Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil 2007 12 10
Procès Verbal - 2007 02 12 cr conseil
Compte-Rendu - CR Conseil 2007 02 12
Compte-Rendu - CR Conseil 2007 11 12
Procès Verbal - 2007 11 12 cr conseil
Compte-Rendu - CR Conseil 2007 09 10
Procès Verbal - 2007 09 10 cr conseil
Compte-Rendu - CR Conseil 2007 05 14
Compte-Rendu - CR Conseil 2007 01 15
Procès Verbal - 2007 01 15 cr conseil
Procès Verbal - 2007 12 10 cr conseil
Document publié le Lundi 1 janvier 2007 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2007 12 10 cr conseil)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Banque,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2007
Présents: M.L. Dubois, R. Dassonville, L. Rossetti, G. Bellaton, L. Bourgeois, Y, Béard, J.M. Chanal, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau, J.P. Soulier.
Représenté: A. Bunet, pouvoir à L. Bourgeois, Excusé: J.J. Roche,
Absents: A. Cachot, M. Jannin, Secrétaire de séance: J.P. Soulier,
Le CR du Conseil Municipal du 12 novembre 2007, après lecture, est approuvé à l’unanimité.
Délibérations (prises à l'unanimité sauf indication autre)
Le Conseil Municipal décide de l'acquisition de l'ensemble des terrains de M. Bidon (en particulier la parcelle A 12 au Pré de la Grange) d'une superficie totale de 44,13 a, à 0,50€ le m2,
Le Conseil Municipal autorise le Maire à mandater le cabinet notarial Daronnat pour effectuer les démarches permettant aux copropriétaires du Bottex de rétrocéder à la Commune, à titre gratuit, 3 parcelles (total: 3,78 a) à intégrer au domaine public (frais notariaux:516,13€) et à signer tous documents s'y rapportant.
Après présentation du dossier PLU par le Maire, par 11 voix pour et 1 voix contre, le Conseil Municipal arrête le projet de PLU de la Commune et autorise le Maire à poursuivre la procédure.
Décisions modificatives sur le budget communal: le Conseil Municipal décide:
-une augmentation de crédits au chapitre R001 de 0,13€ et de 13,73€ au chapitre R002 ,
-le transfert de 16 000€ du compte D020( dépenses imprévues) au D204-14,
- le transfert de 500€ du compte D65758 au chapitre D012,
Le Conseil Municipal accepte les écritures comptables qui permettent de régler l’échange de l’imprimante du secrétariat contre un modèle plus performant et choisit une durée de 15 ans pour l'amortissement des subventions d’équipement versées, chapitre 204.
Questions diverses:
Déclarations préalables: M, P. Brunellière, piscine; M. M. Muzin, changement de tuiles.
Changement de photocopieur de la Mairie
Samedi 15 décembre 2007 à 15h à la Salle des Fêtes, la bibliothèque de Douvres, France Kermer et les petits artistes vous invitent, petits et grands, à venir écouter l'histoire de Narcisse et Violette contée par Chantal Benacchio. Un goûter sera servi et les ouvrages mis à la disposition du public.
Fin de séance 21h30
Questions du public:
Mme Auffret et Mme Barrier présentent l'association d'assistantes maternelles, « Comptines et Petites Mains » (loi 1901) qui vient de voir le jour à Douvres. Elles signalent qu'une première réunion est organisée le samedi 15 décembre de 10h à midi à la Salle de Fêtes.
Sécurisation de l'entrée du village, route d'Ambérieu: les travaux devront commencer sans attendre l'intervention de l'EDF (enfouissement des lignes), en particulier, la mise en oeuvre du plateau.
M. Barrier s'inquiète des problèmes de stationnement de véhicules que pourrait entraîner la présence d'un trottoir devant sa propriété.
De nouveau, de nombreuses coupures d'électricité sont signalées : problème client – fournisseur.
Contrairement à certaines rumeurs, M. Michel Framinet tient à préciser publiquement qu'il n'est pas dans ses intentions d'être candidat aux prochaines élections municipales.