Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 09.11.24 liste deliberations
Procès Verbal - CM 19.09.24 liste deliberations
Procès Verbal - CM 19.09.24 liste deliberations
Procès Verbal - CM 02.03.23 liste deliberations
Procès Verbal - CM 27.09.22 liste deliberations
Procès Verbal - CM 02.03.23 liste deliberations
Procès Verbal - CM 17.12.24 liste deliberations
Procès Verbal - CM 08.02.24 liste deliberations
Procès Verbal - CM 07.12.23 liste deliberations
Procès Verbal - CM 08.02.24 liste deliberations
Procès Verbal - CM 09.11.24 liste deliberations
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 09.11.24 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Chaingy, le 14 novembre 2024 CHAINGY NOTRE VILLE Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 09 novembre 2024 sont disponibles à l’accueil de la Mairie sur demande. [INFORMATION AUX CONSEILLERS | Convention de partenariat avec la MFR de Chaingy [DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE 2024-74 : Locations des bâtiments communaux et du matériel communal - approuvée 2024-75 : Délivrance des concessions- approuvée [COMMERCES E 2024-76 Délibération de principe approuvant un appel à candidatures pour l'exploitation du café restaurant place du Bourg- approuvée [FINANCES El 2024-77 : Budget Eau : Décision Modificative N° 1 - approuvée 2024-78 : Budget principal : Décision Modificative N° 1 - approuvée 2024-79 : Admission en non-valeur - approuvée 2024-80 : Produit de reversement de la taxe d'aménagement (annexe 1) - approuvée 2024-81 : Fixation de la contre-valeur de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable - approuvée RESTAURATION | 2024-82 : Cantine à 1 € : renouvellement de la convention - approuvée [QUESTIONS DIVERSES Pour Le Maire empêché, Le 1°’ Adjoint, Michel FAUGOUIN