Déliberation - ordre jour 28 mai

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Déliberation - ordre jour 28 mai Document publié le Mercredi 28 mai 2008 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Déliberation - ordre jour 28 mai)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Banque, 1

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

28 MAI 2008 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2

MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 3

AFFAIRES CULTURELLES 3

PERSONNEL 4

AFFAIRES DIVERSES 5

INFORMATIONS 5 2

F I N A N C E S

1. Décision modificative n° 1 – Budget Ville

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

2. Attribution d’une subvention de fonctionnement

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

3. Garantie d’emprunt ICF Sud-Est Méditerranée

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

4. Garantie d’emprunt Nouveau Logis d’Azur

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN – M. ANTOMARCHI

5. Octroi d’une subvention à l’Association de Défense des intérêts des résidants du chemin de la Destourbe

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO

6. Subvention exceptionnelle à l’Association des Donneurs de Sang bénévoles de Cagnes sur Mer

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

7. Subvention exceptionnelle à l’Association « Commune Libre du Cros de Cagnes »

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

8. Adhésion de la commune à l’Association « SOS GRAND BLEU »

Rapporteur : M. le Maire

9. Adhésion de la commune au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement

Rapporteur : M. le Maire

10. Régie de recettes – Service Culturel – Modifications de tarifs – Gratuité pour certains spectacles

Rapporteurs : M. le Maire – M. CONSTANT

10 bis. Indemnités de fonction des élus

Rapporteur : M. le Maire 3

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

11. Plan quartier Val Fleuri - Requalification de l’avenue des Tuilières et aménagement d’une piste cyclable – Ouverture et définition des modalités de la concertation publique préalable à l’enquête publique

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO – Mme GUIDON

12. Plan quartier - Réhabilitation du secteur du Cros de Cagnes (passage de la Grève, passage des Pêcheurs, rue Thiers, rue des Fusains, rue des Figuiers et place de l’Eglise) – Constitution d’un groupement de commandes avec la CANCA – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer, conclure et signer les marchés – Avenant n° 3 au marché de maîtrise d’oeuvre

Rapporteur : M. le Maire

13. Gestion des aménagements paysagers du carrefour giratoire RD6/2085 – Route de La Colle / Route de Grasse – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec le Conseil Général

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO

14. Mise en place d’un réseau de communication haut débit multi-services – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO

15. Transaction avec la Société CLOTURES MAS SARL – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la transaction

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

16. Fouilles archéologiques sur l’emprise du quartier du Béal – Marché complémentaire – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché

Rapporteur : M. le Maire

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

17. Célébrations du Centenaire de l’installation de Pierre Auguste Renoir aux Collettes – Exposition « Renoir et les familiers des Collettes » - Prise en charge des frais d’hébergement des prêteurs et des intervenants conférenciers

Rapporteur : M. CONSTANT

18. Musées – Acquisition d’œuvre d’art : dessin à la sanguine de Suzy Solidor

Rapporteur : M. CONSTANT 4

19. Exposition au Nouveau Musée National de Monaco – Prêt du tableau de Kees Van Dongen : portrait de Suzy Solidor, 1927

Rapporteur : M. CONSTANT

20. Exposition « Renoir et les familiers des Collettes » du 28 juin au 8 septembre 2008 – Biennale de sculpture « la femme inspiratrice et modèle » du 27 septembre au 24 novembre 2008 – Vente de catalogues et des affiches

Rapporteur : M. CONSTANT

21. Espace Solidor – Exposition de bijou contemporain du 20 juin au 31 août 2008 – Prise en charge des frais de transport et d’hébergement des artistes Peter Skubic et Svenja John

Rapporteur : M. CONSTANT

22. Manifestation « Les Voix du Domaine Renoir » - Convention d’exploitation temporaire d’une buvette et fixation de la redevance d’occupation du domaine public

Rapporteur : M. CONSTANT

23. Représentation théâtrale « la femme du boulanger » - Adoption d’un contrat de représentation d’un spectacle avec la compagnie Jean Franval

Rapporteur : M. CONSTANT

24. Ludothèque municipale – Modification du règlement intérieur

Rapporteur : M. CONSTANT

25. Médiathèque municipale – Adoption d’une convention pour le plan de conservation partagée des périodiques en région PACA

Rapporteur : M. CONSTANT

26. Fête de la Musique 2008 – Prise en charge des frais de restauration des musiciens assurant le concert place du Château

Rapporteur : M. CONSTANT

P E R S O N N E L

27. Convention de mise à disposition de personnel pour la surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2008

Rapporteurs : M. le Maire - Mme LUPI

28. Indemnité de conseil du Receveur Principal

Rapporteurs : M. le Maire - Mme LUPI 5

A F F A I R E S D I V E R S E S

29. Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense

Rapporteur : M. le Maire

30. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

Rapporteur : M. le Maire

31. Adoption du cahier des charges de la concession des plages

Rapporteur : M. le Maire

32. Délégation du Service Public d’exploitation des bains de mer et activités nautiques

Rapporteur : M. le Maire

33. Casino-jeux – Mise en réserve des sommes inscrites au compte 471

Rapporteur : M. le Maire

34. Ecoles maternelles et élémentaires de Cagnes sur Mer : modification de la carte scolaire

Rapporteur : Mme LUPI

35. Désignation du représentant de la commune à la Société d’Economie Mixte de Développement et d’Aménagement de Cagnes sur Mer

Rapporteur : M. le Maire

36. Désignation d’un représentant de la commune à la Société d’Economie Mixte de Construction

Rapporteur : M. le Maire

37. ZAC Sudalparc – Précisions sur les objectifs de la révision simplifiée du PAZ

Rapporteur : M. le Maire

I N F O R M A T I O N S