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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20240213 Liste Deliberations Conseil
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20240213 Liste Deliberations Conseil)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Justice et droit, Culture et patrimoine,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 FEVRIER 2024
Convocation envoyée le : 7 février 2024
Membres en exercice : 97 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 57
Nombre de votants : 73
L’an deux mille vingt-quatre, le 13 février à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE
Secrétaire de séance : Madame Isabelle TEISSEYRE
Etaient présents : 57 (dont 5 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - André DONZE - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe CAHN - Jean-Michel LAGET - Laurence CHAUDET - Denis CONIL - Patricia GIELLY - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS – Michel VINCENT (suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Jérôme BOMPARD - Michel GREGOIRE - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Didier LAFFITTE - Monique BOTTINI - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME – Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Isabelle TEISSEYRE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alain MONGE - Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN -Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Claude BAS – Jessica PERRAUD-JARJAYE (suppléante) - Alain NICOLAS – Gérard NELH (suppléant) - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 29
Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Juliette HAÏM - Sébastien ROUSTAN - Yoann GRONCHI - Sébastien DUPOUX - Mathieu ANDRE - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Christian CORNILLAC - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Thierry TATONI - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Nadège RANCON - Jean-Claude GRAS - Gérard PEZ - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON
Excusés ayant donné pouvoir : 16
Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Martial BONNEFOY - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à Philippe CAHN - Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à Fabienne BARBANSON - Martine BERGER-SABATIER a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Nadia MACIPE - Christian CARRERE a donné pouvoir à Jean- Luc GREGOIRE - Pierre COMBES a donné pouvoir à Thierry DAYRE - Didier ROUSSELLE a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Christian TEULADE a donné pouvoir à Monique BOTTINI - Jean- Louis NICOLAS a donné pouvoir à José FERNANDES - Marc BOMPARD a donné pouvoir à Didier LAFFITTE - Muriel BREDY a donné pouvoir à Pascale ROCHAS - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Philippe LEDESERT - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Claude SOMAGLINO LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 FEVRIER 2024
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
001-2024 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil du 19 décembre 2023 APPROUVÉ
002-2024 Convention cadre « Territoire éducatif rural » des Baronnies en Drôme Provençale APPROUVÉ
003-2024
Délibération n° 150-2020 – Actualisation automatique des taux des indemnités kilométriques relatifs au règlement des frais occasionnés par les déplacements des élus communautaires conformément aux textes en vigueur APPROUVÉ
004-2024 Règlement intérieur du gymnase intercommunal Jérôme FERNANDEZ à Buis- les-Baronnies et conventions d’utilisation APPROUVÉ
005-2024 Présentation du rapport social unique 2022 Le Conseil a pris acte de ces
communications 006-2024 Présentation du rapport de situation comparée Femmes / Hommes pour 2023
007-2024 ALSH Les Petits Bouts à Nyons – Création d’un poste non permanent d’agent d’entretien à temps non complet du 14.02.24 au 13.02.25 APPROUVÉ
008-2024 ALSH Loisirs Ado à Buis-les-Baronnies – Création d’un poste non permanent d’animateur(trice) à temps non complet (17h30) du 01.04.24 au 31.03.25 APPROUVÉ
009-2024 SPPGD – Création d’un poste non permanent d’adjoint technique polyvalent à temps complet du 14.02.24 au 13.02.25 APPROUVÉ
010-2024 SPPGD / SERVICE BATIMENTS – Création d’un poste non permanent de secrétaire administratif(ive) à temps complet du 14.02.24 au 13.02.25 APPROUVÉ
011-2024 Petite Enfance – Création d’un poste non permanent d’éducatrice de jeunes enfants à temps complet du 15.02.24 au 30.06.24 APPROUVÉ
012-2024 Autorisation de signature de la convention pluriannuelle de partenariat 2024- 2026 avec l’ADIL APPROUVÉ
013-2024 Autorisation de signature de la convention de veille et de stratégie foncière entre la Commune des Pilles, la CCBDP et EPORA APPROUVÉ
014-2024 Reconduction du partenariat avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) de la Drôme pour l’année 2024 APPROUVÉ
015-2024 Attribution d’une subvention à l’association Solidarité Paysans Drôme Ardèche APPROUVÉ
016-2024 ZAE du Grand Tilleul - Convention de mise à disposition d’un terrain à la Brasserie des Tilleuls APPROUVÉ
017-2024 ZAE du Grand Tilleul – Acquisition et cession du lot 2A APPROUVÉ
018-2024 ZAE du Grand Tilleul – Acquisition et cession du lot 2B APPROUVÉ
019-2024
Attribution d’une subvention dans le cadre de l’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente
APPROUVÉ
020-2024
Convention de partenariat triennale (2024 / 2025 / 2026) avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de la Drôme pour le soutien au commerce et à l’artisanat de proximité
APPROUVÉ N°
Délibération Objet de la délibération Décision
021-2024
Convention de partenariat triennale (2024 / 2025 / 2026) avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA) de la Drôme pour le soutien au commerce et à l’artisanat de proximité
APPROUVÉ
022-2024 Versement de l’aide accordée dans le cadre du programme ponctuel d’aide à la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif APPROUVÉ
023-2024 Signature de l’avenant n°1 à la convention de partenariat entre l’association EUREKA et la CCBDP au titre de la CTEAC, pour la période 2023 - 2024 APPROUVÉ
024-2024
Signature d’une convention de partenariat entre l’Observatoire des Politiques Culturelles et la CCBDP au titre du cycle régional de la CTEAC vers un projet culturel de territoire, pour la période 2023 - 2025
APPROUVÉ
Séance levée à : 20h00
Le Président,
Thierry DAYRE
Certifié affiché le 26 février 2024
- sur le panneau d’affichage du siège
- sur le site internet