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Ordre du Jour - 00 ODJ Definitif cm 15 MAI 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 ODJ Definitif cm 15 MAI 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2024
Salle du conseil – 18h30
ORDRE DU JOUR
A – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
B – ADOPTION DU PROCÈS VERBAL ANALYTIQUE DU CONSEIL PRÉCÉDENT
C – COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
D – DÉLIBÉRATIONS
1. APPROBATION DE LA DÉCLARATION EN FAVEUR D'UN NOUVEAU RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES ALIMENTAIRES DURABLES "POUR UNE POLITIQUE ALIMENTAIRE EUROPÉENNE VOLONTARISTE, LIBÉRONS LA COMMANDE PUBLIQUE, REMETTONS À L'AGENDA LE RÉGLEMENT EUROPÉEN POUR LES SYSTÈMES ALIMENTAIRES DURABLES" – AMÉLIE COHEN-LANGLAIS
2. CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BÈGLES ET L'ASSOCIATION LA GEMME – MARIE-LAURE PIROTH
3. CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2023-2027 CONCLUE AVEC L'ÉTAT, LE DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE, BORDEAUX MÉTROPOLE ET LES COMMUNES DE BORDEAUX, BÈGLES ET MÉRIGNAC DANS LE CADRE D'UNE STRATÉGIE DÉPARTEMENTALE DE RÉSORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET DES BIDONVILLES – AMÉLIE COHEN-LANGLAIS
4. COMPOSITION ET DÉSIGNATION D'UN JURY CONCERNANT LE MARCHÉ PUBLIC GLOBAL DE CONCEPTION/RÉALISATION POUR LA CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE, D'UN CENTRE MÉDICO-SCOLAIRE ET D'UNE SALLE DE RÉUNION MUTUALISABLE HORS TEMPS SCOLAIRE SUR LE SITE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JOLIOT CURIE - FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS POUR LES MEMBRES QUALIFIÉS DU JURY - FIXATION DU MONTANT DES PRIMES AUX CANDIDATS – VINCENT BOIVINET
5. DEMANDE DE SUBVENTION AU DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE AU TITRE DU FDAEC 2024 – XAVIER-MARIE FEDOU 6. RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE CADRE DU RECOURS AUX SERVICES D'UNE PLATEFORME INTERMÉDIAIRE EN FINANCEMENT PARTICIPATIF ENTRE BORDEAUX MÉTROPOLE ET LES COMMUNES D'AMBARÈS-ET-LAGRAVE, BÈGLES, BLANQUEFORT, BORDEAUX, BRUGES, LE BOUSCAT, LE-TAILLAN- MÉDOC, MÉRIGNAC ET LE CCAS DE LA VILLE DE BORDEAUX – XAVIER-MARIE FEDOU
7. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
– NADIA BENJELLOUN-MACALLI
8. MISE EN PLACE DU PASS CULTURE – NADIA BENJELLOUN-MACALLI
9. REVERSEMENT DES FONDS OBTENUS LORS DE LA VENTE DES LIVRES DE LA BIBLIOTHÈQUE DE BÈGLES – BENOÎT D'ANCONA
10. MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES SERVICES PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES DE LA VILLE – VINCENT BOIVINET
11. RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CRÈCHES MUNICIPALES – CATHERINE CAMI
12. TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, D'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DES ÉCOLES ET DES ACCUEILS DE LOISIRS – XAVIER-MARIE FEDOU
13. TARIFICATION MAISON MUNICIPALE DE LA MUSIQUE 2024 – XAVIER- MARIE FEDOU
14. TARIFICATION CIMETIÈRE 2024 – XAVIER-MARIE FEDOU
15. MODIFICATION TARIFAIRE DE LA PISCINE LES BAINS DE BÈGLES – XAVIER-MARIE FEDOU
16. ACTUALISATION DES TARIFS RELATIFS À LA RESTAURATION DU PERSONNEL – XAVIER-MARIE FEDOU
17. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION DU DOJO BÉGLAIS – FLORIAN DARCOS
18. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE BORDEAUX UNITEC – MARC CHAUVET
19. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE BORDEAUX TECHNOWEST – MARC CHAUVET
20. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS – MARC CHAUVET
21. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA VILLE À DIFFÉRENTS ORGANISMES - ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 12 DU 21 FÉVRIER 2023 – M. LE MAIRE
22. MOTION DONNANT AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA RÉFORME DES COLLÈGES – M. LE MAIRE