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Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Maisons-Laffitte.
Lien du pdf (Déliberation - 24 048 ecole des sports modification des tarifs)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Sport,
1
N°24/048
Date de convocation :
29 mars 2024
MAIRIE de MAISONS-LAFFITTE
----------
EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
----------
OBJET :
ECOLE DES SPORTS – MODIFICATION DES
TARIFS (30)
---------
NOMBRE DE MEMBRES :
En exercice : 35
Présents : 29 Séance du 4 avril 2024
Représentés : 5
Votants : 34
L’an deux mil vingt-quatre, le 4 avril, à 19 heures 30, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, lieu ordinaire des séances, sous la présidence de Jacques MYARD, Maire.
PRÉSENTS : Jacques MYARD, Maire,
Brigitte BOIRON, Véronique BERTRAN DE BALANDA, Philippe BOUVIER, Serge GODAERT, Marie-Liesse SALIN, Gino NECCHI, Ingrid COUTANT, Claude KOPELIANSKIS, Béatrice VIVIEN, Franck LELIEVRE, Anne VUAILLE, Arthur DEHAENE, Marie-Odile COLATRELLA, Marie-Alice BELS, Magali NICOLLE, Yann QUENOT, Régis PHILIPPON, Anne BAILLY, Patrice COSTE.
Janick GEHIN, Charles GIVADINOVITCH, Anne LAVAGNE, Philippe LIEGEOIS (arrivée 19h35 point n°2), Valérie SINGER, François DREUILHE, Tania GUNTHER-FUMAT, Amélie THEROND KERAUDREN, Jean-Claude GIROT.
ABSENTS EXCUSÉS :
Sandrine COUTARD, Charles-Philippe MOURGUES, Sylvie DUFLOT, Monique LAHEURTE, Marie-Sophie DE PONTHAUD, Nicolas LJUBENOVIC.
DELEGATIONS :
Par application de l’article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont déclaré par lettre, déléguer leur droit de vote :
Sandrine COUTARD à Régis PHILIPPON
Charles-Philippe MOURGUES à Brigitte BOIRON
Sylvie DUFLOT à Serge GODAERT
Monique LAHEURTE à Ingrid COUTANT
Marie-Sophie DE PONTHAUD à Claude KOPELIANSKIS.
SECRETAIRE : Régis PHILIPPON est nommé SECRETAIRE DE LA SEANCE. 2
Le Conseil municipal,
Sur proposition du Maire et présentation du rapport par Anne BAILLY, Conseillère municipale ;
VU le Code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT que les tarifs de l’Ecole des Sports sont, de manière habituelle, réévalués chaque année fin août/début septembre ;
CONSIDERANT que l’Ecole des Sports propose deux types de prestation :
• Une adhésion annuelle, activité de ¾ d’heure (enfant de 3 à 5 ans) à 1 heure (enfant de
6 à 12 ans) hebdomadaire, pendant 30 à 32 semaines en fonction des années,
• Une semaine d’activité du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 pendant les vacances
scolaires ;
CONSIDERANT, en outre, que l’Ecole des Sports a également proposé des stages multisports pendant les vacances scolaires et que les 5 stages mis en place ont permis, chacun, d’accueillir 30 enfants en moyenne ;
CONSIDERANT qu’il est proposé d’appliquer une actualisation des tarifs de l’ordre de 3,5 % arrondis ;
CONSIDERANT, par ailleurs, qu’il est proposé d’appliquer une franchise de 50 € correspondant aux frais de traitement du dossier en cas d’annulation d’une inscription dans les conditions prévues par le règlement intérieur et dument justifiée ;
VU les Commissions conjointes Finances, Optimisation Financière, Administration Générale,
Personnel, Sécurité et Communication et Sport, Associations, Culture et Hippisme en date du
3 avril 2024 ;
Après en avoir délibéré,
Décide à l’unanimité des suffrages exprimés,
Pour : 33, Jacques MYARD, Brigitte BOIRON, Véronique BERTRAN DE BALANDA, Philippe BOUVIER, Sandrine COUTARD (pouvoir), Serge GODAERT, Marie-Liesse SALIN, Gino NECCHI, Ingrid COUTANT, Claude KOPELIANSKIS, Béatrice VIVIEN, Franck LELIEVRE, Anne VUAILLE, Arthur DEHAENE, Marie-Odile COLATRELLA, Marie-Alice BELS, Charles-Philippe MOURGUES (pouvoir), Magali NICOLLE, Yann QUENOT, Sylvie DUFLOT (pouvoir), Régis PHILIPPON, Monique LAHEURTE (pouvoir), Anne BAILLY, Patrice COSTE, Marie-Sophie DE PONTHAUD (pouvoir), Janick GEHIN, Charles GIVADINOVITCH, Anne LAVAGNE, Philippe LIEGEOIS, Valérie SINGER, François DREUILHE, Tania GUNTHER-FUMAT Jean-Claude GIROT.
Abstention : 1, Amélie THEROND KERAUDREN.
1 - D’APPROUVER la nouvelle grille tarifaire suivante : 3
ACTIVITES HEBDOMADAIRES
MANSONNIENS
Adhésion annuelle
à compter de
2024-25
Adhésion
trimestrielle à
compter de 2024-25
Activités 30 - 32 séances Trimestre - 9 à 11 séances
EVEIL MOTEUR 118 € 41 €
GYMNASTIQUE 140 € 48 €
MULTISPORTS 140 € 48 €
RUGBY 140 € 48 €
TENNIS 194 € 65 €
ACTIVITES EQUESTRES 403 € 135 €
EXTERIEURS
Adhésion annuelle
à compter de
2024-25
Adhésion
trimestrielle à
compter de 2024-25
Activités 30 - 32 séances Trimestre - 9 à 11
séances
EVEIL MOTEUR 153 € 52 €
GYMNASTIQUE 182 € 61 €
MULTISPORTS 182 € 61 €
RUGBY 182 € 61 €
TENNIS 257 € 86 €
ACTIVITES EQUESTRES 509 € 171 € 4
STAGES SPORTIFS VACANCES
Tarifs à compter
du 26 août 2024
sans repas
Tarifs à compter du
26 août 2024 avec
repas du midi inclus
Mansonniens 109 €/semaine 135 €/semaine
Extérieurs 177 €/semaine 204 €/semaine
Mansonniens 22 €/journée 27 €/ journée
Extérieurs 35 €/journée 41 €/journée
2 – DE L’APPLIQUER à toute inscription à une activité annuelle ou trimestrielle qui aura lieu au cours de la saison 2024-25 et à toute inscription aux stages sportifs qui seront programmés à partir du 26 août 2024.
3 - DE COMPLETER ET D’APPLIQUER le règlement intérieur de l’école des sports modifié à compter du 26 août 2024.
Le Maire de la Commune de Maisons-Laffitte certifie que la présente délibération a été adoptée par le Conseil municipal le 4 avril et publiée le 10 avril 2024.
Pour extrait conforme,
Le Maire,