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Déliberation - Deliberations CM du 27 Novembre 2024
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Lestrem.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM du 27 Novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Énergies,
VILLE DE LESTREM N° INSEE : 62502 LISTE DES DELIBERATIONS Séance du 27/11/2024 à 20h00 N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision DELI20241127_1 Fixation des tarifs 2025 Adoptée 2 DELI20241127_2 Tarifs des spectacles pour l'année 2025 Adoptée 3 DELI20241127_3 Délibération fixant les taux de promotion et avancements Adoptée de grade 4 DELI20241127_4 Délibération avancements de grades 2025 Adoptée 5 DELI20241127_5 Fixation de l'effectif et du traitement de la rémunération des | Adoptée animateurs saisonniers pour les animations périscolaires 2025 ainsi que la garderie assurée lors des spectacles 6 DELI20241127_6 Fixation des effectifs d'animateurs saisonniers et Adoptée établissement de leur rémunération pour les périodes des petites vacances 2025 7 DELI20241127_7 Acquisition par la commune de la parcelle BL60 à M. Adoptée Jean-Bernard VASSEUR 8 DELI20241127_8 Mise à disposition de la commune des parcelles AI552 & AI69 par l'Association Saint-Paul de Lestrem 9 DELI20241127_9 Rétrocession à la commune des parties communes de la Adoptée ZAC Résidence les Jardins de l'Epinette à l'euro symbolique 10 DELI20241127_10 Rétrocession par Territoires 62 à la commune des Adoptée parcelles AD 1004 1005 1029 1033 de la ZAC des Mioches, Résidence les Jardins de l'Epinette 11 DEL120241127_11 Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le projet | Adoptée d'accord transactionnel avec la société EYMERY dans le cadre d'une procédure amiable 12 DELI20241127_12 Adhésion à la centrale d'achat Cap Territoires Adoptée 13 DELI20241127_13 Convention de groupement de commandes — Location, Adoptée acquisition, maintenance des copieurs. 14 DELI20241127_14 Dotation de soutien à l'Investissement Public Local en 2025 | Adoptée - Rénovation énergétique du restauant municipal 15 20241127_15 Décision modificative budget 2024 Adoptée 16 DELI20241127_16 Fixation des tarifs et des stocks de sarcophges et de Adoptée cavurnes des cimetières communaux 17 DELI20241127_17 Délibération portant sur la procédure de reprise de tombes | Adoptée en état d'abandon 18 DELI20241127_18 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux | Adoptée des 22 février 2024, 18 juin 2024 et 19 septembre 2024