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Procès Verbal - 02. Compte rendu CM du 13.02
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02. Compte rendu CM du 13.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
MAIRIE
BOUSSENS PROCES VERBAL HAUTE-GARONNE
Code Postal : 31360 REUNION CONSEIL MUNICIPAL
Téléphone 05 61 90 02 25
Télécopie 05 61 90 07 88 DU 13 FEVRIER 2025
Courriel : mairie-de-boussens@wanadoo.fr
Msbrégue
duo
Etaient présents : M. SANS, Mme GERARD, M. RAMEAU,
Mme AIMONE-CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA,
GRANGE, MM. ROQUEBERT, CELLIER, DESHONS, Mmes
SANDY, COURTOUX, AGUILA.
Absents excusés : M. AMOUROUX (Proc. à M. SANS)
M. EVIN (Proc. à Mme GRANGE)
Mme DALLA-ZANNA a été élue secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 19h35.
Le procès-verbal de la séance du 23.01.2025 a été approuvé à l’unanimité des membres présents.
DISCUSSIONS
1° EXAMEN DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 : Fonctionnement et Investissement
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Compte Financier Unique est un compte commun
à l'ordonnateur et au comptable, qui se substitue au compte administratif et au compte de
gestion.
Monsieur le Maire présente les résultats financiers 2024 dans l’attente de la validation par le
Trésorier Public :
Section Fonctionnement : Dépenses totales (réelles et ordre) : 2 342 492.40€
Recettes totales (réelles et ordre) : 2 503 022.48€
Soit un Excédent de fonctionnement sur l’exercice de 2024 d’un montant de : 160 530.08€
Section Investissement : Dépenses totales (réelles et ordre) : 1 850 625.30€
Recettes totales (réelles et ordre) : 1 415 231.59€
Soit un Déficit d'investissement sur l’exercice de 2024 d’un montant de : 435 393.71€
Monsieur le Maire souligne la maîtrise des dépenses ce qui a permis de retrouver une situation
financière normale cette année. !l insiste sur la nécessité de poursuivre ces efforts.2° - Réflexion sur les orientations budgétaires
Monsieur le Maire propose de :
- Maintenir le taux actuel de la taxe foncière
- Maintenir le versement des subventions aux associations au même montant que 2024
- _ Encadrer les dépenses de fonctionnement
- Limiter les investissements aux projets engagés : transformation du studio de la maison de la
santé en cabinet médical, construction de la stèle « histoire du pétrole », extension de la vidéo
protection, réalisation du cheminement piétonnier entre l’avenue des Caussades et le rond-
point.
3° - Proposition d'adhésion à « Commune -— Station Verte »
Monsieur le Maire fait part à l'assemblée de la proposition par le Syndicat d'initiative Intercommunal
de requalifier l’image de la commune qui est aujourd’hui essentiellement industrielle, alors qu’elle a
des atouts touristiques. || propose aux conseillers municipaux de faire une analyse des avantages et
des contraintes de cette qualification.
DELIBERATIONS
4° - Extension de la vidéo protection
Monsieur le Maire rappelle l'utilité et l'efficacité de la vidéo protection installée sur la Commune.
Il propose de développer cette vidéo protection sur tout le village. Un devis a été établi par la
Société FOLIATEM de Balma {anciennement SCOPELEC). Le montant des travaux s'élève à
83 651.64€ HT. L'option « Liaison Fibre Optique » sera, si nécessaire, envisagée pour un montant
HT de 36 872.60€.
Devis accepté à l'unanimité des membres présents.
5° - Remplacement des menuiseries au pavillon 16 lotissement Calaouères
Il s’agit de travaux d'entretien dans un logement communal. La fourniture de ces menuiseries qui
ont des dimensions spéciales n’est pas prévue dans le marché à bons de commande.
Le devis établit par l’entreprise « Menuiseries ANTRAS » s'élève à :2 391.70€ HT, soit TIC
2 532.06€.
Devis accepté à l'unanimité des membres présents.
TRAVAUX
6° - Bilan de l’opération démoussage sur le toit de la Mairie — Programmation 2025
Monsieur le Maire présente le résultat après 2 mois d'application du produit. Il propose que d’autres
bâtiments communaux soient programmés pour 2025 : Résidence Les Marronniers et Presbytère.7° - Diagnostic Humidité dans les logements communaux
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu’un professionnel : REY Assèchement, va établir un
diagnostic sur 5 logements communaux :
2 avenue de la Gare
Collectif Les Boïdures
4 rue des Acacias
3 chemin du Bois
5 chemin du Pradet.
INFORMATIONS AU CONSEIL
> Point sur la prochaine rentrée scolaire : Fermeture d’une classe en élémentaire à Boussens.
Une lettre commune avec la Mairie de Roquefort va être rédigée et adressée à l'Inspection
Académique.
Point sur le règlement intérieur des installations municipales : Version finale validée.
Manifestations et animations : Thé dansant le16 février.
Tour de table sur la période à venir. VN
VV
L'ordre du jour étant épuisé et aucune autre question étant soulevée, la séance est levée à 22
heures.
Fait à BOUSSENS, le 14 février 2025
La Secrétaire de séance, Le Maire, \
Rosanna DALLA-ZANNA Christian SANS
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