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Compte-Rendu - CM du 12.06
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 12.06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Énergies,
REUNION DU
MATRUE CONSEIL MUNICIPAL
BOUSSENS | _ HAUTE-GARONNE Le Conseil Municipal se réunira, à la Mairie, le
Code Postal 31360 JEUDI 12 JUIN 2025 Téléphone 05 61 90 02 25 .
Télécopie 05 61 90 07 88 à 19 H 00
Courriel : mairie-de-boussanegwanadoo.fr Salle du Conseil Municipal - 2° étage
Affiché le 3 juin 2025
Information par l’entreprise ANTARSOLAIRE
Le sujet :
Projet de création d’un champ photovoltaïque sur l’ancien site Procobois appartenant à Monsieur Scuro. ANTARSOLAIRE est une coentreprise créée par Antargaz et la Générale du Solaire en 2024 spécialisée dans le marché du solaire en tiers investissement. Durée de l’exposé : 30 minutes
ORDRE DU JOUR
* Approbation du compte-rendu de la réunion du 15/05/2025.
DÉLIBÉRATIONS
Administration - Finances
1) Garantie du prêt CdC pour la résidence de l'OPH31 Bousquet 1, 2) Garantie du prêt CdC pour la résidence de l’'OPH31 Bousquet 2, 3) Création d’un piétonnier le long de la RD 62N, désignation de l’entreprise, 4) Tarifs de la cantine pour la prochaine rentrée scolaire,
5) Demande exceptionnelle de subvention par le Judo Club de Boussens, 6) Révision location Maison de la Santé.
Personnel
7) Mise à jour RIFSEEP.
INFORMATIONS AU CONSEIL
Communauté de Communes
Rapports des commissions.
Manifestations et animations
S2012-10024