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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 005 Actualisation DES Membres de la CAO
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 005 Actualisation DES Membres de la CAO)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie,
SumëneÀrtense
COMMUNAUTÉ
- DELIBERATIONS
Conseil communautaire Séance du 6 ayril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le six avril, à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de Sumène Arterise communauté, s'est réuni à la salle socio-culturelle de Saignes, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté. Etaiem présents : Stéphane BRIANT (Anfignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Daniel CHEVALEYRE, Marfine MONCOURIER, Bernard LACOUR (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX, Gustave GOUVEIA (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER (Saignes), Alain COUDERT (Sainf-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Fabrice MEUNIER (Vebret), Alain DELAGE, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, Marie-Ange FLEURET-BRADAO (Ydes) Ont donné pouvoir : Thierry FONTÏ' (Champs sur Tarentaine-Marchal) à Éric MOULIER (Saignes), Brigitte CLÀUDEL (Lanobre) à Philippe VIALLE?X (Lanobre), Joëlle NOEL (Trémouille) à Stéphane BRIANT (Antignac), Arnaud MOREAU (Vebret) à Fabrice MEUNIER (Vebret), Catherine MÀISONNEUVE (Veyrières) à Catherine BARRIER (Saignes), Clotilde JUILLARD (Ydes) à Céline BOSSARD (Ydes), René BERGEAUD (Ydes) à Àlain DELAGE (Ydes) Secrétaire de séance : Éric MOULIER Nombre de membres afférents au Conseil communaufaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 33 Nombre de membres présents : 23 / Nombre de votants : 30 Date de la convocation : 31 mars 2023 20230406005DE ArTllAl ISAÏION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES Le Conseil, Vu le code de la commande publique ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 1414-2 et L1411-5 ; Vu l'arrêté pré'fecloral no202l-1076 en date du 6 août 2021, portant statuts de Sumène Artense communauté, conformément à l'article L. 5211-5-1 du code général des collectivités ; Vu la délibération no2020073000l du 30 juillet 2020 relative à la désignation des membres de la Commission d'appel à'oFFres ; Vu la délibération du 6 avril 2023 modifiant le règlement intérieur de Sumène Arfense communauté ; Vu le résultat des scrutins ; Monsieur le Président rappelle que par délibération no2020073000l du 30 juillef 2020, le Conseil communautaire a élu cinq membres titulaires et suppléants en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste . La composition de la commission d'appel d'offres était la suivante :
- Membres titulaires :
Jean Pierre GALEYRAND, Alain DELAGE, Éric MOULIER, Christophe MORANGE, Jean-Michel HOJÀK.
Membres suppléants :
Fabrice MEUNIER, Daniel CHEVALEYRE, Alain COUDERT, Stéphane BRIÀNT, Jo=lle NOEL.
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RF
PREFECTURE D AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 17/04/2023
015-241501055-20230406-20230406005DE-DE Monsieur le Président précise que suite à la nouvelle élection municipale ayant eu lieu sur la commune de Champagnac, Monsieur Jean Pierre GÀLEYRAND ne peut plus sïéger au sein du conseil communautaire et de ses différentes commissions. Conformément au règlement intérieur modifié par délibération du 6 avril 2023 il convient de procéder à l'actualisation de la liste des membres de la commission d'appel d'offres. Monsieur le Président expose que Monsieur Fabrice MEUNIER devient membre titulaire de la commission d'appel d'offres en lieu et place de Monsieur Jean Pierre GALEYRAND. La composition de la commission d'appel d'offres est donc la suivante :
Membres titulaires :
Fabrice MEUNIER, Alain DELÀGE, Éric MOULIER, Christophe MORANGE, Jean-Michel HOJÀK.
Membres suppléants :
Daniel CHEVALEYRE, Alain COUDERT, Stéphane BRIÀNT, Jo=lle NOËL. Monsieur le Président propose au conseil d'approuver la liste et la composition de la commission d'appel d'offres. Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimité soit 30 voix POUR, approuve la liste et la composition de la commission d'appel d'offres. Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MÀRCHAL, le 6 avril 2023
Pour extrait certifié conforme, Le Présidenf Marc MAISONNEUVE
Délibération rendue exéculoire Transmise à la PrrMeclure le
1 7 AVR. 2023
Affichéeocinotifiéele J7 AVR, 7073 Document certifié conf6rme
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PREFECTURE D AURILLAC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 17/04/2023
015-241501055-20230406-20230406005DE-DE