projet
de
convention
ci-annexé ;
Après
en
avoir
délibéré
;
Le
Conseil
municipal :
- décide
d’adhérer,
à compter
du
1° janvier
2025,
à la convention
du
service
Santé
au
travail
du
Centre
de
Gestion
du
Calvados
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
correspondante
avec
le Centre
de
Gestion
du
Calvados
ci-annexée, - dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
ouverts
au
budget
2025.
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
3. Autorisation
donnée
au
maire
pour
esfer
en
justice
Défense
des
intérêts
de
la
commune
de
Périers-sur-le-dan
dans
l'instance
n°
2402509-3
introduite
par
@
devant
le Tribunal
Administratif
de
CAEN.
Vu
la requête
enregistrée
au
greffe
du
Tribunal
Administratif de Caen
le 23/09/2024
par
laquelle
a demandé
au
Tribunal :
+ _
d'annuler
l'arrêté
en
date
du
27
août
2024
par
lequel
le
Maire
s’est
opposé
à
la
déclaration
préalable
référencée
DP
014
495
24
U0017
tendant
à la division
en vue
de
construire
un terrain
sis
14 rue de
l’Eglise
à PERIERS
SUR
LE
DAN,
+
d’enjoindre au Maire de PERIERS
SUR
LE DAN
de délivrer à
SR
1e
décision de non-
opposition
à
déclaration
préalable
dans
un
délai
qui
ne
saurait
excéder
15
jours
à
compter
de
la
notification
du jugement
à intervenir
et sous
astreinte
de
100
euros
par jour
de
retard,
+
de
mettre
à la charge
de
la commune
de
PERIERS
SUR
LE
DAN
une
somme
de
2
500
euros
au
titre
des
dispositions
de
Particle
L.761-1
du
code
de justice
administrative.
Considérant
qu'il y a donc
lieu
d'autoriser
le Maire
à défendre
les
intérêts
de
la commune
dans
cette
affaire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à Punanimité
:
AUTORISE
le
Maire
à
représenter
la
commune
en
défense
la
commune
dans
l'instance
n°2402509-3
devant
le Tribunal
Administratif
de
CAEN.
3/6 PROVISIONNER
une
somme
de
2
500
€
au
titre
des
dispositions
de
Particle
L.761-1
du
code
de
justice
administrative
sur
le budget
2025.
4. Remplacement
d’un
mât
rue
de
PEnclos
Le
Maire
expose
à
l’assemblée
la
proposition
d’un
devis
n°
2408.EP1.079
et
d’un
acte
d’engagement
n°
24EP10905
reçu
par
le
SDEC
Énergie
concernant
le remplacement
du
mât
endommagé
pour
le
lampadaire
03.011
RUE
DE
L’ENCLOS.
Conformément
au
transfert
de
la compétence
de
l'éclairage
public
de
la commune
vers
te
SDEC
Énergie,
Le
Conseil
Municipal
doit donner
son
accord
pour
la réalisation
du
projet
et pour
ses conditions
d’exécution,
à savoir :
- la construction
des
ouvrages
nécessaires
est
réalisée
par
le SDEC
Energie.
- la contribution
de
la commune
s’élève
à
la
somme
de
487,87
€ correspondant
au
montant
du
devis
de
836,35
€ TTC,
déduction
faite
de
la part
du
financement
assurée
par
le SDEC
Énergie.
- la commune
s’engage
à verser
cette
somme
dans
la caisse
du
receveur
SDEC
Énergie
dès
que
Pavis
lui
sera
notifié. - la commune
s’engage
à voter
les
crédits
nécessaires
en
fonction
du
mode
de
financement
choisi.
- la commune
prend
note
que
le SDEC
Énergie
sera
bénéficiaire
du
remboursement
du
FCTVA.
- la période
de
réalisation
des
travaux
selon
programmation
de
l’entreprise
et avec
un
délai
minimum
de
quatre
mois
sera
effective
à accord
de
la collectivité.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
- DÉCIDE
de
reporter
ce
projet
concernant
le devis
n°2408.EPI.079
du
SDEC
Énergie
et son
mode
de
financement
sur
2025
sur
le remplacement
d’un
mât
rue
de
l’Enclos.
Vote
(s)
pour:
14
Vote
(s)
contre:
0
Abstention
(s):
Q
5.
Remplacement
d’un
foyer
hors
service
rue
du
Merdray
Le
Maire
expose
à
l’assemblée
la
proposition
d’un
devis
n°
2410.EP4.070
et
d’un
acte
d’engagement
n°
24EP10984
reçu
par
le
SDEC
Énergie
concernant
le remplacement
du
mât
endommagé
pour
le
lampadaire
01.051
RUE
DU
MERDRAY.
Conformément
au
transfert
de
la compétence
de
l'éclairage
public
de
la commune
vers
le SDEC
Énergie,
Le
Conseil
Municipal
doit donner
son
accord
pour
la réalisation
du
projet
et pour
ses
conditions
d’exécution,
à savoir :
- la construction
des
ouvrages
nécessaires
est
réalisée
par
le SDEC
Énergie.
-
la
contribution
de
la
commune
s’élève
à
la
somme
de
742,11
€
correspondant
au
montant
du
devis
de
1 272,18
€ TTC,
déduction
faite
de
la part
du
financement
assurée
par
le
SDEC
Energie.
- la commune
s’engage
à verser
cette
somme
dans
la caisse
du
receveur
SDEC
Energie
dès
que
l’avis
lui
sera
notifié. - la commune
s’engage
à voter
les
crédits
nécessaires
en
fonction
du
mode
de
financement
choisi.
- la commune
prend
note
que
le SDEC
Energie
sera
bénéficiaire
du
remboursement
du
FCTVA.
- la période
de
réalisation
des
travaux
selon
programmation
de
l’entreprise
et avec
un
délai
minimum
de
quatre
mois
sera
effective
à accord
de
la collectivité.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
lunanimité
des
membres
présents
:
4/6 - APPROUVE
le devis
n°2410.EP1.070
et
l’acte
d’engagement
n°
24EP10984
du
SDEC
Énergie
concernant
le remplacement
du
mât
endommagé
pour
le lampadaire
rue
du
Merdray.
- PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
seront
prévus
au
budget
de
2025
en
section
de
fonctionnement.
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
Les
actes
nécessaires
à la réalisation
de
ce
projet.
Vote(s)
pour:
14
Vote
({s) contre:
0
Abstention
{s):
0
POINTS
D’ACTUALITÉS
- Zone
ZFE
: Zone
à faibles
émissions.
L'intérieur
du
périphérique
de
Caen
a été
retenu
comme
zone
ZFE-
m.
Dans
cette
zone,
la circulation
des
véhicules
particuliers
non
classés
(antérieurs
à
1997)
sera
interdite.
Contraintes
très
minimum
comparées
à d’autres
communes
situées
dans
la
Seine
Maritime.
- Retour
sur
le courrier
d’entretien
des
haies
: Monsieur
le Maire
a reçu
nombreux
appels,
lettres,
messages
électroniques
suite
au
courrier
distribué
sur
l’entretien
des
haies.
Certains
mettaient
en
avant
le
fait
de
prendre
en
considération
la demande
et de
faire
le nécessaire
au
plus
vite.
Par
contre,
plusieurs
réponses
ne
correspondaient
malheureusement
pas
à l’objet
de
la
lettre
et contenaient
des
remarques
désagréables.
Arrivée
de
Jean
BERT
à
19
k
35.
- Millénaire
: le
Millénaire
s’adresse
aussi
bien
à
la
commune
qu’aux
associations.
À
Périers,
la
date
du
8 juillet
2025
est
fixée
où
sera
organisé
un
cinéma
de
plein
air
terrain
de
la
Dame.
La
participation
de
la
commune
consiste
à la mise
à disposition
des
chaises
ainsi
qu’à
deux
alimentations
électriques.
- Etude
de
vitesse
route
de
Mathieu
et route
de
Colleville
: mi-octobre,
le département
a fait
des
relevés
de
vitesse
sur
ces
deux
axes.
C’est
en
moyenne
800
véhicules
qui
circulent
sur
ces
chaussées.
Les
vitesses
enregistrées
ne
sont
pas
extraordinaires
puisque
inférieures
à
60
km/h
en
grande
majorité.
Merci
à Fabien
CAGNIARD
de
nous
avoir
fourni
les
éléments
nécessaires
à
une
diminution
de
la
vitesse.
Ces
trois
propositions
sont
à l’étude
et seront
à valider
avec
les
services
de
Caen
la mer.
-
Rationalisation
des
locaux
Caen
la mer
: le local
« garage-atelier
»
rue
du
Londel
ne
sera
plus
utilisé
par
Caen
la mer.
Une
réflexion
est en
cours
pour
son
utilisation
future.
- Cérémonie
du
11
novembre
: 11
h 30
à Périers.
Lionel
RIVOIRE
sera
porte-drapeau.
- Information
Préfecture
-
écoles
privées
: Monsieur
le
Maire
demande
d’évoquer
ce
sujet
à
huis
clos,
accepté
à l’unanimité
par
le conseil
municipal. INFORMATIONS
DIVERSES
- Le
règlement
de
location
de
la salle
communale
est
toujours
en
cours.
- Les jeux
du
terrain
de
la Dame
sont
révisés.
- La
cuisinière
électrique
de
la salle
communale
a été
remplacée
et branchée.
- Les
travaux
électriques
de
la mairie
sont
terminés.
- Les
travaux
de
la route
de
Plumetot
concernant
les
eaux
pluviales
sont
programmés
fin
novembre.
- Le
repas
du
Jumelage
aura
lieu
le vendredi
8
novembre.
- Visite
annoncée
de
Madame
GAUGAIN
pour
rencontre
avec
les
élus
le jeudi
28
novembre
à 9 h
10.
- Enquête
en
cours
de
la part
de
TWISTO
pour
évolution
2025
: horaires,
fréquence.
5/6 Tour
de
table
:
- Alain
BRUNEL
suggère
l'installation
d’une
signalisation
routière
donnant
un
ordre
de
passage
au
niveau
de
l’étranglement
du
temple,
rue
du
temple.
La
visibilité
à cet
endroit
est
faible.
- Jean
BERT
indique
que
les
tarifs
de
l’eau
vont
progressivement
être
alignés,
de
grosses
différences
existent
sur
le territoire,
- Fabien
CAGNIARD
mentionne
la
fin
des
travaux
sur
le périphérique
mais
bientôt
le début
de
ceux
de
la
rue
de
la Délivrande.
- Fabrice
LETELLIER
nous
indique
que
le
bulletin
municipal
est
en
cours
de
réalisation
et
une
carte
de
VœuXx
à prévoir.
- Jocelyne
ZAJEWSKI
fait
remarquer
que
rien
n’oblige
un
cycliste
d’utiliser
une
piste
cyclable
quand
elle
existe
ef
qu’il
est
dommage
de
continuer
à rencontrer
des
cyclistes
mêlés
aux
voitures.
-
Lionel
RIVOIRE
annonce
une
exposition
de
nouvelles
crèches
du
monde
entier
(une
centaine)
et
la
promenade
aux
lampions
pendant
les
vacances
de
Noël,
-
Francis
LETELLIER
:
une
convention
entre
Caen
la
mer
et
les
agriculteurs
devrait
être
signée
pour
Putilisation
partagée
de
la piste
en
plaine
Hermanville
- Périers.
La
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
se
déroulera
le mardi
10
décembre
2024,
si nécessaire.
L'ordre du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h 23.
Clos
les jours,
mois
et an
que
susdits.
Le
Secrétaire
de
séance,
Ve
À
1 00e
Alain
BRUNEL
Raymond
PICARD
Procès-verbal
approuvé
par
le Conseil
Municipal
du
Ja
dat
mb
ie
ob:
6/6