Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib designation membres CAO
Déliberation - 230522.08 Désignation des conseillers municipaux m
Déliberation - 26 046 designation des membres de la cao
Déliberation - 26 042 designation des membres de la cao
Convocation - DESIGNATION MEMBRES CAO
Déliberation - 230619.23 Modification de la désignation des conse
Déliberation - dl2026 020 designation des membres de la cao
Déliberation - 230522.07 CCAS Fixation du nbre de membres au CA
Déliberation - DELIB2026 0414 DESIGNATION DES MEMBRES CAO DU SIVA
Déliberation - 230522.12 Désignation des délégués au SDEC ENERGIE
Déliberation - 230522.21 Désignation des membres de la CAO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Déliberation - 230522.21 Désignation des membres de la CAO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
GIBERVILLE
14730
DATE
DE
CONVOCATION 15/05/2023
DATE
D’AFFICHAGE 15/05/2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
27
PRÉSENTS
25
| EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le lundi
22
mai,
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Damien
de
WINTER,
Maire.
Etaient
présents
M.
Damien
de
WINTER,
Mme
Marie-France
MOLLET,
M.
Jean-Pierre
ISABEL,
Mme
Sophie
MOBASHER,
M.
Jean-Louis
BOISSÉE,
Mme
Sara
ROUZIÈRE,
M.
Bruno
LECŒUR,
Mme
Monique
BOBLIN,
Mme
Marie-
France
LEBON,
Mme
Catherine
SIBBILLE,
Mme
Josette
ALDROVANDI,
M.
Abdellah
FAWZI,
M.
Didier
HERGAS,
Mme
Patricia
FREIDOZ,
M.
Christophe
BISSEY,
Mme
Nelly
AUBRON,
M.
Olivier
VÉLASQUEZ,
Mme
Magali
LE
BLAIS,
Mme
Edith
LE
ROUX,
Mme
Naïma
ANNOUCHE,
M.
Frédéric
LACOUR,
Mme
Isabelle
PIERRE,
M.
Nicolas
RICHTER,
Mme
Agathe
PETRIGNANI,
M.
Bertrand
VERSTRAETE.
Absents
excusés
VOTANTS
26
M.
Patrick
DESVAGES
donne
pouvoir
à M.
Jean-Pierre
ISABEL
M.
Bernard
LELAIZANT
Absent(s)
non
excusé(s)
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Louis
BOISSÉE
Délibération
n°
23.05.22/21
Objet
/ Désignation
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
VU
les
articles
L 1414-2
et L
1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDÉRANT
qu’à
la suite
du
renouvellement
général
du
Maire
et des
Adjoints,
il convient
de
désigner
les
membres
de
la
Commission
d’
Appel
d’Offres,
et
ce,
pour
la
durée
du
mandat,
CONSIDÉRANT
qu’outre
le Maire
(son
Président)
ou
son
représentant,
cette
commission
est
composée
de
5
membres
titulaires
élus
par
le
Conseil
en
son
sein
et
que
5
suppléants
doivent
être
élus
selon
les
mêmes
modalités, Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
désigne
les
membres
de
la Commission
d’Appel
d'Offres
(CAO),
comme
suit
:
Titulaires
Suppléants
M.
Bertrand
VERSTRAETE
M.
Didier
HERGAS
M.
Bruno
LECŒUR
M.
Patrick
DESVAGES
M.
Frédéric
LACOUR
Mme
Sara
ROUZIÈRE
Mme
Marie-France
LEBON
M.
Olivier
VÉLASQUEZ
Mme
Catherine
SIBBILLE
Mme
Monique
BOBLIN
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Louis
BOISSÉE
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme,
PREFECTURE
DU
CALVADOS
25
MAI
2023
COURRIER
Le
Maire,
2 5 MAI
2023
GIBERVILLE
14730