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Compte-Rendu - CMOctobre
Document publié le Vendredi 24 novembre 2017 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMOctobre)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Référence : 10/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 3
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -Egalité-
Fraternité
Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/10/2017
Présents : Mamet Dominique, Gachod Pascale, Baba Stéphane, Garnier Vincent, Faivre Dominique, Cour Olivier, Zmaïc Sophie, Bonnot Jean Claude, Maugain Annie,
Le conseil municipal a désigné Faivre Dominique, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du CM du 22/09/2017
2. Affouage + vente de bois
3. Remboursement AXA (sinistre tracteur)
4. Location terrains communaux
5. DCM (facture travaux regard + drainage cour)
6. Travaux bâtiments communaux (Boussioux)
7. Modification compétence CCA 800
8. Programme Travaux 2018
9. Déneigement
10. Eclairage public (lampes Led)
11. Colis de Noël
12. Questions diverses
1. Approbation du CM du 22/09/2017
Le compte rendu du Conseil Municipal du 22/09/2017 est approuvé à l’unanimité.
2. Affouage + vente de bois
Arrêté au 2 octobre, 148 stères d’affouage pour 39 ménages soit 109 bénéficiaires ont été enregistrés.
Vente de bois : Des lots de houppiers seront proposés.
3. Remboursement AXA (sinistre tracteur)
Le CM valide à l’unanimité le remboursement de la facture AXA de 208,48 €
4. Location terrains communaux
Résiliation terrains Geneviève Garnier : les personnes qui sont intéressées pour reprendre la location de ces terrains agricoles doivent faire parvenir un courrier à la mairie avant le 24 novembre 2017, 18H00.
Rectif décision du 22/09 location verbales
Plusieurs parcelles à usage de pâturage ou autre destination sont louées par des particuliers. Le taux de variation national étant fixé à -3.02 par arrêté ministériel, le CM fixe la redevance à payer comme suit :
Le Souillot, A289 : 69,10 €, la bouvière ZK19 et lotissement : 16 €, grande fin ZM29 et 70 : 79,70 €, Sur le Crest ZC 7, la côte F223 : 31,90 €, Sur le Crest ZC 7, Aux vie Bulle : 54,70 €, La cote ZD25 : 5,10€, Gateillet D471p : 44 €, Le lotissement 15 €
5. DCM (facture travaux regard + drainage cour)
Le CM valide à l’unanimité la facture de travaux pour un montant de 6 066 € auprès de l’entreprise BTP Loiget Lonchampt. Référence : 10/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 3
6. Travaux bâtiments communaux (Boussioux)
Le CM valide à l’unanimité les travaux de chauffage pour un montant de 3472 € auprès de l’entreprise Latour Jeremy
7. Modification compétence CCA 800
Le CM valide à l’unanimité la modification de l’article 6 des statuts relatifs aux compétences communautaires :
- suppression de la compétence « SPANC » au sein de la compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement »
- ajout au sein du groupe des compétences facultatives de la compétence SPANC (service public de l’assainissement non collectif)
8. Programme Travaux 2018
- Isolation extérieure de la salle des fêtes.
- Aménagement de la traversée du village
- Aménagements chemins
- Travaux forestiers
9. Déneigement
Si quelqu’un est intéressé pour effectuer le déneigement des particuliers, il peut se manifester auprés de la mairie avant le 24 novembre.
10. Eclairage public (lampes Led)
Un devis a été proposé par la société LED-ELWEISS. Une étude complémentaire doit être mené.
11. Colis de Noël
9 couples, 12 hommes et 13 femmes recevrons les colis de Noël.
12. Questions diverses
Le CM valide à l’unanimité la facture de terrassement et la pose de béton sur le chemin de liaison entre la rue du tacot et la rue du chalet au Souillot auprès de l’entreprise SARL PTP pour un montant de 4 560 € TTC
Le CM valide le devis pour l’ensemble des panneaux et piquets a neige auprès de la société Signaux Girod pour un montant de 3 236,84 € TTC
Le CM décide de changer les pneus arrière du tracteur.
Le CM valide le prêt gratuit annuel de la grande salle pour le cri du Kangourou le 12 novembre pour une bourse aux jouets et puériculture.
Demande de Mr Duxin Eric et Mme Girard Anne Laure pour l’achat de terrain communal. Le CM se rendra sur place avant de prendre une décision.
La cérémonie du 11 novembre aura lieu à Chapelle d’huin à 10H00 en présence de la Clique de Boujailles.
Le CM tient à remercier les personnes qui ont remplacé au pied levé l’ATSEM.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H55 Référence : 10/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 3 sur 3
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 24 novembre 2017
Signature des présents :
Garnier Vincent Mamet Dominique Zmaïc Sophie Gachod Pascale Maugain Annie
Cour Olivier Baba Stéphane Bonnot Jean
Claude
Faivre Dominique