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Ordre du Jour - ordre jour 3 avril 2025
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Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 3 avril 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Tourisme,
1
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 03 AVRIL 2025 – 16 H 30
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
FINANCES ........................................................................................... 2
DOMAINE PUBLIC ............................................................................... 5
EDUCATION ........................................................................................ 5
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 6
PERSONNEL ........................................................................................ 6 2
INFORMATIONS MUNICIPALES
FINANCES
1. Budget principal Ville - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2024)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
2. Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
3. Budget principal Ville - Budget primitif 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
4. Budget annexe des caveaux - Budget primitif 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
5. Budget annexe Cité Marchande - Reprise par anticipation des résultats de l'exercice écoulé (2024)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
6. Budget annexe Cité Marchande - Budget primitif 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
7. Vote des taux d'imposition communaux
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
8. Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
9. Centre communal d'action sociale (CCAS) de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti
10. Caisse des Ecoles de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain 3
11. Comité des œuvres sociales du personnel communal de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
12. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Volley-Ball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
13. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Judo Club - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
14. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Cyclisme VTT - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
15. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Tennis - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
16. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Athlétisme - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
17. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
18. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Escrime - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
19. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Gymnastique - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
20. Union sportive de Cagnes-sur-Mer Triathlon - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
21. Association sportive Cagnes le Cros Football - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan 4
22. Association sportive Cagnes Basket - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
23. Entente sportive du Cros-de-Cagnes Handball - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
24. Ski club de Cagnes - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Rihan
25. Les Amis du musée Renoir - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
26. Maison des Artistes de Cagnes-sur-Mer (M.D.A.C.) - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
27. Association Le piano en liberté - Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant – M. Poutaraud
28. Association OPERACTION SUD / LE CALM – Attribution d’une subvention et adoption d’une convention financière pour l’année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
29. Université de la Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
30. Amicale San Peire dei Pescadou dou Cros – Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Trastour-Isnart
31. Association Cœur de Course - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
32. Comité de jumelage - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Trastour-Isnart 5
33. Fédération des association de commerçants et artisans de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention et adoption d'une convention financière pour l'année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Haddad – Mme Papy
34. Attribution d’une subvention à l’association Culture Cagnes destination talents pour la gestion du Centre culturel et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
35. Attribution d’une subvention à la Fédération Régionale Méditerranéenne des Maisons des Jeunes et de la Culture pour la gestion du Cinéma Espace Centre et adoption d’une convention d’objectifs pour l’année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
36. Attribution de subventions à diverses associations non conventionnées (inférieures à 7 500 euros) pour l’année 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
37. Subvention versée à l'association Agir pour le Lien social et la Citoyenneté (ALC) pour le déploiement du dispositif de l'Accompagnement Individualise Renforce (AIR)
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
38. Attribution d'une subvention foncière à la société Unicil pour financer l'acquisition de 2 logements sociaux dans l'écoquartier Canebiers-Villette
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti
39. Garantie d'emprunt en faveur de l'association Agis 06 pour financer la réhabilitation de 15 logements sociaux dans une opération immoblilière dénommée « La Marcelline », située 77 avenue Ziem
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Palazzetti
DOMAINE PUBLIC
40. Travaux de requalification de l’avenue des Tuilières - Exonération de redevance des droits de voirie pour les commerçants
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Alberici
EDUCATION
41. Actualisation de la carte scolaire des écoles maternelles et élémentaires
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain 6
AFFAIRES CULTURELLES
42. Adoption d'une convention de partenariat avec Côte d'Azur France Tourisme pour le dispositif "PASS COTE D’AZUR FRANCE"
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
43. Musée Renoir : renouvellement du dépôt par le musée des Beaux-Arts de Lyon d’un tableau de Pierre-Auguste Renoir
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
44. Musées : Convention de partenariat entre la ville de Cagnes-sur-Mer et L’U.M.A.M. (Union Méditerranéenne pour l’Art Moderne)
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
45. Musée du Bijou contemporain : convention pour l’exposition temporaire « Bijoux de femmes »
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
46. Musées : acquisition d'un bijou de Biruta Stulgaite et inscription sur le registre du patrimoine communal
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
47. Musées : acquisitions, dons de bijoux et inscription sur le registre du patrimoine communal
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
PERSONNEL
48. Emplois saisonniers pour la période estivale 2025
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
49. Action sociale en faveur des agents communaux - Attribution de chèques vacances
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay