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Document publié le Vendredi 14 mars 2014 par la commune de Chavigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 14 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL D'INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Election d’un Maire et des Adjoints
VILLE DE CHAVIGNY – Meurthe-et-Moselle
Séance du 29 mars 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt-neuf mars, à 11 H 00, les membres du Conseil Municipal de la Commune CHAVIGNY, proclamés à la suite des opérations du 23 mars 2014, se sont réunis, dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée, conformément aux articles L2121-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux : Hervé TILLARD – Lydie ROUYER – Mario VILLA – Christine MAZOYER – René DENILLE – Nicole POJÉ – Jean-Marie WEISS – Mélanie DENIS – Christophe DUBOURG – Stéphanie MARECHAL – Serge ZITELLA – Sandra LODDO – Philippe SUSSON –Daniel MOREL – Corinne TREMPÉ – Guy GEORGE – Catherine SOYER – René HOPPE –
Fatima MAHLA (arrivée à l’issue de l’élection du Maire).
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Hervé TILLARD, Maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mesdames et Messieurs :
Hervé TILLARD – Lydie ROUYER – Mario VILLA – Christine MAZOYER – René DENILLE – Nicole POJÉ – Jean- Marie WEISS – Mélanie DENIS – Christophe DUBOURG – Stéphanie MARECHAL – Serge ZITELLA – Sandra LODDO – Philippe SUSSON – Fatima MAHLA – Daniel MOREL – Corinne TREMPÉ – Guy GEORGE – Catherine SOYER – René HOPPE
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Le Conseil Municipal a choisi pour Secrétaire : Madame Mélanie DENIS (article L2121-15 du CGCT).
Monsieur René HOPPE, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, a pris la présidence (article L2122-8 du CGCT).
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Madame Stéphanie MARECHAL et Monsieur Daniel MOREL.
ELECTION DU MAIRE
Le Président, après avoir fait l’appel nominal des membres du Conseil, dénombré 18 conseillers présents et constaté que la condition du quorum était remplie (l’article L2122-7 du CGCT), a invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection d’un Maire.
Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue, parmi les membres du Conseil Municipal (articles L2122-4 et L2122-7 du CGCT).
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 01
- Nombre de votants : 17
- A déduire : Suffrages déclarés nuls : 00
- Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 17
- Majorité absolue : 09 …/… …/…
- 2 -
Monsieur Hervé TILLARD a obtenu 17 voix.
Monsieur Hervé TILLARD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS ET ELECTION
Il a ensuite été procédé, sous la Présidence de Monsieur Hervé TILLARD, élu Maire, à l’élection des Adjoints.
Il est rappelé que la Commune doit disposer, au minimum, d’un Adjoint et, au maximum, de cinq Adjoints (30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal). La Commune disposait, à ce jour, de cinq Adjoints.
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, FIXE à CINQ le nombre des Adjoints devant exercer leurs fonctions.
Les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste, à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, parmi les membres du Conseil Municipal. L’écart entre les candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un, sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe.
Liste des 5 candidats aux fonctions d’Adjoints :
Mario VILLA – René DENILLE – Lydie ROUYER – Jean-Marie WEISS – Christine MAZOYER –
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote : 00
- Nombre de votants : 19
- A déduire : Suffrages déclarés nuls : 00
- Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 19
- Majorité absolue : 10
Mario VILLA, René DENILLE, Lydie ROUYER, Jean-Marie WEISS, Christine MAZOYER ont obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Adjoints et ont été immédiatement installés.
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 04 avril 2014 à 20 H 30
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 H 30.