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Compte-Rendu - CR CM 11 mars 2020
Document publié le Mercredi 11 mars 2020 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 mars 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
LASA NOVALAISE etmontagne
Présents
:
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
mercredi
11
Mars
2020
-
19H00
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
Mesdames
COTTAREL
Nicole
- GERFAUD-VALENTIN
Mireille
- GUILLAUD
Isabelle
- GUILLOT
Véronique
—
LAUDE
Catherine
- PERRIER
Lysiane
-
SCHWARTZ
Martine
— TAVEL
Claudine.
Messieurs
CHARPINE
François
—
DAMIAN-TISSOT
Patrick
-
DIEZ
Stéphane
- GAUTIER
François
- GROS
Gilles
LOPEZ
François
- MILLION
Robert
—
PLOUZEAU
Alain.
Excusées
: Mesdames
JULIEN
Anne-Marie
(pouvoir
à Mme
Laude)
—
PUGNOT
Marie
(pouvoir
à
Mme
Tavel).
Secrétaire
de
séance
:
M.
GUILLERMARD.
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
19
Février
2020
: 18
pour /1
abstention
(Isabelle
Guillaud)
>
Elections
municipales
du
15
mars
2020 : tour
de
garde
|
URBANISME
L1
D.LA.
Maître
BLANC-RESPAUD
Maître
DEVRED
Maître
ROUHETTE
Avis
du
Conseil
Municipal
: aucune
préemption
de
la Commune.
1.2
Etat
sur
PC
/ CU
/
DP
PC BELLEMIN
Eric
PARMENTELOT
Dominique
Permis
de
démolir
DESCHAMPS
Jean-Paul
CU Maître
TENOUX
Maître
DEVRED
Maître
LIONNARD
Maître
MAURETTE
Maître
DEVRED
Maître
MAISONNIER
Maître
LIONNARD
Allée
du
Vieux
Verger
Route
du
Collomb
Coutable/Rte
du
lac
Brignoud Le
Gojat
Chemin
du
Pinet
Route
de
la
Crusille
Route
du
Collomb
La
Crétaz
Rte
du
Col
de
l’Epine
Route
des
Plages
Au
Goutier
Le
Rafour
bâti non
bâti
bâti maison
individuelle
extension
et
modif.
Maison
démolition
partielle
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
(X 2)
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information DP RIBOULEAU
Philippe
Allée
des
Cèdres
abri
de
jardin
attenant
à garage
RABASTE
Philippe
Route
de
Porcinel
clôture
et
portail
AIXL
INVEST
Coutable
agrandissement
ouvertures
et
création
rampes
accès
GERARD
Christelle
Chemin
des
Courtis
fermeture
box
GIROUD
Didier
Impasse
de
la Grange
création
pergola
CHARTIER
Gaël
Chemin
des
Courtis
fermeture
box
VIAL
Damien
Chemin
des
Chavannes
Transf.
Appentis
en
garage
Il
DIVERS
1.1
Intégration
de
la commune
de
Lépin
Le
Lac
au
réseau
«
REZO
LIRE
»
porté
par
le SMAPS
Monsieur
le
Maire
informe
que,
dans
le
cadre
du
développement
de
la
lecture
publique
et
de
sa
bibliothèque,
la
Commune
de
LEPIN
LE
LAC
souhaite
intégrer
le
réseau
REZO
LIRE.
Une
convention
de
partenariat
sera
établie
entre
la Commune
de
LEPIN
et
le SMAPS.
Il convient
d'autoriser
le SMAPS
(en
tant
que
porteur
de
projet
au
nom
du
réseau)
à signer
la convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Lépin
le
Lac
et
le
réseau
des
bibliothèques
au
nom
de
toutes
les
communes
- membres
du
Rézo
Lire.
Avis
du
Conseil
Municipal
: avis
favorable,
à
l'unanimité.
1.2
Mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
en
vue
de
la
souscription
d’un
contrat
d'assurance
groupe
pour
la couverture
du
risque
statutaire
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
pour
se
prémunir
contre
les
risques
de
charges
financières
relatives
aux
agents
territoriaux,
par
nature
imprévisibles,
il est
possible
de
souscrire
un
contrat
d'assurance.
Un
contrat
avait
été
signé
en
2017
par
l'intermédiaire
du
Centre
de
Gestion.
Le
contrat
arrivant
à
expiration,
le
Centre
de
gestion
propose
de
souscrire
Un
nouveau
contrat
d'assurance
commun
aux
collectivités
et
de
mener
une
procédure
de
marché
pour
le
compte
des
collectivités. Il convient
donc
de
mandater
le
Centre
de
Gestion
pour
mener
la
procédure.
Avis
du
Conseil
Municipal
: avis
favorable,
à
l'unanimité.
IL3
Protection
sociale
complémentaire
: mandatement
du
Centre
de
Gestion
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la prévoyance
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la commune
de
Novalaise
a mandaté
en
2014
le Centre
de
Gestion,
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la prévoyance,
à destination
des
agents
de
la Commune.
Cette
convention
va
arriver
à expiration.
Le
Centre
de
gestion
a décidé
de
mener
pour
les
collectivités
la
procédure
de
mise
en
concurrence
afin
de
choisir
un
organisme
compétent
et
conclure
une
convention
avec
celui-ci
à
compter
du
1er
janvier
2021
et
ce
pour
une
durée
de
6 ans.
Il convient
de
mandater
le
centre
de
Gestion
aux
fins
de
mener
pour
le
compte
de
la
Commune
cette
procédure. Avis
du
Conseil
Municipal :
avis
favorable
à l’unanimité
Séance
levée
à : 19H30
Le
Maire,