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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 27.02.2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Lavandou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 27.02.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
République Française - Département du var
Ville du Lavandou
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2023
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-sept février à dix-neuf heures, les membres du Conseil
Municipal de la Commune du Lavandou se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui
leur a été adressée le 20 février 2023 par Monsieur le Maire, conformément à l’article L.2121-12, 3° alinéa, du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est présidée par Monsieur Gil BERNARDI.
Présents: M. Gil BERNARDI, M. Bruno CAPEZZONE, Mme Laurence CRETELLA, M. Roland BERGER, Mme Nathalie JANET, M. Denis CAVATORE, Mme Frédérique CERVANTES, M. Patrick LE SAGE, M. Jacques BOMPAS, M. Jean-François ISAIA (de /3 délibération n°12 à n°27), Mme Laurence TOUZE, Mme Corinne TILLARD, M. Philippe GRANDVEAUD, Mme Nicole GERBE, Mme Sandra BIANCHI, M. Cédric ROUX, Mme Julie ROIG, M. Gilles COLLIN, Mme Valérie PASTUREL, M. Franck GIORGI, M. Bertrand CARLETTI.
Pouvoirs: Mme Charlotte BOUVARD a donné pouvoir à M. Gil BERNARDI, Mme Nathalie VITIELLO- CHRISTIEN à donné pouvoir à Mme Frédérique CERVANTES, M. Jean-Laurent FELIZIA a donné pouvoir à M. Gilles COLLIN, Mme Stéphanie BOCCARD a donné pouvoir à M. Bertrand CARLETTI, Mme Gwenaëlle CHARRIER à donné pouvoir à Mme Valérie PASTUREL.
Absents : Mme Carole MAMAIN, M. Johann KOCH, M. Nicolas COLL.
Quorum: 15
N° de la délibération Objet de la délibération Détail du vote
Délégation de Service Public pour l'exploitation Aduntée
2023-028 des plages - Choix du délégataire - Plage Ni piée naturelle de La Fossette - Lot n°1 AIDAMARUTRE
Délégation de Service Public pour l'exploitation Adoptée
2023-029 des plages - Choix du délégataire - Plage 1 piée
naturelle d'Aiguebelle - Lot n°1 AUMDARQEE
Délégation de Service Public pour l'exploitation A dont
2023-030 des plages - Lot n°2 de la plage naturelle sl pee. d'Aiguebelle - Procédure infructueuse 4° unanimité
Délégation de Service Public pour l'exploitation Adoptée
2023-031 des plages - Choix du délégataire - Plage NI pie
naturelle d'Aiguebelle - Lot n°3 mens
Délégation de Service Public pour l'exploitation Adoutée
2023-032 des plages - Choix du délégataire - Plage 1 pie naturelle du Layet - Lot n°1 AARAANIE
Délégation de Service Public pour l'exploitation Adoptée
2023-033 des plages - Choix du délégataire - Plage | pie naturelle de Cavalière - Lot n°1 a HAT
Délégation de Service Public pour l'exploitation Adoptée
2023-034 des plages - Choix du délégataire - Plage \|' piée naturelle de Cavalière - Lot n°2 À F'URARIRRE
Délégation de Service Public pour l'exploitation Adoptée
2023-035 des plages - Choix du délégataire - Plage NT Pie,
naturelle de Cavalière - Lot n°3 RSR
Délégation de Service Public pour l'exploitation Adoptée
2023-036 des plages - Choix du délégataire - Plage | pie naturelle de Cavalière - Lot n°4 4 ARR
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2023-037 des plages - Choix du délégataire - Plage SR UPERE , naturelle de Cavalière - Lot n°5 De
Page 1/xx Délégation de Service Public pour l'exploitation Adovtée
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à l'unanimité
2023-045 Modification de la subvention allouée à la Adoptée
Caisse des Ecoles pour l'année 2023 à l'unanimité
2023-046 Reprise anticipée des résultats du budget Adoptée
principal de l'exercice 2022 à l'unanimité
2023-047 Adoption du budget primitif 2023 de la Adoptée
Commune à la majorité
2023-048 Modification du tableau des effectifs -‘ Création Adoptée
de poste à l'unanimité
La Secrétaire de séance, Le Maire,
de"“ Madame Sandra BIANCHI
Danse — 0 3 MAS 2023
0 3 MARS 2073
Monsieur Gil BERNARDI
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Date de publication :
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