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Déliberation - doc11615320240130160625
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornillé.
Lien du pdf (Déliberation - doc11615320240130160625)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Conseil
municipal
du
12
décembre
2023
présidé
par
Mr
BOUTHEMY,
maire
de
CORNILLE
Membres
présents
: André
BOUTHEMWY,
Aurélie
CATALDI,
Jérôme
LEBOUC,
Vincent
GUILLEUX,
Véronique
PELEY,
Vincent
MOTTARD,
Joel
BARBOT
Membres
absents
ayant
donné
pouvoir
: Céline
DENIS,
Lizzy
GUILLEUX,
Membres
absents
: Aurélien
LECLAIR,
Nicolas
MASSET
Présentation
du
dernier
conseil
municipal
:
Le
dernier
conseil
municipal
est
approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le maire
dans
le cadre
des
délégations :
Signature
contrat
de
maintenance
pour
1 an
chaudière
du
Centre
Culturel.
%
Signature
devis
maintenance
préventive
du
site web
MORDU
du WEB
pour
1 an.
Signature
contrat
de
renouvellement
pour
3 an
abonnement
logiciel
COSOLUCE.
DELIBERATIONS
>
URBANISME :
-
Avenant
à la convention
ADS
(application
des
droits
du
sol)
pour
l'instruction
des
permis
de
construire :
La
commune
a approuvé
la convention
précédemment.
La
délibération
concerne
une
modification
de
la
convention
d’adhésion
et révision
de
l’adhésion
au
service
commun.
Mr
le maire
propose
au
conseil
municipal
d’approuver
l’avenant
et ses
annexes
liés
à la modification.
Le
conseil
municipal
approuve
le rapport
à l’unanimité.
>
CULTURE
:
-
Médiathèque
: Modification
du
règlement
intérieur
du
réseau
Arléane
:
La
durée
des
prêts
des
livres
passe
de
3 semaines
à 4 semaines,
prêt
en
durée
illimitée
pour
les
écoles.
>
ADMINISTRATION
GENERALE
:
-
Délibération
aux
fins
de
signature
par
l’exécutif
de
la Convention
de
soutien
« Communes
et
groupement
communaux
» pour
la lutte
des
déchets
abandonnés
diffus.
Mr
le maire
propose
au
conseil
d’approuver
cette
délibération.
Compte-tenu
de
la complexité
et du
peu
de
lisibilité
du
dossier,
le
conseil
a besoin
d’un
complément
d’information. Vote
du
conseil
municipal
: 3 contre
+
1 pouvoir,
3 pour
+
1 pouvoir
-
Vente
de
terrain
(parcelle
1373)
rue
des
hortensias
:
Suite
à une
modification
administrative,
une
nouvelle
délibération
initialement
est demandée.
Mr
le maire
demande
l’approbation
de
cette
nouvelle
délibération.
Cette
parcelle
fait partie
du
domaine
communal.
Le
dossier
est
en
cours.
Le
conseil
vote
cette
nouvelle
délibération
à l’unanimité.
-
Convention
contrôle
et entretien
des
hydrants
(système
de
protection
incendie)
par
VEOLIA
Eau
-Compagnie
générale
des
eaux :
Mr
le maire
présente
le projet
de
contrat
de
prestations
et de
services
avec
la société
Veolia
Eau
pour
l’entretien
et le
contrôle
des
équipements
incendie.
Le
contrat
est
signé
pour
une
durée
de
5 ans. Mr
le maire
demande
l’autorisation
de
signer
le
contrat
et de
signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à cette
affaire. Le
conseil
municipal
approuve
cette
convention
à l’unanimité.
>
FINANCES
-
Attribution
subvention
complémentaire
Association
AIAJ
pour
le poste
de
Mme
CHEVRIER
:
Afin
de
proposer
un
poste
à temps
plein
à Mme
CHEVRIER,
les
communes
de
Cornillé,
Saint-Aubin
des
Landes
et Pocé
les
Bois
ont
donné
leur
accord
pour
augmenter
le nombre
d’heures
de
Mme
CHEVRIER.
Mr
le maire
demande
l’approbation
pour
l’attribution
d’une
subvention
complémentaire
pour
l’augmentation
de
poste
de
Mme
CHEVRIER.
Le
conseil
municipal
vote
cette
attribution
à l’unanimité.
-
Augmentation
du
budget
prévisionnel
Considérant
la nécessité
de
prévoir
des
crédits
supplémentaires
pour
les
cotisations
salariales
et
patronales ; Considérant
la nécessité
de
modifier
le budget
principal
2023
de
la commune
afin
d’ouvrir
les
crédits
nécessaires
à la passation
des
écritures
comptables,
Mr
le maire
propose
d’approuver
des
décisions
modificatives. Le
conseil
municipal
vote
cette
décision
à l’unanimité.
>
INFORMATION :
-
Point
finance
Retour
sur
la préparation
budgétaire
2024
avec
Mr
le
Maire,
Mme
Durosset,
Mme
Cataldi
adjointe
aux
finances.
La
préparation
du
budget
est
en
cours.
-
Fête
des
classes :
Le
conseil
municipal
opte
pour
le prêt
gratuit
d’une
salle
ou
une
subvention
de
100
euros
-
Retour
vérification
limite
lieu
dit
La
Billonnais
Rétablissement
des
limites
du
chemin
communal
-
Point
gestion
du
personnel
-
Problème
de
communication
agents
techniques/administratifs
: Mme
DUROSSET
a mis
en place
une
concertation
hebdomadaire
avec
l’utilisation
d’un
tableau
pour
répertorier
les
taches,
à effectuer
et
effectuées
afin
d’améliorer
la communication
entre
agents
et avec
la mairie.
-
Prime
pouvoir
d’achat
aux
agents
: Le
conseil
municipal a
pris
la décision
d’attribuer
une
prime
de
100
euros
à l’ensemble
du
personnel.
-
Fermeture
de
la mairie
le
10
mai
2024
-
Bulletin
municipal
: distribution
dans
les
prochains
jours
-
Retour
sur
Rdv
GEB
construction
du
vendredi
8 décembre
2023
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la
mairie. Intervention
Mme
PELEY
-
SMICTOM
biodéchets
: Des
informations
supplémentaires
seront
données
en
2024.
Aucune
obligation
de
posséder
un
composteur
au
niveau
des
particuliers
n’est
requise.
Les
communes
doivent
entrer
en
concertation
avec
le
SMICTOM
pour
la mise
en
place
d’un
composteur
collectif
sur
la commune.
(Concertation
prévue
en
2025)
-
Point
relais
petite
enfance
: retour
sur
les
projets
à venir
(festimômes)
-__
Retour
réunion
Eau
portes
de
Bretagne
Le
prochain
conseil
municipal
se
déroulera
le jeudi
25
janvier
à 20h.
Secrétaires
de
séance
Véronique
PELEVY
Mélanie
DUROSSET