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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20251007 Liste Deliberations Conseil
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 20251007 Liste Deliberations Conseil)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Justice et droit, Famille,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2025
Convocation envoyée le : 1er octobre 2025
Membres en exercice : 96 titulaires - 61 suppléants
Nombre de présents : 52
Nombre de votants : 67
L’an deux mille vingt-cinq, le 7 octobre à 18 heures, s’est tenu le Conseil communautaire de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale dans salle du Conseil à l’annexe de la CCBDP à Buis-les-Baronnies sous la présidence de Thierry DAYRE
Secrétaire de séance : Madame Marie-Christine LAURENT
Etaient présents : 52 (dont 5 suppléants)
DAYRE Thierry, GREGOIRE Michel, BAS Claude, NICOLAS Alain, BERNARD Sébastien, MONPEYSSEN Jean-Jacques, RUYSSCHAERT Christelle, ROCHAS Pascale, LAGET Jean- Michel, DECONINCK Stéphane, MACIPE Nadia, BERGER-SABATIER Martine BOTTINI Monique, CARRERE Christian, CHAMBON Claude, CHARRASSE Daniel, CHAUDET Laurence, CLEMENT Augustin, CLEMENT Rémy, CONIL Denis, DONZE André, ESTEVE Lionel, FERNANDES José, FLOQUET Marie, FRACHINOUS Alain, GIELLY Patricia, GREGOIRE Jean-Luc, GRONCHI Yoann, HAIM Juliette, LABROT Alain, LAFFITTE Didier, LANTHEAUME Pascal, LAURENT Marie-Christine, LEDESERT Philippe, LOUPIAS Aurélie, LYOBARD Eric, MONGE Alain, PENIGAUT Alexandre, PEZ Gérard, PUSTOCH Alan, QUARLIN Mireille, ROUSSIN Christine, SOMAGLINO Claude, TEULADE Christian, THIRIOT Christian, TREMORI Michel, VIARSAC Roger, CHAPPON Gérard (suppléant), PERNET Jean- Luc (suppléant), NELH Gérard (suppléant), VINCENT Michel (suppléant), BOULET Alain (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 34
ACHAT Ginès, AMOURDEDIEU Aurore, BALDUCHI Monique, BOMPARD Jérôme, BOMPARD Marc, BONTOUX Géraud, BREDY Muriel, BOREL Sylvie, CAHN Philippe, CHAUVET Véronique, CIRER-METHEL Pascal, CORNILLAC Christian, DUC Brigitte, FAREL Annelise, FEUILLAS Annie, FOUGERAS Lionel, GARNERO Sylvie, GILLET Didier, GIREN Didier, GRAS Jean-Claude, GROSS François, HAMARD Marc, MATHIEU André, MORIN Gilbert, NICOLAS Jean-Louis, NIVON Jacques, PELACUER Jean-Marc, POUYET Stéphanie, RAVOUX Gilles, ROUSSELLE Didier, ROUSTAN Sébastien, ROUX Serge, TATONI Thierry, TRUPHEMUS Gérard
Excusés ayant donné procuration : 15
RICHARD Eric a donné pouvoir à MACIPE Nadia, DUPOUX Sébastien a donné pouvoir à GIELLY Patricia, TACUSSEL Odile a donné pouvoir à NICOLAS Alain, CHAREYRE Laurent a donné pouvoir à PENIGAUT Alexandre, PEYRON Roland a donné pouvoir à MONPEYSSEN Jean-Jacques, BOUNIN Florence a donné pouvoir à CARRERE Christian, COMBES Pierre a donné pouvoir à DAYRE Thierry, PILOZ Odile a donné pouvoir à LANTHEAUME Pascal, TEISSEYRE Isabelle a donné pouvoir à RUYSSCHAERT Christelle, SALIN Olivier a donné pouvoir à LAGET Jean-Michel, BARBANSON Fabienne a donné pouvoir à CHAUDET Laurence, GARCIA Jean a donné pouvoir à CHAMBON Claude, ARMAND Marie-Noelle a donné pouvoir à FERNANDES José, GAUTHIER Eliane a donné pouvoir à VINCENT Michel, MONIER Marie-Pierre donne procuration à SOMAGLINO Claude LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2025
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
157-2025 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2025 APPROUVÉ
158-2025 Attribution d’une subvention aux amicales des Sapeurs-Pompiers du territoire des Baronnies provençales APPROUVÉ
159-2025 Modification des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales APPROUVÉ
160-2025 Signature d’un marché relatif à une prestation de transport collectif APPROUVÉ
161-2025
Signature d’avenants pour les lots n° 01 et n° 06 au marché de
travaux n° 2024-002 pour la création d’un pôle Petite Enfance à Buis- les-Baronnies
APPROUVÉ
162-2025 Budget Principal – Décision modificative n° 3 – Exercice 2025 APPROUVÉ
163-2025 Budget annexe SPANC – Admission en non-valeur APPROUVÉ
164-2025 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels permanents APPROUVÉ
165-2025 Création d’un poste non permanent d’adjoint technique territorial (catégorie C) à temps complet pour la période du 08/10/25 au 31/12/25 APPROUVÉ
166-2025 Convention relative à l’organisation déléguée de service de transport de personnes entre la Région AURA et la CCBDP APPROUVÉ
167-2025 Subvention à l’association ASOFT pour l’organisation du Salon « Vivre ici » APPROUVÉ
168-2025 Dossier d’aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente APPROUVÉ
169-2025 Modification du règlement d’aide à l’immobilier d’entreprises (AIE) concernant l’agritourisme APPROUVÉ
170-2025
Accompagnement de la SAFER dans la mise en œuvre d’un
diagnostic foncier et de la mise en place de la procédure des biens vacants et sans maîtres sur les communes de Beauvoisin, Bénivay- Ollon, Plaisians et Propiac
APPROUVÉ
171-2025
Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) concernant les locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2026
APPROUVÉ
172-2025 Convention de fonds de concours avec la Commune de Nyons pour les travaux de voirie 2025 APPROUVÉ
173-2025 Approbation du règlement de fonctionnement du bâtiment sis 3 rue Portalet à Buis-les-Baronnies APPROUVÉ
Séance levée à : 19h40
Le Président,
Certifié affiché le 16/10/2025 Thierry DAYRE - sur le panneau d’affichage du siège
- sur le site internet