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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Ruhans.
Lien du pdf (Déliberation - SINEO 227 M23121418070)
Thèmes du document : Santé, Environnement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU HAUTE-SAONE
CANTON
DE RIOZ
CONSEIL MUNICIPAL
date de convocation :
30/11/2023
date d'affichage :
14/12/2023
nombre des membres
en exercice est de : 10
Exécution des articles L.2121-10, L.2121-11,L.2121-
17, L.2121-25, L.2124-25 du C.G.CT.
Le Maire,
COMMUNE DE RUHANS
(Haute-Saône)
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 08 DECEMBRE 2023 à 20 H 30
Etaient présents : GIRARD Serge - LANQUETIN Georges - MATAILLET Cécile - PAGNIER Isabelle - PELCY Eglantine - VIGNARDET Céline - CARVAL Tom - DUMOULIN Edith - PERDRIX Luc - DAMIDAUX Cédric
Etaient Absents :
Secrétaire de séance : M. CARVAL Tom.
Président de séance : M. Serge GIRARD, Maire.
1/ Pont Millaudon, délibération approuvée à l'unanimité.
2/ Zones d'accélération des énergies renouvelables, délibération approuvée à l'unanimité.
3/ Lutte contre les frelons asiatiques, délibération approuvée à l'unanimité.
4/ Liste des affouagistes, délibération approuvée à l'unanimité.
5/ Assiette des coupes 2024/2025, délibération approuvée à l'unanimité.
6/ Renouvellement de l'Adhésion au service de Médecine Préventive - CDG70, délibération approuvée à l'unanimité.
T7/ Convention cadre unique des missions facultatives - CDG70, délibération approuvée à l'unanimité.
8/ Adhésion groupement d'achat d'énergies pour 2026, délibération approuvée à l’unanimité.
9/ Compétence scolaire CCPR : financement, délibération approuvée à l'unanimité.
10/ Acquisition petite emprise sur parcelle ZB 68, délibération approuvée à l'unanimité.
Fait à Ruhans le 14/12/2023
Conformément à l’article L. 1-25 modifié à compter du 01 juillet 2022 du CGCT, la liste des
délibérations examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.