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Compte-Rendu - cr cm du 12 avril 2018
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune d'Aingeray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 12 avril 2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Département
de
Meurthe
et
Moselle
Arrondissement
de
TOUL
Canton
de
TOUL
NORD
Commune
d'AINGERAY
Compte-rendu
de
la
séance
ordinaire
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
12
avril
2018
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
douze
avril,
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'Aingeray
étant
réunis
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
et après
convocation
légale,
sous
la présidence
du
maire,
M.
FONTAINE
Etaient présents
: M
COTTRELLE
/
M.
DINEE
/
M.
FONTAINE
/
MME
FRAULOB
/
M.
HALLER
/
M.
METZ
/
M. THIRIET
/ MME
THOUVENOT.
Absents
excusés
: M.
LELEU
/ M.
MARC
/
M.
PREVOST
Etaient
absents
: MME
DESPAQUIS
/ M.
GERARD
/ M.
LACROIX
Procurations
: M.
LELEU
À
MME
THOUVENOT
/ M.
PREVOST
À
M.
HALLER
Secrétaire
de séance
: conformément
à l'article
L 2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
conseil
: Mme
FRAULOB
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle a acceptées.
Nb
de
conseillers
en
exercice
: 14 - présents
8 -
votants
: 10
- majorité
absolue
: 6
|
La séance
est ouverte
à 20h00.
Après
avoir
auditionné
ce
matin
les
différents
candidats
à
la
reprise
du
poste
de
secrétaire
de
mairie,
en
présence
de
Mme
THOUVENOT,
1ère Adjointe
et Mme
GAILLARD
du
Centre
de
Gestion
de
Meurthe-et-Moselle,
le
maire
sollicite
l'autorisation
d'ajouter
à l’ordre
du
jour
une
délibération
ouvrant
un
poste
d'agent
contractuel
;
autorisation
qui
lui est accordée
à l'unanimité,
1.
APPROBATION DU COMPTE
RENDU DU CONSEIL DU 30 JANVIER 2018
Après
relecture,
le compte-rendu
n'appelle
aucune
remarque
et est approuvé
à l'unanimité.
2.
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
Mme
THOUVENOT,
rapporteur
de
la
Commission
Finances,
présente
le
compte
administratif
et
arrête
les
comptes
comme
suit
:
INVESTISSEMENT
Dépenses
Prévu
465
419,49
Réalisé
340
094,17
Reste
à Réaliser
92
566,49
Recettes
Prévu
465
419,49
Réalisé
276
610,00
Reste
à Réaliser
0
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Prévu
553
299,76
Réalisé
313
304,69
Reste
à Réaliser
0
Recettes
Prévu
553
299,76
Réalisé
405
451,28
Reste
à
Réaliser
0
RESULTAT
DE CLOTURE DE L'EXERCICE
Investissement
- 63
484,17
Fonctionnement
+
92
146,59
Résultat
global
+ 28
662,42
Après
avoir
invité
le maire
à quitter
le conseil,
Mme
THOUVENOT
soumet
au
vote
les écritures
présentées.
Cr cm
du
12
avril
2018
-
- Page
1 sur 5
- ®
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
9
voix
POUR,
déduction
faite
de
celle
du
Maire,
le
conseil
municipal
VOTE
le compte
administratif
de
l'exercice
2017
comme
ci-dessus
arrêté.
3.
APPROBATION
DU COMPTE DE GESTION 2017
En
remettant
aux
conseillers
une
copie
de
la
page
intitulée
« résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
personnalisé
»,
Mme
THOUVENOT,
rapporteur
de
la
Commission
Finances,
rappelle
aux
membres
du
conseil
que
le compte
de
gestion
est
établi
par
la Trésorerie
de Toul
à la clôture
de
l'exercice
et
qu'il
doit être
identique
aux
comptes
arrêtés
par la commune.
%
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
par
10
voix
POUR,
le CONSEIL
MUNICIPAL
VOTE
le compte
de
gestion
2017,
après
avoir
examiné
les opérations
qui y sont
retracées
et les
résultats
de l'exercice.
4.
AFFECTATION
DU RESULTAT 2017
Considérant
que
le compte
administratif
fait apparaître :
Un
excédent
de
fonctionnement
de
92
146,59
Un
excédent
reporté
de
172
320,70
Soit un
excédent
cumulé
de
264
467,29
Un
excédent
d'investissement
de
11
408,95
Un
déficit des restes
à réaliser en
dépenses
d'investissement
de
92
566,49
Soit un
besoin
de
financement
de
81
157,54
DECIDE
d'affecter
le résultat
d'exploitation
2017
comme
suit
ECXEDENT
264
467,29
Affectation
complémentaire
en
réserve
au
1068
81
157,54
Résultat
reporté
en fonctionnement
au
002
183
309,75
Résultat
d'investissement
excédent
reporté
11
408,95
©
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
par
10
voix
POUR,
le conseil
municipal
AUTORISE
M,
le maire
à
signer
tous
les documents
afférents
à l'affectation
du
résultat
2007.
5.
VOTE DU TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES
Le
maire
présente
au
conseil
l'état
1259
de
notification
des
taux
d'imposition
2018,
calculés
SANS
augmentation
par
rapport
à 2017
:
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
par
10
voix
POUR,
le conseil
municipal
VOTE
les
taux
des
taxes
comme
suit
:
Taxe
Taux
voté
Taxe
d'habitation
13.93
Taxe
foncière
sur
le bâti
14,22
Taxe
foncière
sur
le non
bâti
35.18
6.
SUBVENTIONS
AUX ASSOCIATIONS
Le
maire
informe
le conseil
qu'il
a
reçu
en
mairie
diverses
demandes
de
subventions
qui
ont
été
présentées
à la
commission
finances.
Il s'agit de
:
Nom
montant
ADAPEC
500
Comité
des
Fêtes
500
Comité
départemental
concours
sur la déportation
50
Une
rose,
un
espoir
80
TOTAL
GENERAL
1130
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
10
voix
POUR,
le
conseil
municipal
VOTE
les
subventions
ci-
dessus
énoncées
et PREVOIT
les crédits
nécessaires
au
BP
2018.
7.
VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2017
Mme
THOUVENOT,
rapporteur
de
la Commission
Finances,
présente
le budget
prévisionnel
2018 :
Dépenses
INVESTISSEMENT
Prévu
Restes
à réaliser
Total
276
498.85
92
566.49
369
065.34
Recettes
INVESTISSEMENT
369
065.34
0
369
065.34
Dépenses
FONCTIONNEMENT
Prévu
Restes
à réaliser
Total
604
546,70
0
604
546.70
Recettes
INVESTISSEMENT
653
488.70
0
653
488.70
Cr
cm
du
12
avril
2018
-
- Page
2
sur
5
- æ
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
par
10
voix
POUR,
le
conseil
municipal
VOTE
le
BP
2018
tel
que
présenté
ci-dessus.
8.
NOUVELLES
OBLIGATIONS DES COLLECTIVITES / REFERENT
DEONTOLOGUE : SIGNATURE D'UNE
CONVENTION
AVEC LE CENTRE DE GESTION 54
Le
Centre
de
Gestion
de
Meurthe-et-Moselle
s'est
porté
volontaire
pour
expérimenter
le
nouveau
dispositif
de
médiation
préalable
obligatoire
régi
par le décret
n°2018-101
du
16
février 2018.
L'expérimentation
débutera
au
1er
avril
2018
et prendra
fin au
18
novembre
2020.
Les
collectivités
intéressées
ont
jusqu'au
1er
septembre
2018
pour
adhérer
à ce
nouveau
service,
L'intérêt
de
la
médiation
préalable
est
de
permettre
de
trouver
une
solution
amiable
aux
litiges
de
la
fonction
publique
opposant
les
agents
à leur
collectivité,
avec
pour
finalité
d'éviter
au
possible
les
recours
contentieux,
qui
requièrent
un
traitement
long
auprès
des
tribunaux
administratifs
et
qui
bien
souvent
entraînent
la
détérioration
des
rapports
entre
agent
et employeur.
Les
médiateurs
du
centre
de
gestion
exerceront
leurs
missions
en
toute
impartialité
et
respecteront
la
charte
définie
par
le centre
de gestion.
®
Après
en avoir
délibéré
à l'unanimité
par
10
voix
POUR,
le conseil
municipal
DECIDE
e
d’adhérer
au
dispositif de
médiation
préalable
obligatoire,
e
d'autoriser
le
Maire/Président
à signer
la
convention
et
à
prendre
toute
décision
utile
à
la
mise
en
œuvre
de
cette
dernière
9.
NOUVELLES OBLIGATIONS DES
COLLECTIVITES : REGLEMENT
GENERAL
DE PROTECTION DES
DONNEES
DIT
RGPD
: SIGNATURE D'UNE CONVENTION /
MUTUALISATION AVEC LE CENTRE DE
GESTION
54
Le
Maire
expose
à
l'assemblée
le
projet
d'adhésion
au
service
de
mise
en
conformité
avec
la
règlementation
européenne
« RGPD
»,
proposé
par
le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
Meurthe-et-
Moselle
(dit le « CDG54
»).
Le
règlement
européen
2016/679
dit
«
RGPD
»
entre
en
vigueur
le
25
mai
2018.
Il
apporte
de
nombreuses
modifications
en
matière
de
sécurité
des
données
à caractère
personnel
et
rend
obligatoire
leur
application.
En
effet,
le
non-respect
de
ces
nouvelles
obligations
entraîne
des
sanctions
lourdes
(amendes
administratives
pouvant
aller
jusqu'à
20
000
000€),
conformément
aux
articles
83
et 84
du
RGPD,.
Le
CDG
54
propose,
en
conséquence,
la
mise
à
disposition
de
son Délégué à la
Protection
des Données.
La
désignation
de
cet
acteur
de
la
protection
des
données
constitue
une
obligation
légale
pour
toute
entité
publique.
+
d'autoriser
le Maire
à signer
la convention
de
mutualisation
avec
le CDG54
e
d'autoriser
le Maire
à prendre
et à signer
tout
acte
relatif
à
la
présente
mission
de
mise
en
conformité
avec
la règlementation
européenne
et nationale
e
d'autoriser
le
Maire
à désigner
le
Délégué
à la
Protection
des
Données
du
CDG54,
comme
étant
notre
Délégué
à la Protection
des
Données
+
d'adhérer
au
dispositif de
médiation
préalable
obligatoire,
e
d'autoriser
le Maire
à signer
la convention
et à prendre
toute
décision
utile à la mise
en
œuvre
de
cette
dernière
10.
SIGNATURE CONTRAT
GROUPE
« RISQUES STATUTAIRES ET PREVOYANCE
» AVEC
LE
CENTRE DE
GESTION
54
L'AUTORISANT
A
LANCER
UN
APPEL
D'OFFRE
Le
Maire
informe
le
conseil
que
depuis
le
décret
n°
2011-1474
paru
le
10
novembre
2011,
les
employeurs
publics
ont
la
possibilité
de
contribuer
financièrement
à des
contrats
d'assurances
destinés
à couvrir
le
risque
santé
et/ou
le risque
prévoyance
de
leurs
agents.
Le
Centre
de
Gestion
de
Meurthe-et-Moselle
a décidé
de
renouveler
sa
démarche
initiée
en
2012
et de
relancer
une
procédure
de
mise
en
concurrence
qui
portera
sur
le risque
Prévoyance.
Il propose
aux
collectivités
intéressées
de
se joindre
à cette
procédure
en
lui donnant
mandat
par délibération.
A
l'issue
de
la
consultation,
les
garanties
et
les
taux
de
cotisation
de
l'offre
retenue
seront
présentés
aux
collectivités.
æ
Après
en avoir
délibéré
par
10
voix
POUR,
le conseil
municipal,
Cr
cm
du
12
avril
2018
-
- Page
3 sur
5 - -
DECIDE
de
se
joindre
à
la
procédure
de
mise
en
concurrence
pour
la
passation
de
la
convention
de
participation
pour
le risque
prévoyance
que
le Centre
de
Gestion
de
Meurthe-et-Moselle
va
engager
en
2018
conformément
à l'article 25
de
la loi
n° 84-53
du
26
janvier
1984.
-
PREND
ACTE
que
les
tarifs
et
garanties
lui
seront
soumis
préalablement
afin
qu'il
puisse
prendre
décision
de
signer
ou
non
la convention
de
participation
souscrite
par
le Centre
de
Gestion
de
Meurthe-
et-Moselle
à compter
du
19' janvier
2019.
11. FINANCES
/ DEVIS EXTENSION
DU RESEAU
ELECTRIQUE COMMUNAL
M.
le maire
présente
deux
devis
aux
conseillers
ici présents.
©
Après
en
avoir
délibéré
par
10
voix
POUR,
le
conseil
municipal
RETIENT
la
société
CITEOS
et
AUTORISE
le maire
à signer
un
devis
estimatif
de
2 081
euros
HT
et INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
BP
2018.
12. FINANCES / DEVIS PORTE
ENTREE
MAIRIE ET SALLE CANTINE
M.
le maire
présente
trois
devis
aux
conseillers
ici présents,
©
Après
en
avoir
délibéré
par
10
voix
POUR,
le
conseil
municipal
RETIENT
le
devis
de
la
société
MULTIPOSE
pour
un
montant
total estimatif de
7734.93
euros
HT
et INSCRIT
les crédits
nécessaires
au
BP
2018.
Le
maire
informe
le conseil
qu'il
est possible
de signer
une
convention
de
mutualisation
de
services
avec
la CC2T
pour
réduire
de
façon
conséquente
le coût
du
contrôle
des
bornes
à incendie
qui
incombe
aux
communes
depuis
le 1er janvier
2018.
%
Après
en
avoir
délibéré
par
10
voix
POUR,
le
conseil
municipal
AUTORISE
le
maire
à
signer
une
convention
de
mutualisation
de
contrôle
des
bornes
à
incendie
avec
la
CC2T
et
tous
les
documents
afférents
à ce dossier.
14.
FINANCES
/ ACHAT DE PARCELLE
M.
le
Maire
informe
le
conseil
avoir
été
interpelé
par
un
propriétaire
foncier
désirant
vendre
sa
parcelle
D
83
sise à la Côte
du
Four
d'une
superficie
de
310
m2,
Après
contact
pris
avec
son
notaire,
le propriétaire
propose
de
céder
sa
parcelle
au
prix
de
1000
euros;
frais
de
notaire
à la charge
de
la commune.
-
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
par
10
voix
POUR,
le conseil
municipal
DECIDE
-
AUTORISE
le maire
à acheter
la parcelle
D
83
de
310
m°
sise
à la Côte
du
Four
au
prix
de
1000
(mille)
euros et
à
signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier
;
-
PREVOIT
les crédits
nécessaires
au budget
primitif 2018.
15.
Q
R
RE
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
ADMINISTRA
PRINCIPAL
ZEM
À
ONTRA
Le
maire
présente
au
conseil
les
différentes
démarches
effectuées
: déclaration
de
création
de
poste
pour
lancer
un
appel
à candidatures,
travail
de
sélection
des
candidatures
effectué
conjointement
par
la
mairie
et le centre
gestion
54,
audition
de
divers
candidats
et sélection
de
la nouvelle
secrétaire
de
mairie, le maire
invite
le conseil
à se
prononcer
sur
l'ouverture
d'un
poste
d'adjoint
administratif principal
de
2ème
classe
contractuel,
à 35
heures
hebdomadaires,
à compter
du
2 mai
2018
pour
une
durée
de
3 ans,
éventuellement
renouvelable.
%
Après
en
avoir
délibéré
par
10 voix
POUR,
le conseil
municipal,
ACCEPTE
la création
d'un
poste
d'agent
contractuel
en
qualité
d'adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe,
à compter
du
2
mai
2018
pour
une
durée
de
3
ans,
éventuellement
renouvelable,
16.
DIVERS
a)
Céré
ie du
8
LL
ñ
ï
irie
de
S
Jes-Bois)
10h00
commémoration
au
monument
aux
morts
Sexey
10h15
commémoration
au
monument
aux
morts
Aingeray
10h30
messe
à Aingeray
11h30
vin
d'honneur
à Aingeray
A
noter:
à
compter
du
11
novembre
2018
qui
sera
aussi
la
commémoration
du
100ëme
anniversaire
de
l'armistice,
les
communes
organiseront
une
seule
grosse
cérémonie
mutualisée
selon
un
calendrier
qui
sera
communiqué
ultérieurement.
Cr
cm
du
12
avril
2018
-
- Page
4 sur
5 - b)
Détérioration
du
chemin
d'accès
au
bois
du
Namplain
:
le
maire
signale
que
le
chemin
a
été
remis
en
état
par
l'exploitant
forestier.
c)
Exposition
train
miniature
:le
maire
informe
le
conseil
qu'un
habitant
d'Aingeray
et
passionné
de
train
miniature
désire
exposer
en
permanence
un
magnifique
circuit.
Une
salle
communale
pourrait
lui
être
mise
à disposition
à compter
de
mi-juillet
2018.
L'ordre
du jour
étant
achevé,
la
séance
est
levée
à 22H00,
Fait
à Aingeray,
le
16
avril
2018
Le
Maire,
André
FONTAINE
Cr cm
du
12
avril
2018
-
- Page
5 sur
5 -