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Déliberation - 02 BP 2023 vote
Déliberation - BP 2024 vote
unknown - BP 2017
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unknown - CA 2019
unknown - BP 2019 vote
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque,
VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE - VILLE DE CHAMPS SUR MARNE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21770083000011
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE MARNE LA VALLEE
M. 14
Budget primitif
voté par nature
BUDGET : 14BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2019
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 18
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 20
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 22
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 24
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 25
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 29
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 54
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 89
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 90
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 95
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 97
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 98
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 100
A4 - Etat des provisions 101
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 102
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 103
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) 105
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 107
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail 108
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) 109
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel 112
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) 121
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 122
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 123 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 3
D2 - Arrêté et signatures 124
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 4
Code INSEE
770083
VILLE DE CHAMPS SUR MARNE
14BUDGET PRINCIPAL
BP
2019
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
24963
183
Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
14 271 686 32 042 349 1 283,59 1 182,87
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
2016
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1294 1237
2 Produit des impositions directes/population 558 628
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1335 1423
4 Dépenses d’équipement brut/population 184 253
5 Encours de dette/population 583 1109
6 DGF/population 135 213
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 68,1% 60,5%
8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 101,0% 94,5%
9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 13,7% 17,8%
10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 43,6% 77,9%
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de l’exercice précédent.
V – Le présent budget a été voté (6) avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 36 089 440,70 33 321 705,41
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
2 767 735,29
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 36 089 440,70 36 089 440,70
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
6 286 646,57 7 929 357,31
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 2 418 799,67 125 668,63
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
650 420,30
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 8 705 446,24 8 705 446,24
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 44 794 886,94 44 794 886,94
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 7
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
011 Charges à caractère général 8 006 848,61 0,00 8 316 462,71 8 316 462,71 8 316 462,71
012 Charges de personnel, frais assimilés 21 607 730,02 0,00 22 002 643,76 22 002 643,76 22 002 643,76
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 385 036,78 0,00 1 371 338,12 1 371 338,12 1 371 338,12
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 30 999 615,41 0,00 31 690 444,59 31 690 444,59 31 690 444,59
66 Charges financières 385 010,85 0,00 334 765,59 334 765,59 334 765,59
67 Charges exceptionnelles 27 150,00 0,00 27 560,00 27 560,00 27 560,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 110 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
022 Dépenses imprévues 200 815,89 200 442,75 200 442,75 200 442,75
Total des dépenses réelles de fonctionnement 31 722 592,15 0,00 32 313 212,93 32 313 212,93 32 313 212,93
023 Virement à la section d'investissement (5) 2 173 943,16 2 316 697,77 2 316 697,77 2 316 697,77
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 1 440 050,00 1 459 530,00 1 459 530,00 1 459 530,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 3 613 993,16 3 776 227,77 3 776 227,77 3 776 227,77
TOTAL 35 336 585,31 0,00 36 089 440,70 36 089 440,70 36 089 440,70
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 089 440,70
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1 (2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
013 Atténuations de charges 302 500,00 0,00 312 000,00 312 000,00 312 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 2 595 587,73 0,00 2 502 986,37 2 502 986,37 2 502 986,37
73 Impôts et taxes 22 674 754,00 0,00 23 452 451,00 23 452 451,00 23 452 451,00
74 Dotations et participations 7 085 301,07 0,00 6 867 515,04 6 867 515,04 6 867 515,04
75 Autres produits de gestion courante 176 200,00 0,00 149 453,00 149 453,00 149 453,00
Total des recettes de gestion courante 32 834 342,80 0,00 33 284 405,41 33 284 405,41 33 284 405,41
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 800,00 0,00 1 300,00 1 300,00 1 300,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 31 000,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 32 867 142,80 0,00 33 315 705,41 33 315 705,41 33 315 705,41
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 5 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 5 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
TOTAL 32 872 142,80 0,00 33 321 705,41 33 321 705,41 33 321 705,41
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 2 767 735,29
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 089 440,70
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
3 770 227,77
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 8
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 52 832,40 6 666,00 84 352,00 84 352,00 91 018,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 357 767,07 1 682 254,25 3 256 875,99 3 256 875,99 4 939 130,24
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 313 465,00 729 879,42 1 253 500,00 1 253 500,00 1 983 379,42
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 4 724 064,47 2 418 799,67 4 594 727,99 4 594 727,99 7 013 527,66
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 414 581,19 0,00 1 585 918,58 1 585 918,58 1 585 918,58
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 213 552,13 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des dépenses financières 1 628 133,32 0,00 1 685 918,58 1 685 918,58 1 685 918,58
45… Total des opé. pour compte de tiers (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 6 352 197,79 2 418 799,67 6 280 646,57 6 280 646,57 8 699 446,24
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 5 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
5 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00
TOTAL 6 357 197,79 2 418 799,67 6 286 646,57 6 286 646,57 8 705 446,24
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 8 705 446,24
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 351 604,63 125 668,63 481 869,80 481 869,80 607 538,43
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 1 300 000,00 0,00 1 300 000,00 1 300 000,00 1 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 651 604,63 125 668,63 1 781 869,80 1 781 869,80 1 907 538,43
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
621 600,00 0,00 728 049,00 728 049,00 728 049,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
2 030 653,34 0,00 1 642 710,74 1 642 710,74 1 642 710,74
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 0,00 500,00 500,00 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 122 253,34 0,00 2 371 259,74 2 371 259,74 2 371 259,74
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 4 773 857,97 125 668,63 4 153 129,54 4 153 129,54 4 278 798,17 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 10
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 2 173 943,16 2 316 697,77 2 316 697,77 2 316 697,77
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 1 440 050,00 1 459 530,00 1 459 530,00 1 459 530,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 3 613 993,16 3 776 227,77 3 776 227,77 3 776 227,77
TOTAL 8 387 851,13 125 668,63 7 929 357,31 7 929 357,31 8 055 025,94
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 650 420,30
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 8 705 446,24
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
3 770 227,77
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021+ RI 040 DI 040 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 8 316 462,71 8 316 462,71
012 Charges de personnel, frais assimilés 22 002 643,76 22 002 643,76
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 371 338,12 1 371 338,12
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 334 765,59 0,00 334 765,59
67 Charges exceptionnelles 27 560,00 0,00 27 560,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 60 000,00 1 459 530,00 1 519 530,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 200 442,75 200 442,75
023 Virement à la section d'investissement 2 316 697,77 2 316 697,77
Dépenses de fonctionnement – Total 32 313 212,93 3 776 227,77 36 089 440,70
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 089 440,70
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 6 000,00 6 000,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 1 585 918,58 0,00 1 585 918,58
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 91 018,00 0,00 91 018,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 4 939 130,24 0,00 4 939 130,24
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 1 983 379,42 0,00 1 983 379,42
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 100 000,00 100 000,00
Dépenses d’investissement – Total 8 699 446,24 6 000,00 8 705 446,24
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 8 705 446,24 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 12
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 312 000,00 312 000,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 2 502 986,37 2 502 986,37
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 23 452 451,00 23 452 451,00
74 Dotations et participations 6 867 515,04 6 867 515,04
75 Autres produits de gestion courante 149 453,00 0,00 149 453,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 300,00 6 000,00 7 300,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 30 000,00 0,00 30 000,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 33 315 705,41 6 000,00 33 321 705,41
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 767 735,29
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 089 440,70
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 728 049,00 0,00 728 049,00
13 Subventions d'investissement 607 538,43 0,00 607 538,43
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 1 300 500,00 0,00 1 300 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 1 459 530,00 1 459 530,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 316 697,77 2 316 697,77
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 2 636 087,43 3 776 227,77 6 412 315,20
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 650 420,30
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 1 642 710,74
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 8 705 446,24 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 14
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 8 006 848,61 8 316 462,71 8 316 462,71
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 1 425 231,00 1 576 260,00 1 576 260,00
60611 Eau et assainissement 112 665,00 130 865,00 130 865,00
60612 Energie - Electricité 1 128 730,00 1 061 050,00 1 061 050,00
60622 Carburants 100 000,00 100 000,00 100 000,00
60623 Alimentation 34 416,00 31 876,00 31 876,00
60624 Produits de traitement 100,00 100,00 100,00
60628 Autres fournitures non stockées 33 070,00 29 220,00 29 220,00
60631 Fournitures d'entretien 107 100,00 81 600,00 81 600,00
60632 Fournitures de petit équipement 82 105,00 83 690,00 83 690,00
60633 Fournitures de voirie 15 000,00 15 000,00 15 000,00
60636 Vêtements de travail 58 060,00 58 860,00 58 860,00
6064 Fournitures administratives 18 000,00 13 000,00 13 000,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 7 460,00 3 317,00 3 317,00
6067 Fournitures scolaires 79 844,75 99 207,00 99 207,00
6068 Autres matières et fournitures 429 250,00 443 425,00 443 425,00
6122 Crédit-bail mobilier 57 200,00 57 177,60 57 177,60
6132 Locations immobilières 200,00 200,00 200,00
6135 Locations mobilières 598 190,00 623 271,03 623 271,03
614 Charges locatives et de copropriété 80 000,00 49 000,00 49 000,00
61521 Entretien terrains 225 000,00 295 000,00 295 000,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 599 181,00 678 190,00 678 190,00
615231 Entretien, réparations voiries 564 103,00 583 200,00 583 200,00
61551 Entretien matériel roulant 30 800,00 30 500,00 30 500,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 79 100,00 83 860,00 83 860,00
6156 Maintenance 601 148,00 611 123,78 611 123,78
6161 Multirisques 81 500,00 83 650,00 83 650,00
6168 Autres primes d'assurance 18 500,00 20 500,00 20 500,00
617 Etudes et recherches 100 000,00 25 000,00 25 000,00
6182 Documentation générale et technique 39 665,00 38 325,00 38 325,00
6184 Versements à des organismes de formation 86 470,00 86 500,00 86 500,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 2 500,00 2 500,00 2 500,00
6188 Autres frais divers 108 709,86 195 578,20 195 578,20
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 5 200,00 9 321,00 9 321,00
6226 Honoraires 111 562,00 36 700,00 36 700,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 33 800,00 34 600,00 34 600,00
6228 Divers 15 500,00 17 550,00 17 550,00
6231 Annonces et insertions 28 800,00 36 525,00 36 525,00
6232 Fêtes et cérémonies 102 706,00 99 961,00 99 961,00
6236 Catalogues et imprimés 500,00 1 000,00 1 000,00
6237 Publications 80 000,00 80 000,00 80 000,00
6238 Divers 39 400,00 48 400,00 48 400,00
6247 Transports collectifs 77 435,00 173 856,00 173 856,00
6248 Divers 7 950,00 6 098,00 6 098,00
6251 Voyages et déplacements 26 100,00 11 250,00 11 250,00
6257 Réceptions 18 100,00 13 053,50 13 053,50
6261 Frais d'affranchissement 51 100,00 51 100,00 51 100,00
6262 Frais de télécommunications 112 428,00 117 192,00 117 192,00
627 Services bancaires et assimilés 15 000,00 15 000,00 15 000,00
6281 Concours divers (cotisations) 9 248,00 9 435,00 9 435,00
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 12 588,00 9 475,00 9 475,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 215 654,00 219 476,00 219 476,00
62876 Remb. frais à un GFP de rattachement 11 000,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 280,00 280,00 280,00
6288 Autres services extérieurs 64 240,00 70 811,00 70 811,00
63512 Taxes foncières 30 000,00 26 000,00 26 000,00
63513 Autres impôts locaux 28 000,00 28 000,00 28 000,00
6353 Impôts indirects 510,00 1 000,00 1 000,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 6 449,00 9 333,60 9 333,60 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
012 Charges de personnel, frais assimilés 21 607 730,02 22 002 643,76 22 002 643,76
6218 Autre personnel extérieur 58 213,34 74 700,30 74 700,30
6331 Versement de transport 249 493,79 253 280,00 253 280,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 62 059,03 53 668,28 53 668,28
6333 Particip. employeurs format° prof. cont. 2 800,00 2 800,00 2 800,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 199 899,48 202 724,24 202 724,24
64111 Rémunération principale titulaires 9 461 733,22 9 431 783,45 9 431 783,45
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 481 791,18 482 683,08 482 683,08
64118 Autres indemnités titulaires 1 949 755,59 2 155 534,85 2 155 534,85
64131 Rémunérations non tit. 2 778 613,08 2 660 423,51 2 660 423,51
64136 Indemnités préavis, licenciement non tit 20 000,00 20 000,00 20 000,00
64138 Autres indemnités non tit. 209 177,07 461 431,20 461 431,20
6417 Rémunérations des apprentis 43 293,11 72 696,53 72 696,53
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 374 603,59 2 424 001,17 2 424 001,17
6453 Cotisations aux caisses de retraites 3 183 817,50 3 164 605,79 3 164 605,79
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 143 552,24 134 006,68 134 006,68
6455 Cotisations pour assurance du personnel 306 353,52 311 273,07 311 273,07
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 111,68 147,71 147,71
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 3 000,00 3 000,00 3 000,00
64731 Allocations chômage versées directement 12 497,60 22 618,90 22 618,90
6475 Médecine du travail, pharmacie 66 965,00 71 265,00 71 265,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 385 036,78 1 371 338,12 1 371 338,12
6531 Indemnités 324 005,88 325 574,40 325 574,40
6533 Cotisations de retraite 15 398,87 19 686,72 19 686,72
6535 Formation 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6541 Créances admises en non-valeur 40 000,00 30 000,00 30 000,00
6542 Créances éteintes 15 000,00 15 000,00 15 000,00
65548 Autres contributions 50 000,00 50 000,00 50 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 8 600,00 11 200,00 11 200,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 25 375,83 10 270,00 10 270,00
657362 Subv. fonct. CCAS 126 000,00 126 000,00 126 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 777 656,20 780 607,00 780 607,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
30 999 615,41 31 690 444,59 31 690 444,59
66 Charges financières (b) 385 010,85 334 765,59 334 765,59
66111 Intérêts réglés à l'échéance 400 000,00 358 000,00 358 000,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -14 989,15 -23 234,41 -23 234,41
67 Charges exceptionnelles (c) 27 150,00 27 560,00 27 560,00
6714 Bourses et prix 18 800,00 19 260,00 19 260,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 2 000,00 2 000,00 2 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 6 050,00 6 000,00 6 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 300,00 300,00 300,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 110 000,00 60 000,00 60 000,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 80 000,00 30 000,00 30 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 30 000,00 30 000,00 30 000,00
022 Dépenses imprévues (e) 200 815,89 200 442,75 200 442,75
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
31 722 592,15 32 313 212,93 32 313 212,93
023 Virement à la section d'investissement 2 173 943,16 2 316 697,77 2 316 697,77
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 1 440 050,00 1 459 530,00 1 459 530,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 440 050,00 1 459 530,00 1 459 530,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
3 613 993,16 3 776 227,77 3 776 227,77
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 3 613 993,16 3 776 227,77 3 776 227,77
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
35 336 585,31 36 089 440,70 36 089 440,70 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 089 440,70
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l’exercice 173 691,16
Montant des ICNE de l’exercice N-1 196 925,57
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -23 234,41
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 302 500,00 312 000,00 312 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 301 500,00 308 000,00 308 000,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 1 000,00 4 000,00 4 000,00
70 Produits services, domaine et ventes div 2 595 587,73 2 502 986,37 2 502 986,37
70311 Concessions cimetières (produit net) 10 000,00 20 650,00 20 650,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 70 000,00 72 500,00 72 500,00
7062 Redevances services à caractère culturel 22 500,00 19 100,00 19 100,00
70631 Redevances services à caractère sportif 27 000,00 29 000,00 29 000,00
7066 Redevances services à caractère social 1 507 557,65 1 359 336,37 1 359 336,37
7067 Redev. services périscolaires et enseign 933 530,08 965 000,00 965 000,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 4 400,00 4 400,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 25 000,00 33 000,00 33 000,00
73 Impôts et taxes 22 674 754,00 23 452 451,00 23 452 451,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 13 477 652,00 13 933 299,00 13 933 299,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 7 067 365,00 7 085 885,00 7 085 885,00
73222 Fonds solidar. com. région Ile-de-France 497 146,00 781 884,00 781 884,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 397 341,00 384 383,00 384 383,00
7336 Droits de place 38 250,00 17 000,00 17 000,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 390 000,00 380 000,00 380 000,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 7 000,00 20 000,00 20 000,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 800 000,00 850 000,00 850 000,00
74 Dotations et participations 7 085 301,07 6 867 515,04 6 867 515,04
7411 Dotation forfaitaire 3 425 340,00 3 367 000,00 3 367 000,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 940 000,00 940 000,00 940 000,00
744 FCTVA 0,00 3 000,00 3 000,00
745 Dotation spéciale instituteurs 2 500,00 2 000,00 2 000,00
7461 DGD 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 25 550,00 32 200,00 32 200,00
7473 Participat° Départements 246 720,00 259 000,00 259 000,00
74741 Participat° Communes du GFP 59 658,44 59 821,54 59 821,54
74748 Participat° Autres communes 23 877,54 23 550,00 23 550,00
7478 Participat° Autres organismes 1 894 949,09 1 826 387,50 1 826 387,50
74832 Attribution du fonds départemental TP 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 9 566,00 11 011,00 11 011,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 309 072,00 338 931,00 338 931,00
7484 Dotation de recensement 4 718,00 4 614,00 4 614,00
7488 Autres attributions et participations 143 350,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 176 200,00 149 453,00 149 453,00
752 Revenus des immeubles 109 400,00 102 700,00 102 700,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 66 800,00 46 753,00 46 753,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
32 834 342,80 33 284 405,41 33 284 405,41
76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 1 800,00 1 300,00 1 300,00
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 1 500,00 1 000,00 1 000,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 300,00 300,00 300,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 0,00 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 31 000,00 30 000,00 30 000,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 31 000,00 30 000,00 30 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a+b+c+d
32 867 142,80 33 315 705,41 33 315 705,41
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 5 000,00 6 000,00 6 000,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 5 000,00 6 000,00 6 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 5 000,00 6 000,00 6 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
32 872 142,80 33 321 705,41 33 321 705,41
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 2 767 735,29
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 36 089 440,70
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 52 832,40 84 352,00 84 352,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 52 832,40 84 352,00 84 352,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 3 357 767,07 3 256 875,99 3 256 875,99
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 135 000,00 105 000,00 105 000,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 326 389,00 1 999 220,00 1 999 220,00
2151 Réseaux de voirie 495 000,00 685 000,00 685 000,00
2152 Installations de voirie 30 000,00 30 000,00 30 000,00
21538 Autres réseaux 10 000,00 5 000,00 5 000,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 15 552,79 15 552,79
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 117 250,00 177 750,00 177 750,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 25 690,74 15 859,00 15 859,00
2184 Mobilier 62 804,73 82 081,00 82 081,00
2188 Autres immobilisations corporelles 155 632,60 141 413,20 141 413,20
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 1 313 465,00 1 253 500,00 1 253 500,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 788 465,00 808 500,00 808 500,00
2313 Constructions 90 000,00 85 000,00 85 000,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 435 000,00 360 000,00 360 000,00
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 4 724 064,47 4 594 727,99 4 594 727,99
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 414 581,19 1 585 918,58 1 585 918,58
1641 Emprunts en euros 1 409 581,19 1 574 845,96 1 574 845,96
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 500,00 500,00
16818 Emprunts - Autres prêteurs 0,00 10 572,62 10 572,62
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 213 552,13 100 000,00 100 000,00
Total des dépenses financières 1 628 133,32 1 685 918,58 1 685 918,58
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 6 352 197,79 6 280 646,57 6 280 646,57
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 5 000,00 6 000,00 6 000,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 5 000,00 6 000,00 6 000,00
13911 Etat et établissements nationaux 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions d'équipement 5 000,00 6 000,00 6 000,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 5 000,00 6 000,00 6 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
6 357 197,79 6 286 646,57 6 286 646,57
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 2 418 799,67
+ VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 21
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 8 705 446,24
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 351 604,63 481 869,80 481 869,80
1313 Subv. transf. Départements 0,00 201 069,80 201 069,80
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 250 000,00 250 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 301 604,63 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable 50 000,00 30 800,00 30 800,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 1 300 000,00 1 300 000,00 1 300 000,00
1641 Emprunts en euros 1 300 000,00 1 300 000,00 1 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 651 604,63 1 781 869,80 1 781 869,80
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 652 253,34 2 370 759,74 2 370 759,74
10222 FCTVA 491 600,00 600 000,00 600 000,00
10226 Taxe d'aménagement 130 000,00 128 049,00 128 049,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 030 653,34 1 642 710,74 1 642 710,74
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000,00 500,00 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 465 000,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 3 122 253,34 2 371 259,74 2 371 259,74
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 4 773 857,97 4 153 129,54 4 153 129,54
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 173 943,16 2 316 697,77 2 316 697,77
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 1 440 050,00 1 459 530,00 1 459 530,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 16 830,28 16 587,67 16 587,67
28031 Frais d'études 17 394,73 18 940,44 18 940,44
28051 Concessions et droits similaires 34 312,54 34 404,60 34 404,60
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 43 131,91 40 952,30 40 952,30
28128 Autres aménagements de terrains 7 415,40 12 187,10 12 187,10
28135 Installations générales, agencements, .. 908 993,80 980 265,27 980 265,27
28152 Installations de voirie 15 317,06 18 005,95 18 005,95
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 1 246,50 1 246,50
281571 Matériel roulant 6 313,99 1 966,81 1 966,81
281578 Autre matériel et outillage de voirie 27 228,95 22 516,66 22 516,66
28158 Autres installat°, matériel et outillage 107 144,52 105 661,74 105 661,74
28182 Matériel de transport 8 715,72 5 638,02 5 638,02
28183 Matériel de bureau et informatique 29 402,13 31 265,05 31 265,05
28184 Mobilier 72 954,78 46 984,01 46 984,01
28188 Autres immo. corporelles 143 647,69 122 907,88 122 907,88
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
3 613 993,16 3 776 227,77 3 776 227,77 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 23
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 3 613 993,16 3 776 227,77 3 776 227,77
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
8 387 851,13 7 929 357,31 7 929 357,31
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 125 668,63
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 650 420,30
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 8 705 446,24
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 25
36 089 441 0 113 000 0 2 368 548 3 700 1 023 247 44 100 1 054 500 0 482 697 30 999 648
2 767 735 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 767 735
33 321 705 0 113 000 0 2 368 548 3 700 1 023 247 44 100 1 054 500 0 482 697 28 231 913
36 089 441 10 000 2 175 661 163 270 4 440 066 388 287 6 600 861 728 590 8 072 754 100 007 9 111 036 4 298 910
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
36 089 441 10 000 2 175 661 163 270 4 440 066 388 287 6 600 861 728 590 8 072 754 100 007 9 111 036 4 298 910
8 705 446 0 0 250 000 0 0 0 0 0 0 125 669 8 329 778
776 089 0 0 0 0 0 0 0 0 0 125 669 650 420
7 929 357 0 0 250 000 0 0 0 0 0 0 0 7 679 357
8 705 446 0 2 559 522 0 70 490 0 1 020 000 22 849 2 198 525 185 143 688 811 1 960 106
2 418 800 0 1 130 769 0 4 290 0 125 970 5 179 778 025 15 643 280 613 78 311
6 286 647 0 1 428 753 0 66 200 0 894 030 17 670 1 420 500 169 500 408 198 1 881 796
6 000 6 000
1 875 796 1 875 796
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 594 728 0 1 428 753 0 66 200 0 894 030 17 670 1 420 500 169 500 408 198
6 280 647 0 1 428 753 0 66 200 0 894 030 17 670 1 420 500 169 500 408 198 1 875 796
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes de fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 26
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 278 798 0 0 250 000 0 0 0 0 0 0 125 669 3 903 130
8 055 026 0 0 250 000 0 0 0 0 0 0 125 669 7 679 357
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 000
6 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 983 379 0 1 257 780 0 0 0 498 214 0 227 385 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 939 130 0 1 301 742 0 70 490 0 521 786 22 849 1 971 140 185 143 597 793 268 188
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
91 018 0 0 0 0 0 0 0 0 0 91 018 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 585 919 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 585 919
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
100 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 100 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
8 699 446 0 2 559 522 0 70 490 0 1 020 000 22 849 2 198 525 185 143 688 811 1 954 106
8 705 446 0 2 559 522 0 70 490 0 1 020 000 22 849 2 198 525 185 143 688 811 1 960 106
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
RECETTES
Total recettes investissement
Recettes réelles
010 Stocks VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 27
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 371 338 0 0 150 4 500 51 000 538 297 37 900 110 757 0 450 734 178 000
200 443 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 200 443
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
22 002 644 0 953 370 163 120 3 907 185 334 092 5 158 821 429 229 5 352 963 100 007 5 601 056 2 800
8 316 463 10 000 1 222 290 0 528 382 3 194 896 742 261 461 2 596 774 0 2 694 945 102 674
32 313 213 10 000 2 175 661 163 270 4 440 066 388 287 6 600 861 728 590 8 072 754 100 007 9 111 036 522 682
36 089 441 10 000 2 175 661 163 270 4 440 066 388 287 6 600 861 728 590 8 072 754 100 007 9 111 036 4 298 910
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 459 530 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 459 530
2 316 698 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 316 698
3 776 228 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 776 228
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 300 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 300 500
607 538 0 0 250 000 0 0 0 0 0 0 125 669 231 870
2 370 760 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 370 760
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
024 Produits des cessions
d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
Recettes d’ordre
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 000
6 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 000
30 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 000
1 300 0 0 0 0 0 0 0 0 0 300 1 000
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
149 453 0 0 0 0 3 700 9 000 25 000 4 000 0 7 233 100 520
6 867 515 0 3 000 0 1 678 048 0 316 411 0 85 500 0 125 614 4 658 942
23 452 451 0 17 000 0 0 0 0 0 0 0 0 23 435 451
2 502 986 0 93 000 0 690 500 0 697 836 19 100 965 000 0 37 550 0
312 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 312 000 0
33 315 705 0 113 000 0 2 368 548 3 700 1 023 247 44 100 1 054 500 0 482 697 28 225 913
33 321 705 0 113 000 0 2 368 548 3 700 1 023 247 44 100 1 054 500 0 482 697 28 231 913
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 459 530 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 459 530
2 316 698 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 316 698
3 776 228 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 776 228
60 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 000
27 560 0 0 0 0 0 7 000 0 12 260 0 6 300 2 000
334 766 0 0 0 0 0 0 0 0 0 358 000 -23 234 334 766 334 766 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 358 000 358 000 -23 234 -23 234
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, du domaine,
vente
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 29
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 4 298 909,71 9 108 935,71 2 000,00 100,00 13 409 945,42
Dépenses de l’exercice 4 298 909,71 9 108 935,71 2 000,00 100,00 13 409 945,42
011 Charges à caractère général 102 673,60 2 692 945,42 2 000,00 0,00 2 797 619,02
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 800,00 5 601 056,17 0,00 0,00 5 603 856,17
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 200 442,75 0,00 0,00 0,00 200 442,75
023 Virement à la section d'investissement 2 316 697,77 0,00 0,00 0,00 2 316 697,77
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 459 530,00 0,00 0,00 0,00 1 459 530,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 178 000,00 450 634,12 0,00 100,00 628 734,12
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières -23 234,41 358 000,00 0,00 0,00 334 765,59
67 Charges exceptionnelles 2 000,00 6 300,00 0,00 0,00 8 300,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 60 000,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 30 999 648,29 482 697,00 0,00 0,00 31 482 345,29
Recettes de l’exercice 28 231 913,00 482 697,00 0,00 0,00 28 714 610,00
013 Atténuations de charges 0,00 312 000,00 0,00 0,00 312 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 37 550,00 0,00 0,00 37 550,00
73 Impôts et taxes 23 435 451,00 0,00 0,00 0,00 23 435 451,00
74 Dotations et participations 4 658 942,00 125 614,00 0,00 0,00 4 784 556,00
75 Autres produits de gestion courante 100 520,00 7 233,00 0,00 0,00 107 753,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 1 000,00 300,00 0,00 0,00 1 300,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
Restes à réaliser – reports 2 767 735,29 0,00 0,00 0,00 2 767 735,29 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 30
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
SOLDE (2) 26 700 738,58 -8 626 238,71 -2 000,00 -100,00 18 072 399,87
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 8 336 130,00 316 312,24 8 550,00 366 093,47 0,00 54 350,00 27 500,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 8 336 130,00 316 312,24 8 550,00 366 093,47 0,00 54 350,00 27 500,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 2 439 768,42 150,00 5 550,00 178 000,00 0,00 41 977,00 27 500,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
5 374 057,94 38 904,76 0,00 188 093,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
158 003,64 277 257,48 3 000,00 0,00 0,00 12 373,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 358 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 6 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 457 433,00 0,00 4 614,00 0,00 0,00 0,00 20 650,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 457 433,00 0,00 4 614,00 0,00 0,00 0,00 20 650,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 312 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
16 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 650,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 31
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
74 Dotations et participations 121 000,00 0,00 4 614,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
7 233,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -7 878 697,00 -316 312,24 -3 936,00 -366 093,47 0,00 -54 350,00 -6 850,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 32
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 100 007,42 0,00 100 007,42
Dépenses de l’exercice 100 007,42 0,00 100 007,42
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 100 007,42 0,00 100 007,42
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -100 007,42 0,00 -100 007,42 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 33
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 100 007,42 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 100 007,42 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 100 007,42 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -100 007,42 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 34
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 1 504 585,33 5 201 599,64 0,00 0,00 0,00 1 366 569,00 8 072 753,97
Dépenses de l’exercice 1 504 585,33 5 201 599,64 0,00 0,00 0,00 1 366 569,00 8 072 753,97
011 Charges à caractère général 145 356,63 1 178 001,80 0,00 0,00 0,00 1 273 416,00 2 596 774,43
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 359 228,70 3 993 733,84 0,00 0,00 0,00 0,00 5 352 962,54
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 17 604,00 0,00 0,00 0,00 93 153,00 110 757,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 12 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 260,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 74 500,00 0,00 0,00 0,00 980 000,00 1 054 500,00
Recettes de l’exercice 0,00 74 500,00 0,00 0,00 0,00 980 000,00 1 054 500,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 925 000,00 965 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 30 500,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00 85 500,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 35
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
75 Autres produits de gestion courante 0,00 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 504 585,33 -5 127 099,64 0,00 0,00 0,00 -386 569,00 -7 018 253,97
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 1 586 690,08 2 766 148,56 848 761,00 1 095 290,00 0,00 0,00 0,00 271 279,00
Dépenses de l’exercice 1 586 690,08 2 766 148,56 848 761,00 1 095 290,00 0,00 0,00 0,00 271 279,00
011 Charges à caractère général 153 285,00 175 955,80 848 761,00 1 095 290,00 0,00 0,00 0,00 178 126,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 424 067,08 2 569 666,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 3 878,00 13 726,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 93 153,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 5 460,00 6 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 11 050,00 63 450,00 0,00 882 000,00 0,00 0,00 0,00 98 000,00
Recettes de l’exercice 11 050,00 63 450,00 0,00 882 000,00 0,00 0,00 0,00 98 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 40 000,00 0,00 832 000,00 0,00 0,00 0,00 93 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 7 050,00 23 450,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
75 Autres produits de gestion courante 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 36
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 575 640,08 -2 702 698,56 -848 761,00 -213 290,00 0,00 0,00 0,00 -173 279,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 37
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 100 085,75 291 182,88 94 136,93 243 184,00 728 589,56
Dépenses de l’exercice 100 085,75 291 182,88 94 136,93 243 184,00 728 589,56
011 Charges à caractère général 12 450,00 16 131,66 25,25 232 854,00 261 460,91
012 Charges de personnel, frais assimilés 87 215,75 248 401,22 93 611,68 0,00 429 228,65
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 420,00 26 650,00 500,00 10 330,00 37 900,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 16 500,00 0,00 27 600,00 44 100,00
Recettes de l’exercice 0,00 16 500,00 0,00 27 600,00 44 100,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 16 500,00 0,00 2 600,00 19 100,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 38
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
SOLDE (2) -100 085,75 -274 682,88 -94 136,93 -215 584,00 -684 489,56
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 28 038,00 132 246,56 650,00 130 248,32 0,00 0,00 93 636,93 500,00
Dépenses de l’exercice 28 038,00 132 246,56 650,00 130 248,32 0,00 0,00 93 636,93 500,00
011 Charges à caractère général 2 038,00 10 779,96 0,00 3 313,70 0,00 0,00 25,25 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 121 466,60 0,00 126 934,62 0,00 0,00 93 611,68 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 26 000,00 0,00 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 16 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 16 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 16 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -28 038,00 -115 746,56 -650,00 -130 248,32 0,00 0,00 -93 636,93 -500,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 40
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 459 754,58 1 093 372,22 5 047 733,76 6 600 860,56
Dépenses de l’exercice 459 754,58 1 093 372,22 5 047 733,76 6 600 860,56
011 Charges à caractère général 11 700,00 436 224,00 448 818,14 896 742,14
012 Charges de personnel, frais assimilés 448 054,58 562 208,22 4 148 558,62 5 158 821,42
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 94 940,00 443 357,00 538 297,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 7 000,00 7 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 93 000,00 930 247,41 1 023 247,41
Recettes de l’exercice 0,00 93 000,00 930 247,41 1 023 247,41
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 29 000,00 668 836,37 697 836,37
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 55 000,00 261 411,04 316 411,04
75 Autres produits de gestion courante 0,00 9 000,00 0,00 9 000,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -459 754,58 -1 000 372,22 -4 117 486,35 -5 577 613,15 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 41
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 894 091,57 179 136,65 0,00 0,00 20 144,00 3 671 877,70 1 201 856,06 174 000,00
Dépenses de l’exercice 894 091,57 179 136,65 0,00 0,00 20 144,00 3 671 877,70 1 201 856,06 174 000,00
011 Charges à caractère général 364 617,00 60 957,00 0,00 0,00 10 650,00 155 245,24 119 572,90 174 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 444 028,57 118 179,65 0,00 0,00 0,00 3 510 862,46 637 696,16 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 85 446,00 0,00 0,00 0,00 9 494,00 5 770,00 437 587,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 93 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 859 091,54 22 500,00 48 655,87
Recettes de l’exercice 93 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 859 091,54 22 500,00 48 655,87
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 29 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 625 185,00 10 500,00 33 151,37
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 906,54 12 000,00 15 504,50
75 Autres produits de gestion courante 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -801 091,57 -179 136,65 0,00 0,00 -20 144,00 -2 812 786,16 -1 179 356,06 -125 344,13
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 42
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 3 037,00 385 249,56 388 286,56
Dépenses de l’exercice 3 037,00 385 249,56 388 286,56
011 Charges à caractère général 3 037,00 157,22 3 194,22
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 334 092,34 334 092,34
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 51 000,00 51 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 3 700,00 3 700,00
Recettes de l’exercice 0,00 3 700,00 3 700,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 3 700,00 3 700,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -3 037,00 -381 549,56 -384 586,56 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 43
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 1 077,00 1 960,00 334 249,56 51 000,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 1 077,00 1 960,00 334 249,56 51 000,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 077,00 1 960,00 157,22 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 334 092,34 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 51 000,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 700,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 700,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 700,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 077,00 -1 960,00 -334 249,56 -51 000,00 0,00 3 700,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 44
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 20 455,00 146 505,63 0,00 36 000,00 4 237 105,58 4 440 066,21
Dépenses de l’exercice 20 455,00 146 505,63 0,00 36 000,00 4 237 105,58 4 440 066,21
011 Charges à caractère général 19 655,00 64 452,04 0,00 36 000,00 408 274,51 528 381,55
012 Charges de personnel, frais assimilés 800,00 77 553,59 0,00 0,00 3 828 831,07 3 907 184,66
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 4 000,00 0,00 0,00 4 500,00 2 360 048,00 2 368 548,00
Recettes de l’exercice 4 000,00 0,00 0,00 4 500,00 2 360 048,00 2 368 548,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 500,00 690 000,00 690 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 1 670 048,00 1 678 048,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 45
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
SOLDE (2) -16 455,00 -146 505,63 0,00 -31 500,00 -1 877 057,58 -2 071 518,21
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 46
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 163 120,44 0,00 150,00 0,00 163 270,44
Dépenses de l’exercice 163 120,44 0,00 150,00 0,00 163 270,44
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 163 120,44 0,00 0,00 0,00 163 120,44
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 150,00 0,00 150,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -163 120,44 0,00 -150,00 0,00 -163 270,44 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 47
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 352 422,00 1 823 238,56 0,00 2 175 660,56
Dépenses de l’exercice 352 422,00 1 823 238,56 0,00 2 175 660,56
011 Charges à caractère général 352 422,00 869 868,44 0,00 1 222 290,44
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 953 370,12 0,00 953 370,12
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 110 000,00 3 000,00 113 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 110 000,00 3 000,00 113 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 93 000,00 0,00 93 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 17 000,00 0,00 17 000,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -352 422,00 -1 713 238,56 3 000,00 -2 062 660,56 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 49
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 51 222,00 0,00 0,00 0,00 301 200,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 51 222,00 0,00 0,00 0,00 301 200,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 51 222,00 0,00 0,00 0,00 301 200,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 50
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -51 222,00 0,00 0,00 0,00 -301 200,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 142 000,00 0,00 911 680,86 755 522,70 14 035,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 142 000,00 0,00 911 680,86 755 522,70 14 035,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 142 000,00 0,00 365 773,39 348 060,05 14 035,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 545 907,47 407 462,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 93 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 51
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -142 000,00 0,00 -801 680,86 -755 522,70 -14 035,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 52
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
Dépenses de l’exercice 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
011 Charges à caractère général 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 53
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -10 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 54
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 1 960 106,29 688 810,56 0,00 0,00 2 648 916,85
Dépenses de l’exercice 1 881 795,78 408 198,00 0,00 0,00 2 289 993,78
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 6 000,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 585 918,58 0,00 0,00 0,00 1 585 918,58
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 84 352,00 0,00 0,00 84 352,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 189 877,20 323 846,00 0,00 0,00 513 723,20
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 78 310,51 280 612,56 0,00 0,00 358 923,07
RECETTES (2) 8 329 777,61 125 668,63 0,00 0,00 8 455 446,24
Recettes de l’exercice 7 679 357,31 0,00 0,00 0,00 7 679 357,31
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 316 697,77 0,00 0,00 0,00 2 316 697,77
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 55
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 459 530,00 0,00 0,00 0,00 1 459 530,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 2 370 759,74 0,00 0,00 0,00 2 370 759,74
13 Subventions d'investissement 231 869,80 0,00 0,00 0,00 231 869,80
16 Emprunts et dettes assimilées 1 300 500,00 0,00 0,00 0,00 1 300 500,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 650 420,30 125 668,63 0,00 0,00 776 088,93
SOLDE (2) 6 369 671,32 -563 141,93 0,00 0,00 5 806 529,39
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 506 644,72 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 169 865,84 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 330 898,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 65 000,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 56
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
84 352,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 246 546,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 65 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 175 746,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 865,84 0,00 0,00
RECETTES (2) 125 668,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 57
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 125 668,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -380 976,09 0,00 0,00 0,00 0,00 -4 800,00 -169 865,84 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 58
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 185 143,49 0,00 185 143,49
Dépenses de l’exercice 169 500,00 0,00 169 500,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 169 500,00 0,00 169 500,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 15 643,49 0,00 15 643,49
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 59
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -185 143,49 0,00 -185 143,49
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 185 143,49 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 169 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 169 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 60
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 15 643,49 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -185 143,49 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 61
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 15 000,00 2 182 525,10 0,00 0,00 0,00 1 000,00 2 198 525,10
Dépenses de l’exercice 15 000,00 1 404 500,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 1 420 500,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 000,00 1 234 500,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 1 250 500,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 170 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 000,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 778 025,10 0,00 0,00 0,00 0,00 778 025,10
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 62
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du deuxième
degré
23
Enseignement supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -15 000,00 -2 182 525,10 0,00 0,00 0,00 -1 000,00 -2 198 525,10
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 6 704,71 7 229,00 2 168 591,39 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 4 160,00 5 840,00 1 394 500,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 63
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 160,00 5 840,00 1 224 500,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 170 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 2 544,71 1 389,00 774 091,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 64
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -6 704,71 -7 229,00 -2 168 591,39 -1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 65
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 22 849,20 0,00 0,00 22 849,20
Dépenses de l’exercice 0,00 17 670,00 0,00 0,00 17 670,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 17 670,00 0,00 0,00 17 670,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 5 179,20 0,00 0,00 5 179,20
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 66
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -22 849,20 0,00 0,00 -22 849,20
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 0,00 3 224,00 0,00 19 625,20 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 2 870,00 0,00 14 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 67
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 2 870,00 0,00 14 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 354,00 0,00 4 825,20 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -3 224,00 0,00 -19 625,20 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 0,00 997 319,39 22 680,22 1 019 999,61
Dépenses de l’exercice 0,00 878 520,00 15 510,00 894 030,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 446 520,00 15 510,00 462 030,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 432 000,00 0,00 432 000,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 118 799,39 7 170,22 125 969,61
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -997 319,39 -22 680,22 -1 019 999,61
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 368 105,43 529 213,96 0,00 100 000,00 0,00 16 646,17 6 034,05 0,00
Dépenses de l’exercice 315 520,00 463 000,00 0,00 100 000,00 0,00 9 500,00 6 010,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
21 Immobilisations corporelles 315 520,00 31 000,00 0,00 100 000,00 0,00 9 500,00 6 010,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 432 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 52 585,43 66 213,96 0,00 0,00 0,00 7 146,17 24,05 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -368 105,43 -529 213,96 0,00 -100 000,00 0,00 -16 646,17 -6 034,05 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 73
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 700,00 0,00 0,00 0,00 69 789,80 70 489,80
Dépenses de l’exercice 700,00 0,00 0,00 0,00 65 500,00 66 200,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 700,00 0,00 0,00 0,00 65 500,00 66 200,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 4 289,80 4 289,80
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -700,00 0,00 0,00 0,00 -69 789,80 -70 489,80
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 250 000,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
Recettes de l’exercice 250 000,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 250 000,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 250 000,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 81
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 550 640,79 2 008 881,40 0,00 2 559 522,19
Dépenses de l’exercice 365 000,00 1 063 752,79 0,00 1 428 752,79
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 000,00 772 252,79 0,00 777 252,79
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 360 000,00 291 500,00 0,00 651 500,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 185 640,79 945 128,61 0,00 1 130 769,40
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 82
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -550 640,79 -2 008 881,40 0,00 -2 559 522,19
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 550 640,79 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 365 000,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 83
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 360 000,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 185 640,79 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -550 640,79 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 1 613 736,40 65 000,00 330 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 1 005 552,79 40 000,00 18 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 730 552,79 40 000,00 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 275 000,00 0,00 16 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 608 183,61 25 000,00 311 945,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -1 613 736,40 -65 000,00 -330 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture et
aux industries
93
Aides à l'énergie, indus.
manufact., BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services publics
Total
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au
compte 6618. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 90
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
23 888 966,12
1641 Emprunts en euros (total) 23 888 966,12
100/MIN244279EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
19/12/2006 31/12/2007 01/06/2008 1 100 000,00 F 4,090 4,094 EUR A C O A-1
102/MPH253270EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
28/11/2007 01/02/2008 01/02/2009 2 649 778,58 F 3,670 3,727 EUR A C O E-3
103/MIN259752EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
19/06/2008 01/04/2009 01/07/2009 1 200 000,00 F 4,640 4,791 EUR T C O A-1
107/MIN266357EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
24/12/2014 31/08/2010 01/01/2011 1 100 000,00 F 4,710 4,714 EUR A C N A-1
108/MIS276554 E TRANCH2 CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
01/02/2012 01/03/2012 3 563 107,03 F 2,650 2,843 EUR S P N A-1
109/MIS276554EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
01/02/2012 01/02/2013 2 681 937,46 F 3,250 3,298 EUR A P N A-1
110/MON276431EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
11/10/2011 25/11/2011 01/03/2012 1 000 000,00 F 4,250 4,408 EUR T C N A-1
112/MON277983EUR DEXIA CREDIT LOCAL 18/07/2012 18/07/2012 01/11/2012 1 100 000,00 V LEP 5,140 4,062 EUR T C N A-2
113/MON502062EUR BANQUE POSTALE 28/01/2015 01/05/2015 1 100 000,00 F 1,960 1,997 EUR T C N A-1
114/1315 SOCIETE GENERALE 01/03/2016 01/06/2016 1 500 000,00 F 1,710 1,747 EUR T C N -
115/1498 SOCIETE GENERALE 30/12/2016 30/03/2017 1 500 000,00 F 0,600 1,185 EUR T C N A-1
117/MON520028EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
28/11/2017 29/12/2017 01/01/2019 1 500 000,00 V EURIBOR12M 0,360 0,379 EUR A C N A-1
118/2097/103/001 SOCIETE GENERALE 31/10/2018 27/12/2018 27/12/2019 1 300 000,00 F 0,380 0,380 EUR A X N A-1
8/MIN239000EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
30/03/2006 31/03/2007 01/04/2008 1 067 000,00 F 3,960 4,018 EUR A C O A-1
92/MON023450EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
14/04/2000 18/04/2000 15/05/2001 457 347,05 V TAM 4,970 3,965 EUR A P O A-1
96/MIN194974EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
11/02/2002 28/06/2002 01/10/2002 460 000,00 F 4,990 5,160 EUR T P N B-1 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
97/MIN197810EUR CAISSE FR. FINANCEMENT
LOCAL
29/04/2002 18/09/2002 01/04/2003 609 796,00 F 5,210 5,230 EUR T P N B-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
147 213,64
1681 Autres emprunts (total) 147 213,64
105/PRET SANS INTERET CAF 31/12/2009 31/12/2010 70 597,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
106/PRET CAF TAUX 0% CAF 31/12/2009 31/12/2010 24 737,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
111/108211045/sf27421 CAF 16/08/2011 09/05/2012 45 700,00 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
116/PRET CAF 114170042 CAF 16/01/2017 15/12/2017 6 179,64 F 0,000 0,000 EUR A P N A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 92
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 24 036 179,76
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 93
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 14 473 571,27 1 574 845,96 357 492,46 0,00 173 691,16
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 14 473 571,27 1 574 845,96 357 492,46 0,00 173 691,16
100/MIN244279EUR N 0,00 A-1 483 708,15 8,41 F 4,090 53 745,36 19 783,66 0,00 10 209,35
102/MPH253270EUR N 0,00 E-3 1 614 653,80 14,08 F 3,670 124 709,10 60 080,82 0,00 50 666,39
103/MIN259752EUR N 0,00 A-1 630 000,00 10,24 F 4,640 60 000,00 28 578,53 0,00 6 683,83
107/MIN266357EUR N 0,00 A-1 498 003,82 6,00 F 4,710 71 143,41 23 455,98 0,00 20 049,28
108/MIS276554 E TRANCH2 N 0,00 A-1 1 258 954,19 2,66 F 2,650 396 569,89 31 156,19 0,00 7 638,18
109/MIS276554EUR N 0,00 A-1 1 751 142,60 7,08 F 3,250 183 382,85 57 702,58 0,00 47 211,37
110/MON276431EUR N 0,00 A-1 533 333,24 7,91 F 4,250 66 666,68 21 901,27 0,00 1 615,44
112/MON277983EUR N 0,00 A-2 641 666,75 8,57 V LEP 3,690 73 333,32 22 662,76 0,00 3 437,00
113/MON502062EUR N 0,00 A-1 825 000,05 11,08 F 1,960 73 333,32 15 631,00 0,00 2 414,52
114/1315 N 0,00 - 1 225 000,00 12,15 F 1,710 100 000,00 20 586,51 0,00 1 566,91
115/1498 N 0,00 A-1 1 350 000,00 17,98 F 0,600 75 000,00 8 040,94 0,00 0,00
117/MON520028EUR N 0,00 A-1 1 500 000,00 18,99 V EURIBOR12M 0,360 75 000,00 5 520,00 0,00 5 186,80
118/2097/103/001 N 0,00 A-1 1 300 000,00 19,97 F 0,380 65 000,00 5 008,61 0,00 39,76
8/MIN239000EUR N 0,00 A-1 480 150,00 8,24 F 3,960 53 350,00 19 278,02 0,00 12 839,50
92/MON023450EUR N 0,00 A-1 63 673,04 1,37 F 4,670 31 110,07 2 973,53 0,00 950,39
96/MIN194974EUR N 0,00 B-1 128 198,40 3,49 F 4,990 31 661,31 5 891,52 0,00 1 217,38
97/MIN197810EUR N 0,00 B-1 190 087,23 4,00 F 5,210 40 840,65 9 240,54 0,00 1 965,06
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 94
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 69 851,50 10 572,62 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 69 851,50 10 572,62 0,00 0,00 0,00
105/PRET SANS INTERET N 0,00 A-1 38 828,35 10,99 F 0,000 3 529,85 0,00 0,00 0,00
106/PRET CAF TAUX 0% N 0,00 A-1 13 605,35 10,99 F 0,000 1 236,85 0,00 0,00 0,00
111/108211045/sf27421 N 0,00 A-1 13 710,00 2,35 F 0,000 4 570,00 0,00 0,00 0,00
116/PRET CAF 114170042 N 0,00 A-1 3 707,80 2,95 F 0,000 1 235,92 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 14 543 422,77 1 585 418,58 357 492,46 0,00 173 691,16
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l‘index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
112/MON277983EUR DEXIA CREDIT LOCAL 1 100 000,00 641 666,75 2 15,00 LEP + 0 LEP + 0 0,00 3,690 22 662,76 0,00 4,41
TOTAL (A) 1 100 000,00 641 666,75 0,00 22 662,76 0,00 4,41
Barrière simple (B)
96/MIN194974EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
460 000,00 128 198,40 1 20,00 4,99 EURIBOR03M 0,00 4,990 5 891,52 0,00 0,88
97/MIN197810EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
609 796,00 190 087,23 1 20,00 5,21 EURIBOR03M 0,00 5,210 9 240,54 0,00 1,31
TOTAL (B) 1 069 796,00 318 285,63 0,00 15 132,06 0,00 2,19
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
102/MPH253270EUR CAISSE FR.
FINANCEMENT LOCAL
2 649 778,58 1 614 653,80 3 25,00 3,67 3,67 0,00 3,670 60 080,82 0,00 11,10
TOTAL (E) 2 649 778,58 1 614 653,80 0,00 60 080,82 0,00 11,10
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 4 819 574,58 2 574 606,18 0,00 97 875,64 0,00 17,70
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 96
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 97
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
16 1 0 0 0
% de l’encours 73,87 4,41 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 10 743 816,59 641 666,75 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
2 0 0 0 0
% de l’encours 2,19 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 318 285,63 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 1 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 11,10 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 1 614 653,80 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 98
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 01/01/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 99
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768 Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 100
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 1000 €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L 202 - Frais liés à la réalisation de documents d'urbanisme et à la
numérisation du cadastre
10 10/12/2012
L 2031 - Frais d'études 5 10/12/2012
L 2032 - Frais recherche et développement 5 10/12/2012
L 2033 - Frais d insertion 5 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de projets d
infrastructures nationales
30 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de biens
immobiliers
15 10/12/2012
L 204 - Subventions d équipement versées : financement de biens
mobiliers
5 10/12/2012
L 205 - Concession et droit similaires - brevets - licences - marques -
procédés - logiciels
2 10/12/2012
L 2087 - Immobilisations incorporelles reçues au titre d une mise à
disposition
5 10/12/2012
L 2088 - Autres immobilisations corporelles 5 10/12/2012
L 2152 - Mobilier urbain 30 10/12/2012
L 21561 - Matériel roulant d incendie et de défense civile 10 10/12/2012
L 21568 - Autres matériel et outillage d incendie et de défense civile 10 10/12/2012
L 21571 - Matériel roulant de voirie 15 10/12/2012
L 21578 - Autres métériels et outillage de voirie 15 10/12/2012
L 2158 - Autres installations et outillage techniques 15 10/12/2012
L 2181 - Installation générale, agencements et aménagements divers 15 10/12/2012
L 2182 - Matériel de transport 8 10/12/2012
L 2183 - Coffre fort 30 10/12/2012
L 2183 - Matériel de bureau 15 10/12/2012
L 2183 - Matériel informatique 5 10/12/2012
L 2184 - Mobilier, matériels électroniques et électriques 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : matériels classiques 10 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : appareils de
levage-ascenseurs
30 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : appareils de laboratoire 10 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements de garage et
ateliers
15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements de cuisine 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : équipements sportifs 15 10/12/2012
L 2188 - Autres immobilisations corporelles : bâtiments légers, abris 15 10/12/2012
L 2114 - Terrains de gisements 0 10/12/2012
L 2121 - Plantation d arbres et d arbustes 20 10/12/2012
L 2135 - Agencement et aménagement bâtiments 20 10/12/2012 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 101
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
Provisions pour risques contentieux 30 000,00 08/04/2019 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
Provisions pour dépréciation (2) 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
Dépréciation des actifs circulants 30 000,00 08/04/2019 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 60 000,00 0,00 60 000,00 0,00 60 000,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 102
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 1 691 418,58 I 1 691 418,58
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 585 418,58 1 585 418,58
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 574 845,96 1 574 845,96
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 10 572,62 10 572,62
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 106 000,00 106 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 6 000,00 6 000,00
020 Dépenses imprévues 100 000,00 100 000,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 1 691 418,58 2 418 799,67 0,00 4 110 218,25
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 103
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 4 504 276,77 III 4 504 276,77
Ressources propres externes de l’année (a) 728 049,00 728 049,00
10222 FCTVA 600 000,00 600 000,00
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 128 049,00 128 049,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 3 776 227,77 3 776 227,77
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 16 587,67 16 587,67
28031 Frais d'études 18 940,44 18 940,44
28051 Concessions et droits similaires 34 404,60 34 404,60
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 40 952,30 40 952,30
28128 Autres aménagements de terrains 12 187,10 12 187,10
28135 Installations générales, agencements, .. 980 265,27 980 265,27
28152 Installations de voirie 18 005,95 18 005,95
281568 Autres matériels, outillages incendie 1 246,50 1 246,50
281571 Matériel roulant 1 966,81 1 966,81
281578 Autre matériel et outillage de voirie 22 516,66 22 516,66
28158 Autres installat°, matériel et outillage 105 661,74 105 661,74
28182 Matériel de transport 5 638,02 5 638,02
28183 Matériel de bureau et informatique 31 265,05 31 265,05
28184 Mobilier 46 984,01 46 984,01
28188 Autres immo. corporelles 122 907,88 122 907,88
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 2 316 697,77 2 316 697,77
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4) (5)
Solde d’exécution
R001 (4) (5)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
IV VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 104
Total
ressources
propres
disponibles
4 504 276,77 125 668,63 650 420,30 1 642 710,74 6 923 076,44
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 4 110 218,25
Ressources propres disponibles IV 6 923 076,44
Solde V = IV – II (6) 2 812 858,19
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 105
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par
des collectivités
ou des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
4 767 224,25 770 720,77 57 068,73 247 235,24
SOFILOGIS SA 1983 X 104/0911584/35 LOGEMENTS
HAMEAU DE CHAMPS
C.D.C. 708 936,08 250 753,34 16,40 A V LIVRET
A
4,598 V LIVRET
A
2,950 - EUR 8 063,15 19 610,50
TROIS MOULINS
HABITAT
1981 X 108/0929746/41 LOGEMENTS
RUE DE PARIS
C.D.C. 1 922 077,21 97 199,75 0,16 A V LIVRET
A
4,188 V LIVRET
A
3,450 - EUR 6 715,93 119 502,97
TROIS MOULINS
HABITAT
1988 X 109/0260702/LOGEMENTS
RUE DE PARIS
C.D.C. 114 931,16 40 629,83 6,00 A V LIVRET
A
4,226 V LIVRET
A
4,020 - EUR 2 586,51 4 944,79
TROIS MOULINS
HABITAT
1986 X 110/0260006/CONSTRUCTION
17 LOGEMENTS
C.D.C. 476 814,05 52 739,65 1,66 A V LIVRET
A
4,265 V LIVRET
A
3,950 - EUR 8 570,92 25 853,85
TROIS MOULINS
HABITAT
1987 X 112/0260094/CONSTRUCTION
LOGEMENTS
C.D.C. 503 081,76 81 867,62 2,08 A V LIVRET
A
4,288 V LIVRET
A
3,950 - EUR 10 003,81 26 222,53
TROIS MOULINS
HABITAT
1988 X 113/0260095/CONSTRUCTION
LOGEMENTS
C.D.C. 503 081,76 107 066,69 3,16 A V LIVRET
A
4,183 V LIVRET
A
3,950 - EUR 9 998,52 25 199,06 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 106
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
TROIS MOULINS
HABITAT
1989 X 114/0266628/CONSTRUCTION
56 LOGEMENTS
C.D.C. 538 302,23 140 463,89 4,49 A V LIVRET
A
4,125 V LIVRET
A
3,950 - EUR 11 129,89 25 901,54
TOTAL GENERAL 4 767 224,25 770 720,77 57 068,73 247 235,24
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 107
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (1) A 304 309,97
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 0,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 304 309,97
Recettes réelles de fonctionnement II 33 315 705,41
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 0,91
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 108
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3
B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice
d’origine
du contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Montant de
la
redevance
de
l’exercice
Désignation
du crédit
bailleur
Durée
du
contrat
Montant des redevances restant à courir
N+1 N+2 N+3 N+4
Cumul
restant
Total (2)
2017 Mobilier : Location et mise
en oeuvre du matériel
informatique
57 177,60 AM TRUST 48 57 177,60 57 177,60 0,00 0,00 114 355,20 228 710,40
(1) Indiquer l’objet du bien mobilier ou immobilier.
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
B1.7 – SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Article L. 2311-7 du CGCT)
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
657362 ligne de crédit 18175 subvention de fonctionnement Centre Communal d Actions
Sociales (C.C.A.S.)
Association 126 000,00
6574 ligne de crédit 10876 subvention de fonctionnement Amicale des employés
communaux
Association 90 000,00
6574 ligne de crédit 3521 subvention de fonctionnement Syndicat C.F.D.T. des agents
territoriaux
Association 150,00
6574 ligne de crédit 3521 subvention de fonctionnement Syndicat C.G.T. des agents
territoriaux
Association 250,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement F.C.P.E. Olivier Paulat
maternelle (si demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement F.C.P.E. Olivier Paulat
élémentaire(si demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement F.C.P.E. Pablo Picasso
élémentaire (si demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement F.C.P.E. Pablo Picasso
maternelle (si demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement A.P.E.I. Pablo Picasso
élémentaire (si demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement A.P.E.I. Pablo Picasso
maternelle (si demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement A.I.P.E. Faisanderie (si
demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement A.I.P.E. Henri Wallon (si
demande)
Association 47,00
6574 ligne de crédit 10878 subvention de fonctionnement Les p'tits loups de Paul
Langevin
Association 47,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle la Garenne Association 466,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Olivier Paulat Association 418,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Deux Parcs Association 303,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Pablo Picasso Association 505,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Nesles Association 553,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Faisanderie Association 480,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Joliot Curie Association 289,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Paul Langevin Association 383,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Pyramides Association 244,00
6574 ligne de crédit 11336 subvention de fonctionnement Ecole maternelle Luzard Association 237,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Lucien
Dauzié
Association 682,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Deux Parcs Association 466,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Olivier Paulat Association 814,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Pablo
Picasso
Association 919,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Nesles Association 720,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Henri Wallon Association 766,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Joliot Curie Association 452,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Paul
Langevin
Association 567,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Pyramides Association 522,00
6574 ligne de crédit 11337 subvention de fonctionnement Ecole élémentaire Luzard Association 414,00
6574 ligne de crédit 11337 Séjours à la base de loisirs de
Jablines/Annet-sur-Marne pour 4
classes
Ecole élémentaire Olivier Paulat
(DCM 24 du 10/12/2018)
Association 304,00
6574 ligne de crédit 10879 classes d environnement Ecole élémentaire Olivier Paulat Association 140,00 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 110
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
6574 ligne de crédit 10879 classes d environnement Ecole élémentaire Henri Wallon Association 140,00
6574 ligne de crédit 10879 classes d environnement Ecole élémentaire Pablo
Picasso (DCM 23 du
10/12/2018)
Association 140,00
6574 ligne de crédit 10879 classes d environnement Ecole élémentaire Pyramides
(DCM 23 du 10/12/2018)
Association 140,00
6574 ligne de crédit 10879 classe d environnement Ecole élémentaire Joliot Curie Association 70,00
6574 ligne de crédit 10879 classe d environnement Ecole élémentaire Luzard Association 70,00
6574 ligne de crédit 10879 classes d environnement Ecole élémentaire Lucien
Dauzié
Association 70,00
6574 ligne de crédit 10879 Séjour autonome de 2 classes d
environnement
Ecole élémentaire Pyramides
(DCM 23 du 10/12/2018)
Association 43 099,00
6574 ligne de crédit 10879 Séjour autonome de 2 classes d
environnement
Ecole élémentaire Pablo
Picasso (DCM 23 du
10/12/2018)
Association 47 684,00
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Judo Club Association 7 254,31
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement A.S. Champs Football Association 18 675,07
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Basket Club Association 6 234,46
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Volley Club de Champs Association 2 000,00
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Athlétic Club de Champs sur
Marne
Association 3 593,63
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement A.S. Tennis de table Association 1 466,30
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Office des Sports de Champs
sur Marne
Association 2 850,00
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Tennis Club de Champs sur
marne
Association 12 206,50
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Rugby Club de Champs Association 6 500,00
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Futsal Association 10 267,71
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Hand Ball Club Campésien Association 4 000,00
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Champs sur Marne Badminton Association 4 000,00
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Cap Acro Association 3 549,37
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement Issa Boxing Club Association 1 048,65
6574 ligne de crédit 10880 subvention de fonctionnement A.E.S. Boxing Club Savate Association 1 800,00
6574 ligne de crédit 11710 Projets particuliers Divers bénéficiaires avec
délibération à l appui
Association 9 494,00
6574 ligne de crédit 10883 subvention de fonctionnement Orchestre de l Ecole de
Musique et d Harmonie de
Champs sur Marne
Association 10 000,00
6574 ligne de crédit 10883 Atelierpériscolaire fin année scolaire
2018/2019
Orchestre de l Ecole de
Musique et d Harmonie de
Champs sur Marne
Association 10 000,00
6574 ligne de crédit 10883 Atelier périscolaire début année
scolaire 2019/2020
Orchestre de l Ecole de
Musique et d Harmonie de
Champs sur Marne
Association 6 000,00
6574 ligne de crédit 3500 subvention de fonctionnement Scoiété Historique
Gournay/Champs/Noisy
Association 150,00
6574 ligne de crédit 3500 subvention de fonctionnement Connaissance du Val Maubuée Association 350,00
6574 ligne de crédit 3497 subvention de fonctionnement Compagnie théâtre de l Atrio Association 270,00
6574 ligne de crédit 3499 subvention de fonctionnement On conte pour vous Association 450,00
6574 ligne de crédit 3497 subvention de fonctionnement Club des poètes de Marne la
Vallée
Association 150,00
6574 ligne de crédit 16038 Réserve pour actions Divers bénéficiaires avec
délibération à l appui
Association 1 330,00
6574 ligne de crédit 3705 subvention de fonctionnement Fédération Nationale des
Anciens Combattants en Afrique
du nord Comité Champs/Noisiel
(F.N.A.C.A.)
Association 100,00
6574 ligne de crédit 10881 subvention de fonctionnement Maison Pour Tous (M.P.T.)
Victor Jara
Association 176 000,00
6574 ligne de crédit 10881 Financement du poste direction
commun
M.P.T. Jara (commun avec
C.S.C. Brassens)
Association 34 269,00
6574 ligne de crédit 10881 complément dédié à la fonction de
direction
M.P.T. Jara (commun avec
C.S.C. Brassens)
Association 4 024,50 VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 111
Article
(1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de
l’organisme
Montant de la
subvention
6574 ligne de crédit 10888 subvention de fonctionnement Centre Social et Culturel
(C.S.C.) Georges Brassens
Association 185 000,00
6574 ligne de crédit 10888 Financement du poste direction
commun
C.S.C. Brassens (commun avec
M.P.T. Jara)
Association 34 269,00
6574 ligne de crédit 10888 complément dédié à la fonction de
direction
C.S.C. Brassens (commun avec
M.P.T. Jara)
Association 4 024,50
6574 ligne de crédit 10882 subvention de fonctionnement Office Municipal d'Animations
(O.M.A.)
Association 9 000,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Culture et Loisirs de Champs
(A.C.L.C.)
Association 4 300,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement F. Club-Club Féminin Association 250,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Médieva Association 270,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Maubuée Gondoire Echecs Association 75,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Questions pour un Champion Association 75,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Les Luzardins Association 2 200,00
6574 ligne de crédit 10885 subvention de fonctionnement Comité de jumelage - Jumelons
Champs
Association 100,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Arômes 2000 Association 200,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Le Lien Association 350,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Cercle Celtique Campésien Association 300,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement La Flamme Créole Association 300,00
6574 ligne de crédit 23578 subvention de fonctionnement Cocktail Ludik Association 200,00
6574 ligne de crédit 14941 subvention de fonctionnement Espoir Asie Association 130,00
6574 ligne de crédit 19374 Réserve pour actions exceptionnelles divers bénéficiaires Association 1 500,00
6574 ligne de crédit 3455 subvention de fonctionnement La ligue contre le cancer Association 800,00
6574 ligne de crédit 3455 subvention de fonctionnement Rebond 77 Association 200,00
6574 ligne de crédit 10886 subvention de fonctionnement Club du 3ème Age Amitié Association 4 500,00
6574 ligne de crédit 1183 subvention de fonctionnement Les Locataires des Bâtiments
de la Garenne (A.L.B.G.)
Association 50,00
6574 ligne de crédit 1183 subvention de fonctionnement Défense des Intérêts des
Locataires Edouard Branly
(D.I.L.E.B.)
Association 50,00
6574 ligne de crédit 1183 subvention de fonctionnement Défense des Locataires 7 à 15
allée de la Lisière (ASLO)
Association 50,00
6575 ligne de crédit 19374 Subvention exceptionnelle 40 ans de l'association M.P.T.
V. Jara
Association 1 500,00
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 112
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services techniques A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 102,00 0,50 102,50 75,00 6,00 81,00
Adjoint administratif pal 1 cl C 10,00 0,00 10,00 7,00 0,00 7,00
Adjoint administratif pal 2 cl C 39,00 0,00 39,00 34,50 0,00 34,50
Adjoint administratif principal 2cl C 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint administratif territo C 19,00 0,50 19,50 9,50 3,00 12,50
Adjoint administratif territorial C 0,00 0,00 0,00 2,00 0,00 2,00
Attaché A 7,00 0,00 7,00 5,00 0,00 5,00
Attaché hors classe A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché principal A 6,00 0,00 6,00 5,00 0,00 5,00
Rédacteur B 8,00 0,00 8,00 4,00 2,00 6,00
Rédacteur principal 1 cl B 8,00 0,00 8,00 4,00 1,00 5,00
Rédacteur principal 1cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur principal 2 cl B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 245,00 0,67 245,67 203,27 26,00 229,27
Adjiont technique pal 2 cl C 0,00 0,00 0,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint technique pal 1 cl C 17,00 0,00 17,00 14,00 0,00 14,00
Adjoint technique pal 2 cl C 73,00 0,00 73,00 69,60 0,00 69,60
Adjoint technique territorial C 116,00 0,67 116,67 97,67 24,00 121,67
Agent de maitrise C 5,00 0,00 5,00 0,00 0,00 0,00
Agent de maîtrise C 0,00 0,00 0,00 4,00 1,00 5,00
Agent de maîtrise principal C 9,00 0,00 9,00 5,00 0,00 5,00
Ingénieur A 6,00 0,00 6,00 3,00 0,00 3,00
Ingénieur principal A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Technicien B 4,00 0,00 4,00 1,00 0,00 1,00
Technicien principal de 1 cl B 6,00 0,00 6,00 4,00 0,00 4,00
Technicien principal de 2 cl B 5,00 0,00 5,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 35,00 0,00 35,00 26,00 2,00 28,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 113
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent social C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Agent spéc pal écoles mat 1 cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Agent spéc pal écoles mat 2 cl C 21,00 0,00 21,00 17,00 0,00 17,00
Assistant Socio Educatif Principal B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Assistant Socio-éducatif B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Educateur de jeunes enf. 1è cl A 6,00 0,00 6,00 5,00 0,00 5,00
Educateur de jeunes enf. 2cl A 4,00 0,00 4,00 2,00 2,00 4,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 34,00 0,00 34,00 32,80 6,00 38,80
Auxil de puériculture pal 1 cl C 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Auxil de puériculture pal 2 cl C 19,00 0,00 19,00 17,80 6,00 23,80
Infirmier soins gén clas nle A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Infirmier soins gén hors class A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Psychologue Hcl. A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice hors classe A 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Educateur A.P.S pal 1er cl B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Educateur territorial A.P.S B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ANIMATION (i) 102,00 2,70 104,70 81,90 2,10 84,00
Adjoint d'animation pal 1 cl C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint d'animation pal 2 cl C 37,00 1,29 38,29 36,36 0,43 36,79
Adjoint d'animation principal 2 cl 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Adjoint territorial animation C 49,00 1,41 50,41 34,54 1,67 36,21
Animateur B 7,00 0,00 7,00 6,00 0,00 6,00
Animateur principal 2cl B 2,00 0,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Animateur principal de 1ère cl B 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 60,00 0,00 60,00 0,00 40,80 40,80
Assistante maternelle C 58,00 0,00 58,00 0,00 38,80 38,80
Directeur cabinet 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Journaliste 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 582,00 3,87 585,87 422,97 82,90 505,87
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 114
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 115
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjoint administratif territo C ADM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint administratif territo C ADM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint d'animation pal 2 cl C ANIM 336 0,00 A CDI
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
IV – ANNEXES IV VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 116
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 3-1 CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 3-1 CDD
Agent de maitrise C TECH 0,00 3-2 CDD
Agent de maîtrise C TECH 333 0,00 3-1 CDD
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle C OTR 0 0,00 A CDI
Assistante maternelle OTR 0 0,00 A CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-2 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDI
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 3-1 CDD
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 328 0,00 A CDI
Directeur cabinet OTR 680 0,00 A CDI
Educateur de jeunes enf. 2cl A S 365 0,00 3-2 CDD
Educateur de jeunes enf. 2cl A S 365 0,00 3-1 CDD
Journaliste OTR 0 0,00 3-a° CDD
Rédacteur B ADM 343 0,00 3-2 CDD
Rédacteur B ADM 0,00 3-a° CDD
Rédacteur B ADM 0,00 3-2 CDD
Rédacteur principal 1 cl B ADM 465 0,00 A CDD
Technicien principal de 2 cl B TECH 390 0,00 3-2 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 254 106,83
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 3-1 A
Adjoint technique territorial C TECH 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 3-1 CDD
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A CDI
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 118
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 119
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Adjoint territorial animation C ANIM 326 0,00 A OCCASIONNEL A OCCASIONNEL
Animateur AMAP OTR 0 8 716,35 A A
Animateur AMAP OTR 0 7 074,14 A A
Animateur AMAP OTR 0 2 421,22 A A
Animateur AMAP OTR 0 10 187,08 A A
Animateur AMAP OTR 0 4 714,34 A A
Animateur AMAP OTR 0 17 543,58 A A
Animateur AMAP A OTR 0,00 A A
Animateur EMS OTR 0 14 168,58 A A
Animateur EMS OTR 0 1 193,20 A A
Animateur EMS OTR 0 1 635,82 A A
Animateur EMS OTR 0 11 477,83 A A
Animateur EMS OTR 0 12 396,47 A A
Animateur EMS OTR 9 145,12 A A
Animateur EMS OTR 2 688,71 A A
Animateur spécialisé OTR 0 20 310,55 A A
Animateur spécialisé OTR 0,00 A A
Apprenti OTR 0 13 884,75 A A
Apprenti OTR 0 17 483,92 A A
Apprenti OTR 0 3 110,19 A A VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 120
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Apprenti C OTR 0,00 A
Auxil de puériculture pal 2 cl C MS 0,00 3-2
Médecin OTR 0 9 888,52 A A
Médecin OTR 9 888,52 A A
Responsable AMAP OTR 0 36 560,52 A A Autres
Responsable AMAP OTR 36 560,52 A A
Superviseur Relais Parents/En OTR 0 1 736,90 A A
Superviseur Relais Parents/En OTR 1 320,00 A A
TOTAL GENERAL 254 106,83
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 121
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
- 35 LOGEMENTS HAMEAU DE CHAMPS SOFILOGIS SA Autres 708 936,08
- 41 LOGEMENTS RUE DE PARIS TROIS MOULINS HABITAT Autres 1 922 077,21
- LOGEMENTS RUE DE PARIS TROIS MOULINS HABITAT Autres 114 931,16
- CONSTRUCTION 17 LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 476 814,05
- CONSTRUCTION LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 503 081,76
- CONSTRUCTION LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 503 081,76
- CONSTRUCTION 56 LOGEMENTS TROIS MOULINS HABITAT Autres 538 302,23
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
08/04/2019 - Subvention fonctionnement Centre Social et Culturel Georges
Brassens
Centre Social et Culturel
Georges Brassens
Association 223 293,50
08/04/2019 - Subvention fonctionnement Maison Pour Tous Victor Jara Maison Pour tous Victor
Jara
Association 215 793,50
08/04/2019 - Subvention fonctionnement Amicale des employés communaux Amicale des employés
communaux
Association 90 000,00
08/04/2019 - Subvention fonctionnement Orchestre de l Ecole de Musique et d
Harmonie de Champs sur Marne
Orchestre de l Ecole de
Musique et d Harmonie de
Champs sur Marne
Association 26 000,00
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, …). VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 122
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Communauté d'agglomération de Paris Vallée de la Marne 31/12/1985 TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
C P R H 29/06/1982 1.95€/habitant 48 677,85
SIETREM 31/12/1997 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE CHAMPS SUR MARNE - 14BUDGET PRINCIPAL - BP - 2019
Page 123
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la date
de vote)
Variation des
bases/(N-1)
(%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 30 455 000,00 2,24 17,95 0,00 5 466 673,00 2,24
TFPB 28 486 000,00 4,60 29,50 0,00 8 403 370,00 4,55
TFPNB 68 200,00 143,23 92,75 0,00 63 256,00 143,23
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00 13 933 299,00 3,89 VILLE DE CHAMPS-SUR-MARNE - BUDGET PRIMITIF(B.P.) DE 2019
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :3 '4
VOTES:
Pour : 3c- .)
Contre : A
Abstention : 3
Date de convocation : 29 mars 2019
Présenté par LE MAIRE (1),
A Champs-sur-Marne, le 08 avril 2019
LE MAIRE,
Le Maïre,
MAUD TALLE
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
A Champs-sur-Marne, le 08 avril 2019
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Maud TALLET >---' --
Daniel GUILLAUME Daniel ..—., ..,_.c.,.- et M- e7.-9-Z-
Julie GOBERT ct_>ezerEt .., fun.tssa,r Ft_ T. gca--,,,c
Michel BOUGLOUAN
..'e r e ------
Lucie KAZARIAN (. / 2,..n.,--e---
Corinne LEGROS-WATERSCHOOT el.beRt.:_, re,..4...—cÀr C.,... M. -,..., —Lecce
Sauveur RUSSO .2 # 1111.1.
' ij Cam ,
Mourad HAMMOUDI
__ ,
e . il f..
, j1 //, ,
Micheline DAL FARRA cté.-1•-n -=-, -. 0 "'' cl. F. E)ç-feL -M eLuatcJ
Michèle HURTADO
Thierry BABEC (3 . Gi-• e4 —: 1 - -
Jean RIBAUDEAU ,......... -44) (Lit: ii,,wirehe
Florence BRET-MEHINTO Or
Martine BOMBART ctiDssti nkfc- i p_cu...... - i-- 1:- 14 . Le(. , -rc
Serge DELESTAING . /
Marie SOUBIE-LLADO
n -'\ c_._
_----------- ) k j
Colette KASTELYN --r. ,,(-- ctic...-.24--, n S • - Dee .1
Alain LECLERC /,...---
Jean-François PIOTROWSKI - -5 (- -- r9 i -
Christine DESPLAT 0.66Eitt‘ , r_cuoir a 1A - Hur
Charles GUEDOU
C A Champs-sur-Marne, le
Le Maire
Maud TALLET
Carine THEPAUT eej'aSe ri-t- ('.eA.....1-7.-1 r c7t..
Olivier DANIEL
\ ___ ./__
Mohammed BOUSSIR ci,.,...acrk, , pc-A..,,,,ev- 7-, t.-A • N a feL r•n•n CV-C-L,
Cyrille PARIGOT e i pri e
Dominique MOEBS (CHANTRAN) ___Df19..e i
Jean-Patrick MARTY .--___; e : F
Chantal JEUNESSE cikçerlt.L . , ree-tkc> ..." a e. c‘,, , ,, ,F--
„ „ Ne, : ,,,:)•- ."7, . idle rtt ,, e ci - ;ri, n Ç.'es. _ ) - E- Agnès MIQUEL
Bernard CHAMPES el -----
Eric BITBOL /- ,'
Emmanuel PEREZ 7. --
)
Sora SARR
Arnaud MIGUEL c-,......e,-*-- / Fe>.-4--e^ ,., - `. 'S ' lv--th_sg_, --
Margaux HAPPEL
<::Ze--`11 42PP"'"-- )
Certifié exécutoire par LE MAIRE (1), compte tenu de la transmission en préfecture le 1( fOL( W. et de la publication le ÀÀ ipL 1k,q7Lg
1 1AVR
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme (2) L'assemblée délibérante étant : Le conseil municipal