Déliberation - 186

Documents similaires

Déliberation - 186

Déliberation - 186

Déliberation - 090

Déliberation - 72

Déliberation - DCM 226 2024 reglement interieur marches publics m

Déliberation - 205

Déliberation - 132

Déliberation - 57

Déliberation - 79

Déliberation - 186 Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Vallons-de-l'Erdre. Lien du pdf (Déliberation - 186)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Union Européenne, 186/2025

DÉLIBÉRATION

COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE

(LOIRE ATLANTIQUE)

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2025

L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-et-un juillet à dix-neuf heures, le consell municipal de la commune de VALLONS-DE-L'ERDRE, dûment convoqué le quinze juillet deux mille vingt-cinq, s’est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DE-L'ERDRE, sous la présidence de Monsieur Jean-Yves PLOTEAU, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33

NTS: Monsieur le Maire, Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN (arrivée à 19 heures 50), Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Madame Magaïti PETTRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON (arrivée à 19 heures 45), Madame Gaëlle BOURGEOYS, Monsieur Frédéric DUBOIS, Madame Christelle ESNAULT, Madame Sonia: ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN, Monsieur Sébastien FOULONNEAU, Madame Jennifer GODIN, Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Caïherine HAMON, Monsieur Jean-Charles OLIVE, Madame Dominique RIOU et Monsieur Thierry VANDAELE

EXCUSÉS: Madame Gaëlle TERRIEN ayant donné procuration à Monsieur le Maire jusqu'à 19 heures 50, Monsieur Olivier BÉZIE, Monsieur Thierry MARQUIS ayant donné procuration à Madame Dominique RIOU, Madame Maud MERING ayant donné procuraïlon à Madame Valérie VÉRON à partir de 19 heures 45, Madame Laëtitia NYS, Madame Marie-Danielle RICHARD et Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL ayant donné procuration à Monsieur Frank GUILLAUDEUX

ABSENTS : Monsieur Hubert PLOTEAU, Madame Sabine ANGIGNARD,

Monsieur Olivier CADIOT, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Louise MOREAU et Madame Marine VIAUD

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame Magali PETITRENAUD

En exercice

Présents.

a ———— ———————

DCM n°186/2025 - 8.1.1 Écoles primaires publiques - budgets de fonctlonnement pour l'année scolaire 2025/2026

Rapporteur : Madame GUILLET

Sur avis des membres de la commission communale enfance / jeunesse / parentalité réunis le 23 juin 2026, Il est proposé de fixer comme suit les budgets de fonctionnement aux écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2025/2026 :

qu Écoles maternelles Montants proposés |

Fournitures scolaires (dont papier pour le photocopieur) 40,00 euros / élève |

Livres, manuels, BCD, jeux, … . __|__ 9.00 euros / élève |

Direction 2,50 euros / élève |

Subventions pour les projets pédagogiques (voyages et 25,00 euros / él #e | spectacles) |

Écoles élémentaires Montants proposés |

Fournitures scolaires (dont papler pour le photocopieur) 40,00 euros / élève

Livres, manuels, fichiers consommables, dictionnaires, BCD. … 9,00 euros / élève

Direction (dont livréval) 2,50 euros / élève | Subventions pour les projets pédagogiques (voyages et | .

secoue) [_2meuer / ae |Budgeïs autres 5 Montants proposés

Budget transport, hors piscine, pour les déplacements à l'espace

| culturel et au cinéma (budget réservé à l'école du Dauphin) 900,00 euros (forfait) Classe ULIS-école (groupe scolaire Jules FERRY) 200,00 euros / classe |

Budget pour les enfants de la communauté des gens du voyage 5,00 euros / élève Petit équipement (matériel EPS, petits Jeux d'extérieur, …) __| 10,00 euros / élève | RASED (fournitures scolaires, manuels, …) _| 1,00 eur / élève |

Après en avolr délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :

- SUIT l'avis émis par les membres de la commission communale enfance / jeunesse / parentiallté réunis le 23 juin 2025 ;

- FIXE les budgets de fonctionnement pour les écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2025/2026 comme Indiqué dans le tableau ci-dessus :

- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire ou son représentant pour mettre en œuvre la présente déclislon.

Délibération publiée le 25 julllet 2025

Le Maire, La secrétaire äs séance,

Jean-Yves PLOTEAU Magali PETITRENAUD

Envoyé en préfecture le 24/07/2025

Reçu en préfecture le 24/07/2025

ID : 044-200078079-20250721-DCM_186_2025_DE