Déliberation - Delib2023 013 Foulee Suresnoise regle et grille

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Déliberation - Delib2023 013 Foulee Suresnoise regle et grille Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Suresnes. Lien du pdf (Déliberation - Delib2023 013 Foulee Suresnoise regle et grille)Thèmes du document : Sport, Assurance, Données personnelles, EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 2 février 2023

Le Conseil Municipal de la commune de Suresnes, légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes, à 19h00, sous la présidence de M. Guillaume BOUDY, Maire de Suresnes.

Le nombre des conseillers municipaux en exercice est de 43.

Etaient présents :

- Adjoints -

Mme Muriel RICHARD, M. Fabrice BULTEAU, Mme Isabelle de CRECY, M. Vianney RASKIN, Mme Nassera HAMZA, M. Yoann LAMARQUE, Mme Béatrice de LAVALETTE, Mme Florence de SEPTENVILLE, M. Alexandre BURTIN-LUCIOTTO, Mme Frédérique LAINE, Mme Sandrine du MESNIL, M. Louis-Michel BONNE, M. Jean PREVOST

- Conseillers municipaux -

Mme Cécile GUILLOU, Mme Isabelle FLORENNES, M. Stéphane PERRIN-BIDAN, Mme Sophie de LAMOTTE, Mme Marie LE LAN, M. Bruno JACON, Mme Valérie BARBOILLE, M. Frédéric VOLE, Mme Valérie BETHOUART-DOLIQUE, M. Thomas KLEIN, Mme Perrine COUPRY, M. Antoine KARAM, Mme Véronique RONDOT, Mme Safia EL-BAKKALI, Mme Olfa COUSSEAU, M. Pascal GENTIL, Mme Katya VERIN- SATABIN, M. Abraham ABITBOL, Mme Julie TESTUD

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents représentés :

- Adjoints -

M. Pierre PERRET à Mme Muriel RICHARD, Mme Elodie REBER à Mme Isabelle de CRECY, M. Amirouche LAIDI à Mme Sandrine de MESNIL

- Conseillers municipaux –

M. Jean-Marc LEMBERT à M. Thomas KLEIN, M. Yves LAURENT à M. Yoann LAMARQUE, M. Xavier IACOVELLI à Mme Katya VERIN-SATABIN, M. Nicola D'ASTA à M. Pascal GENTIL, M. Yohann CORVIS à M. Abraham ABITBOL

Absents non-représentés :

- Conseillers municipaux –

M. Valéry BARNY, M. Loïc DEGNY

Secrétaire : M. Louis-Michel BONNE

« Le Maire de Suresnes certifie que la convocation du Conseil Municipal et le compte rendu de la présente délibération ont été affichés à la mairie, conformément aux articles L. 2121-10 et 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales ».

Accusé de réception en préfecture

092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE

Date de réception préfecture : 10/02/2023Delib2023-013 Foulée Suresnoise - Approbation du règlement, des tarifs, et de la grille de récompenses

- Conseil Municipal du 2 février 2023 -

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1111-4 et L.2121-29,

Vu le Code du sport et notamment son article L.100-1,

Vu la délibération n°25 du 22 mars 2022 portant approbation du règlement, des tarifs et de la grille de récompense de la Foulée Suresnoise,

Considérant que la Ville de Suresnes accorde une place importante au sport, et considère que le sport est un élément indispensable de l’éducation, de l’épanouissement individuel et de la vie sociale en général,

Considérant que la Ville de Suresnes organise des manifestations sportives en vue de dynamiser le territoire et de favoriser la pratique de la course à pied au plus grand nombre dans un esprit populaire,

Considérant le succès de la 48ème édition de la Foulée Suresnoise qui a enregistré une participation de plus de 1 000 coureurs,

Considérant que la Ville souhaite organiser une nouvelle édition avec notamment l’intégration d’un semi- marathon ayant pour but un rayonnement à caractère régional et en vue d’attirer plus de 2 000 participants en associant l’esprit sportif et la convivialité,

Considérant qu'il convient d’actualiser le règlement, les tarifs et le montant des récompenses de l'événement,

Vu le budget communal,

Sur rapport d’Alexandre BURTIN-LUCIOTTO, Adjoint au Maire,

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’UNANIMITE

Nombre de pour : 41

Nombre de pouvoirs : 8

Des membres présents ou représentés,

Décide,

Article 1er. D’approuver les tarifs suivants relatifs aux frais d’inscription des participants :

Foulée Suresnoise Tarifs

De J-180 à J-20

- Semi-marathon

- 10 kms

- 5 kms

- Courses enfants

29 €

16 €

8 €

Gratuit

De J-19 à J-6

- Semi-marathon

- 10 kms

- 5 kms

- Courses enfants

35 €

20 €

10 €

Gratuit

Accusé de réception en préfecture

092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE

Date de réception préfecture : 10/02/2023Article 2. D’approuver les récompenses suivantes :

Foulée Suresnoise Prix

Semi-marathon féminin/masculin

- 1er :

- 2ème :

- 3ème :

300 €

200 €

100 €

10 kms féminin/masculin

- 1er :

- 2ème :

- 3ème :

150 €

100 €

50 €

5 kms féminin/masculin

- 1er :

- 2ème :

- 3ème :

100 €

60 €

40 €

Article 3. D’approuver le règlement de la foulée Suresnoise (ci-après annexé).

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.

Et ont signé au registre les membres présents.

#signature#

Guillaume BOUDY

Maire de Suresnes

Le 8 février 2023

Accusé de réception en préfecture

092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE

Date de réception préfecture : 10/02/2023Règlement intérieur Foulée suresnoise

Article 1 : Organisation

La ville de Suresnes (ci-après dénommée « l’organisateur ») organise la 49ème édition de la Foulée Suresnoise comprenant un semi-marathon, une course de 10 kms, une course de 5 kms et 2 courses « enfants » 1,5 km et 800 m.

Article 2 : Parcours

Les trois parcours (semi-marathon, 10 kms et 5 kms) sont mesurés officiellement, conformément aux normes de l’IAAF (Association Internationale des Fédérations d’Athlétisme).

Les voies sur lesquelles se déroulent les courses sont fermées à la circulation le jour de la course à partir de 6h30 et sont réouvertes à partir de 13h30.

Le départ et l’arrivée des courses seront installées aux abords du Parc du Château.

Les départs des cinq courses se feront aux horaires suivants :

8h45 : départ du semi-marathon

11h : départ du 10 kms ;

12h15 : départ du 5 kms ;

13h00 : départ du 1,5 km ;

13h15 : départ du 800 m.

Le parcours est tracé 100% en ville avec trois boucles réalisées pour le semi-marathon, deux boucles réalisées pour le 10 kms, une seule pour le 5 kms.

Des postes de ravitaillement sont installés sur le parcours. Un pointage par puce électronique est disposé à l'arrivée pour le classement et le chronométrage des semi-marathon, 10kms et 5 kms.

Article 3 : Engagements

Les épreuves sont ouvertes aux coureurs licenciés FFA (Fédération Française d’Athlétisme) ou non, à partir des :

- Catégories masters, seniors et juniors (avoir atteint la majorité le jour de la course) pour le semi- marathon ;

- Catégories masters, seniors, juniors et cadets (nés en 2006 et avant) pour le 10 kms ; - Catégories masters, seniors, juniors, cadets et minimes (nés en 2009 et avant) pour le 5 kms ; - Catégories poussins (nés entre 2012 et 2013) pour le 1,5 km ;

- Catégories école d’athlétisme (nés entre 2014 et 2016) pour le 800 m.

Il est expressément indiqué que les coureurs participent à la compétition sous leur propre et exclusive responsabilité. Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas d’accident ou de déficience consécutive à un mauvais état de santé.

Les athlètes en situation de handicap sont acceptés, ils partiront 5 minutes avant le départ officiel de chaque course afin de valoriser leur participation. Accusé de réception en préfecture 092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE Date de réception préfecture : 10/02/2023Les articles L.231-2 et L.231-2-1 du code du sport obligent l'ensemble des coureurs français ou étrangers à fournir la preuve, par un certificat médical, de leur aptitude à la course à pied en compétition.

Toute participation à cette compétition est soumise à la présentation obligatoire par les participants à l’organisateur d’un des documents suivants :

- une licence « Athlé Compétition » ou « Athlé Entreprise » ou « Athlé Running » délivrée par la FFA ou d’un « Pass’ J’aime Courir » délivré par la FFA et complété par le médecin, en cours de validité à la date de la manifestation ;

- une licence sportive d’une fédération agréée par la FFA, en cours de validité à la date de la manifestation, sur laquelle doit apparaitre par tous moyens, la non contre-indication à la pratique du sport en compétition, de l’athlétisme en compétition ou de la course à pied en compétition ; - un certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique du sport en compétition ou de l’athlétisme en compétition ou de la course à pied en compétition, datant de moins d’un an à la date de la compétition, ou de sa copie.

Aucun autre document ne peut être accepté comme attestation, les autres licences délivrées par la FFA (santé, encadrement ou découverte) ne sont donc pas autorisées.

Pour les mineurs, il convient d’avoir une autorisation parentale dûment signée par le représentant légal sauf pour les mineurs titulaires d'une des licences mentionnées ci-dessus.

Les participants étrangers sont tenus de fournir un certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique du sport en compétition, de l’athlétisme en compétition ou de la course à pied en compétition, même s’ils sont détenteurs d’une licence compétition émise par une fédération affiliée à l’IAAF. Ce certificat doit être rédigé en langue française, daté, signé et doit permettre l’authentification du médecin, que ce dernier soit établi – ou non – sur le territoire national. S’il n’est pas rédigé en langue française, une traduction en français doit être fournie.

Article 4 : Inscriptions

Toute inscription est personnelle, ferme et définitive, et ne peut faire l'objet de remboursement pour quel que motif que ce soit.

Aucun transfert d'inscription n'est autorisé pour quel que motif que ce soit. Toute personne rétrocédant son dossard à une tierce personne, sera reconnue responsable en cas d'accident survenu ou provoqué par cette dernière durant l'épreuve. Toute personne disposant d’un dossard acquis en infraction avec le présent règlement est disqualifiée.

L’organisation décline toute responsabilité en cas d'accident face à ce type de situation.

Les inscriptions sont limitées à 1 000 places pour le semi-marathon, 750 places pour le 10 kms, 250 places pour les 5 kms, 200 places pour chaque course enfants et peuvent se faire :

- Sur Internet sur le site www.suresnes.fr jusqu’à J-6 à 23h59 ;

Aucune inscription n’est possible le jour de la course.

Pour les mineurs, l’autorisation parentale doit être jointe dès l’inscription.

Article 5 : Retrait des dossards

Les dossards sont à retirer sur présentation d’une pièce d’identité :

- J-3 avant la course de 10h00 à 19h00 au magasin Terre de Running, 8 place du Théâtre 92 800 Puteaux. Accusé de réception en préfecture 092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE Date de réception préfecture : 10/02/2023- Le jour de la course de 7h30 à 8h30 pour le semi-marathon, de 7h30 à 10h45 pour le 10 kms, de 7h30 à 12h pour le 5kms, de 7h30 à 12h45 pour les courses jeunes au Parc du Château 1 rue de la République, 92 150 Suresnes.

ATTENTION :

En raison du plan Vigipirate et de l'alerte attentat, le dispositif de sécurité est renforcé.

L'organisation est contrainte, à la demande des autorités, d'effectuer une fouille des concurrents et des sacs à l'entrée du stade. Il est conseillé aux coureurs de retirer leur dossard la veille de la course ou d’arriver suffisamment tôt au Parc du Château le jour de la course.

En cas de non-présentation d'une licence autorisée et à jour et/ou d'un certificat médical conforme lors de l’inscription, il est obligatoire de présenter ces documents lors du retrait du dossard.

Le dossard doit être entièrement lisible lors de la course.

Article 6 : Annulation de la course

En cas d'annulation des épreuves pour cause de force majeure (décision administrative, intempérie…) ou si la sécurité des participants, des organisateurs ou du public le justifie, le montant des inscriptions ne sera pas restitué, les inscriptions seront reportées à la prochaine édition.

Article 7 : Jury officiel et Chronométrage

Le jury est composé du directeur de course, du juge arbitre FFA et du responsable du chronométrage. Ses décisions seront sans appel.

Le classement et les temps de courses sont réalisés grâce à un système de chronométrage électronique.

Chaque coureur trouvera au dos du dossard une puce électronique. Cette puce doit impérativement rester en place et ne pas être pliée pour fonctionner correctement.

Elle servira de contrôle de régularité de course à divers points du parcours. Un concurrent n'empruntant pas l’ensemble du tracé de l’épreuve ne pourra ainsi être classé à l'arrivée.

Une limite horaire maximum est prévue pour les semi-marathons, 10 kms et 5 kms à savoir respectivement 2h30, 1h20 et 40 minutes, passés ce délai, les concurrents seront considérés comme hors course. S’ils décident néanmoins de continuer, ce sera sous leur entière responsabilité avec obligation de respecter le code de la route en partie urbaine.

Article 8 : Assurance

L’organisateur souscrit une assurance « responsabilité civile » auprès de PARIS NORD ASSURANCES SERVICES (PNAS), qui garantit les actes des membres de l’organisation ainsi que ceux des concurrents. Un justificatif peut être fourni à tout participant qui en fait la demande.

L’organisateur recommande vivement à tous les participants qui n'auraient pas d'assurance personnelle couvrant leurs dommages corporels, notamment les non-licenciés à une fédération sportive, de souscrire une assurance individuelle pouvant couvrir les éventuels accidents qui pourraient survenir dans le cadre de leur participation à l’épreuve.

Article 9 : Assistance médicale

La couverture sanitaire de l’épreuve est assurée par une association de secours agréée par la Préfecture des Hauts de Seine. L’organisation peut décider de la mise hors course d'un concurrent pour raison médicale. Son dossard lui est retiré, signifiant sans appel sa mise hors course.

Accusé de réception en préfecture

092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE

Date de réception préfecture : 10/02/2023Tout coureur mis hors course décidant de continuer l’épreuve le fera sous son entière responsabilité et l’organisateur ne pourra être tenu responsable en cas d’accident.

Article 10 : Mesures sanitaires

En raison de la crise sanitaire due à la Covid-19, les mesures générales d’organisation seront applicables dans le respect des directives existantes avec les comportements adaptés. Les organisateurs demanderont aux participants et à l’ensemble des publics concernés par l’évènement de respecter les consignes nationales en vigueur au moment de la course.

Article 11 : Circulation et sécurité sur le parcours

Les bicyclettes, engins à roulettes et/ou motorisés sont formellement interdits sur le parcours, hormis ceux de l’organisateur et de ses partenaires.

La Police Nationale et la Police Municipale peuvent intervenir et verbaliser en cas d’infraction constatée pendant toute la durée de la manifestation.

Article 12 : Récompenses

Des récompenses financières et des coupes seront attribuées aux 3 premiers hommes et femmes du semi- marathon, 10 kms, du 5 kms. Une coupe sera remise pour le 1er de chaque catégorie de juniors à Master 3 pour le semi-marathon.

Les récompenses ne seront remises qu’aux coureurs présents lors de la remise des prix, excepté les coureurs retenus pour contrôle anti-dopage.

Article 13 : Droit d’image

Lors de son engagement à l’épreuve, chaque concurrent autorise expressément la Ville (ou ses ayants droit) à utiliser et/ou faire utiliser et/ou reproduire et/ou faire reproduire son nom, son image, sa voix, et sa prestation sportive dans le cadre de l’épreuve en vue de toute exploitation directe ou sous forme dérivée de l’épreuve. Cette autorisation s’applique sur tout support réalisé pour le compte de la Ville, par tous les moyens connus et inconnus à ce jour pour une durée de 5 ans actuellement accordée à ces exploitations directes ou dérivées par les dispositions législatives ou réglementaires.

Article 14 : Protection des données personnelles

L’organisateur est très vigilant à la protection des données personnelles et s’engage à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles conformément à la règlementation en vigueur. Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) ci-après dénommée « RGPD », notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Les données collectées sont des données nécessaires à l’inscription pour l’évènement sportif organisé par la ville de Suresnes, notamment, nom, prénoms, date de naissance, genre, adresse électronique, téléphone portable, adresse postale, certificat médical pour aptitude à la compétition. Cette liste est susceptible d’évoluer en fonction des contraintes légales, techniques ou organisationnelles.

Aussi en vertu de la réglementation précitée, les personnes inscrites peuvent accéder et obtenir copie des données les concernant, peuvent s’opposer au traitement de leurs données, les faire rectifier ou les faire effacer. Ils disposent également d'un droit à la limitation du traitement de leurs données et notamment à ce qu’elles ne soient pas communiquées à des tiers pour quelques motifs que ce soient. Si les personnes inscrites souhaitent exercer les droits précités, elles peuvent contacter le Délégué à la protection des données de l’Organisateur à l’adresse mail suivante : dpo@ville-suresnes.fr Accusé de réception en préfecture 092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE Date de réception préfecture : 10/02/2023Art 15 : Modification

L’organisateur peut réviser et mettre à jour le règlement à tout moment. Toutes les modifications qui sont apportées s’appliqueront immédiatement après avoir été notifiées, par n’importe quel moyen, y compris par la publication d’une version révisée de la présente sur le site de l’évènement.

Article 16 : Acceptation du règlement

La signature du règlement lors de l’inscription vaudra pour acceptation des conditions d’organisation des courses. Toute personne qui s’inscrit reconnaît ainsi avoir pris connaissance du présent règlement et en accepter les clauses. Dans le cas d’une situation non prévue dans le présent règlement, l’organisateur se réserve le droit de juger celle-ci et d’agir en conséquence.

Article 17 : Protection de l’environnement

Afin de respecter l’environnement et les espaces traversés, il est strictement interdit d’abandonner des déchets (papier, emballages plastiques...) sur le parcours. Des poubelles seront à disposition sur chaque poste de ravitaillement. Elles devront être impérativement utilisées par les participants. Toute personne ne respectant pas cette règle pourra être disqualifiée.

Accusé de réception en préfecture

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Date de réception préfecture : 10/02/2023Accusé de réception en préfecture

092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE

Date de réception préfecture : 10/02/2023Accusé de réception en préfecture

092-219200730-20230202-Delib2023-013-DE

Date de réception préfecture : 10/02/2023