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Déliberation - 1691139993 DELIBERATION N2023 20 Tarif de la Cantine 1
Document publié le Vendredi 4 août 2023 par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Déliberation - 1691139993 DELIBERATION N2023 20 Tarif de la Cantine 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MLINICIPAL
Nombre dt Conseillers
En exercice
Présents
Votânts
Abstention
t4
t2
l2
I
Objet : Délibération No2023-20
Tarif de la cantine
Etaient absents excusés : Christian MYSZKIEWICZ a donné pouvoir Sébastien CLA\IIER
Absenr : Sophie BERTRAND
Le secrétariat a été assuré par : Custodia CARVALHO
fæ Maire. rappelle à I'assemblée :
Le Maire propose âux membres du conseil municipal de conserver inchangé les tarifs de la cantine scolaire fixés par
délibération N'2023-03 du l5 février 2022
Coefde 0 à 800 Coefde 801 à 1000 Coefde l00l à
1200
Coef de l20l à
1500
Coef sup à l50l
l€ 2€ l€ 3.5 0€ 4.00€
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide de conserver inchangés les tarifs de la cantine
Pour: 12
Contre : 0
Abstention : I
Fait et délibéré à QUINCY
Le 20j
Le Maire Secrétaire de séance Custodia CARVALHO Pascal RAPIN
-Transmis aux représentants de I
-Publié le : 4 août 2023
tât le :
2023
L'an deux mil vingt trois
Le 20 juillet 2023
Le conseil municipal de la commune de Quincy, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle du conseil à la mairie de Quincy sous la présidence de M. Pascal RAPIN, Maire.
Date de convocation : 13 juillet 2023
Etaient présents : : Pascal RAPIN, Agnès DELANNOY Nathalie HOUSSIER, Sébastien CLAVIER, Géraldine MARTYI{IAK, Custodie CARVALHO, Luc DELANNO{ Patrick HERVET, Jacques PERARD, Jean Michel RADOUX, Mary STIANTI-DLIRET, Luc TABORDET.
Accusé de réception en préfecture
018-211801907-20230803-DELIB2023-20-DE
Date de télétransmission : 03/08/2023
Date de réception préfecture : 03/08/2023