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Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Lavandou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil municipal du 29.06.2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
République Française - Département du var
Ville du Lavandou
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-neuf juin à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune du Lavandou se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée le 22 juin 2023 par Monsieur le Maire, conformément à l'article L.2121-12, 3° alinéa, du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est présidée par Monsieur Gil BERNARDI.
Présents: M. Gil BERNARDI, Mme Charlotte BOUVARD, M. Bruno CAPEZZONE, Mme Laurence CRETELLA, M. Roland BERGER, Mme Nathalie JANET, M. Denis CAVATORE, Mme Frédérique CERVANTES, M. Patrick LE SAGE, M. Jacques BOMPAS, M. Jean-François ISAIA, Mme Laurence TOUZE, Mme Corinne TILLARD, Mme Nicole GERBE, M. Johann KOCH, M. Cédric ROUX, M. Nicolas COLL, M. Gilles COLLIN, Mme Valérie PASTUREL, M. Jean-Laurent FELIZIA, Mme Stéphanie BOCCARD, M. Franck GIORGI, M. Bertrand CARLETTI
Pouvoirs: M. Philippe GRANDVEAUD a donné pouvoir à Mme Nathalie JANET, Mme Nathalie VITIELLO- CHRISTIEN à donné pouvoir à Mme Frédérique CERVANTES, Mme Julie ROIG a donné pouvoir à Mme Charlotte BOUVARD, Mme Gwenaëlle CHARRIER a donné pouvoir à M. Jean-Laurent FELIZIA.
Absents : Mme Sandra BIANCHI, Mme Carole MAMAIN
Quorum : 15
N° de la délibération Objet de la délibération Détail du vote
2023-097 Approbation du Plan Local d'Urbanisme , Adoptée : à la majorité
Acquisition de la parcelle cadastrée section AI ädontée
2023-098 n°82 - Annule et remplace la délibération n°2022- à sec
076 du 9 juin 2022
Convention avec l'Office National des Forêts pour
le contrôle des obligations légales de Adoptée
2023-099 débroussaillement autour des constructions/ sr pt ité installations, terrains, campings et voies d'accès |? ! Unanimité
sur la Commune du Lavandou
2023-100 Convention Hélisurface DZ de Cavalière - Adoptée Renouvellement à l'unanimité
2023-101 Convention d'objectifs avec le CAUE du Var \ Adoptée , à l'unanimité
2023-102 Information sur les décisions municipales prises Adoptée par Monsieur le Maire à l'unanimité
2023-103 Attribution d'une subvention complémentaire à Adoptée la Caisse des Ecoles à l'unanimité
: Décision budgétaire modificative n° 1 - Budget Adoptée PONS principal à l'unanimité 2023-105 Référentiel budgétaire et comptable M 57 - Adoptée Fongibilité des crédits à l'unanimité
2023-106 Avis sur le projet de schéma départemental Adoptée d'accueil et d'habitat des gens du voyage à la majorité
Convention de délégation de compétence entre Adonté
2023-107 la Région et la Commune - Autorisation de à Nude té signature
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
° FE A
Monsieur Johann KOCH Monsieur Gil BERNARDI
Date d'affichage: Q 3 HN. 2073
Date de publication: {3 JM. 2072
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