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Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 02.03.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Chaingy, le 7 mars 2023
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 02 mars 2023 sont disponibles à l’accueil de la
Mairie sur demande.
[DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE | 2023-12 : Locations du matériel et des bâtiments communaux
2023-13 : Délivrance des concessions
FINANCES | 2023-14 : Débat autour du Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 (Annexe 1) - Approuvée
2023-15 : Règlement budgétaire et financier (Annexe 2) - Approuvée
2023-16 : Durées d'amortissement - Approuvée
2023-17: Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses
d'investissement du budget primitif 2023 - Approuvée
2023-18 : Indemnisation de la Paroisse pour l’utilisation communale occasionnelle de l'Eglise -
Approuvée
[TRAVAUX
2023-19 : Attribution du marché relatif à l'aménagement de voirie et renforcement du réseau d’eau
potable rue de la Grolle, impasse des Sablons et rue des Sablons - Approuvée
[MANIFESTATIONS | 2023-20 : Tarification du concert du Saran Jazz Big Band du 13 mai 2023 - Approuvée
[URBANISME | 2023-21 : Avis du Conseil Municipal sur le projet de la Société SOCCOIM - Approuvée
2023-22 : Avis du conseil municipal sur la redevance annuelle pour une isolation extérieure sur le
domaine public au 61 Rue de Fourneaux - Approuvée
COMMUNAUTE DE COMMUNES |
2023-23 : Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes des Terres du
Val de Loire (Annexe 3) - Approuvée
[QUESTIONS DIVERSES | 2023-24 : Motion sur l'application de l'objectif « Zéro Artificialisation Nette » - Approuvée
2023-25 : Motion pour alerter l’ARS Centre Val de Loire et les CPAM du Loiret et du Loir-et-Cher sur
l’inadaptation des réglementations au regard de la situation démographique médicale très critique sur
le territoire de la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire - Approuvée