Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Document 240918 094239
Compte-Rendu - CMOctobre
unknown - Untitled 09032021 141819
Conseil Municipal - decembre2018
unknown - Untitled 09182023 134947
unknown - Affouage 2022
Procès Verbal - 03 PV 35 du 7 mai 2025
Compte-Rendu - CM04fevrier
Déliberation - CMNovembre
Conseil Municipal - septembre2014
Compte-Rendu - CMAout
Document publié le Jeudi 19 juillet 2018 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMAout)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Logement,
Référence : 11/2018
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -Egalité-
Fraternité
Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/08/2018
Présents : Mamet Dominique, Garnier Vincent, Sophie Zmaic, Gachod Pascale, Olivier Cour
Excusés : Baba Stéphane donne pouvoir à Sophie Zmaïc, Maugain Annie, Jean Claude Bonnot,
Le conseil municipal a désigné Faivre Dominique, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du CM du 22/06/2018, 5, 17 et 19 juillet 2018
2. État d’assiette 2019 (Présence de Mr Nicolas)
3. Urbanisme
4. Extension périmètre de l’ASA
5. Adhésion contrat groupe Centre de Gestion (risques statutaires)
6. DCM CCA800
7. Préemption maison Beurey
8. Sens unique école
9. Questions diverses
1. Approbation du CM du 22/06/2018, 5, 17 et 19 juillet 2018
Le CM valide à l’unanimité les comptes rendus du 22/06 et du 05, 17, 19 juillet 2018
2. État d’assiette 2019 (Présence de Mr Nicolas)
Proposition de l’ONF :
Parcelle 16 : 80 m3 contrat gros bois
Parcelle 24 : 900 m3 en prévente
Parcelle 10 : 800 m3 contrat gros bois
Parcelle 8 : 400 m3 prévente
Après étude de la commission des bois et par le CM, celui-ci valide à l’unanimité la répartition suivante :
Parcelle 16 : 80 m3 contrat gros bois
Parcelle 24 : 700 m3 en prévente (attente pour contrat gros et petit bois)
Parcelle 10 : 800 m3 contrat gros bois
Parcelle 8 : 400 m3 prévente
Le CM valide la vente de gré a gré à la scierie Regnaud pour un volume de 622 m3 dans la parcelle 19R
Affouage : la date d’inscription est fixée entre le 3 et le 28 septembre au prix de 25 € le stère. Comme
l’an dernier, celui-ci sera en bords de route, le long de la côte. L’abatage sera fait par un professionnel, mais vous devrez fournir une assurance responsabilité civile.
3. Urbanisme
Mr et Mme Regnaud jérome : Demande de déclaration préalable pour une construction de piscine Le CM valide à l’unanimité
SCI du salon, fournit les nouveaux éléments modifiés de son projet de construction d’un salon de coiffure rue de l’église.
Le CM valide les nouveaux éléments afin de permettre la mise à jour des plans. Référence : 11/2018
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 2
4. Extension périmètre de l’ASA
Le CM valide à l’unanimité l’extension du périmètre de l’ASA
5. Adhésion contrat groupe Centre de Gestion (risques statutaires)
Le CM a besoin de plus d’éléments pour délibérer.
6. DCM CCA800
Adhésion au syndicat mixte : le CM l’adhésion valide pour la GEMAPI et L’EPAGE Nomination d’un représentant au sien de la CLECT : le CM nomme le maire comme représentant pour la commune.
7. Préemption maison Beurey
Le CM attends des éléments de la part du département avant de prendre une décision.
8. Sens unique école
Olivier Cour se charge de préparer un projet.
9. Questions diverses
Le CM attribue le marche d’AME de la traversée du village à la société JDBE pour un montant de 25 681 € HT pour un taux de 3,05%
Le CM valide le devis de la société PTP Pusard pour la réalisation de 5 ralentisseurs pour un montant de 3 950 € HT l’unité
Le CM valide les attributions des différents lots de l’appel d’offre pour la rénovation et extension de la salle des fêtes.
Le CM valide les factures à Solibois pour un montant de 903,72 € TTC, à Juraforet pour un montant de 873,19€ TTC et valide les travaux de la société Rinaldi pour un montant de 205,92 € TTC et 491,81 € TTC et les prestations de la société Valforest pour un montant de 150,50 € TTC.
Marie Odile Garnier, secrétaire de mairie annonce qu’elle a déposée sa demande de retraite pour le début de l’année 2019.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 0H00
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 28 septembre 2018
Signature des présents :
Garnier Vincent Mamet Dominique Zmaïc Sophie Gachod Pascale Maugain Annie
Cour Olivier Baba Stéphane Bonnot Jean
Claude
Faivre Dominique