Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - d2024 034 subvention cooperative scolaire ecole pr
Déliberation - d2023 012 subventions 2023
Déliberation - d2023 041 subvention courir pour la paix
Déliberation - d2023 054 subvention ucia pouilly en auxois
Déliberation - d2023 077 subvention cinema annee 2023
Déliberation - d2023 024 admr subvention complementaire 2023
Déliberation - d2023 025 tennis de table subvention 2023
Déliberation - d2023 060 rehabilitation ecole maternelle du colom
Déliberation - d2023 016 rehabilitation ecole maternelle colombie
Déliberation - d2023 058 subvention tour de cote d or 2024
Déliberation - d2023 055 subvention cooperative scolaire ecole primaire georges virely
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Pouilly-en-Auxois.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 055 subvention cooperative scolaire ecole primaire georges virely)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
Département de la Côte-d’Or
Atrondissement de Beaune
Canton d’Arnay-le-Duc
Envoyé en préfecture le 20/09/2023
Reçu en préfecture le 20/09/2023
Publié le 20/09/2023
ID : 021-212105019-20230905-D2023 055-DE
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS
TT
Séance du 5 septembre 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-055
Le cinq septembre deux mille vingt-trois, à dix-neuf heutes, le Conseil Municipal de la Commune de Pouilly-
en-Auxois, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Eric PIESVAUX, Maire.
Date de la convocation : 18 juillet 2023
Étaient présents : M. Éric PIESVAUX — Mme Karine BASSARD — M. Stéphane ROUX — Mme Evelyne GAILLOT - M. Philippe CHAUCHOT - M. Yves COURTOT - M. Yohann MORTIER-JEANNIN — Mme Nicole FILLON —-Mme Yvette CHAUCHEFOIN — M. Joseph COMPÉRAT — M. Jérémie BARDET - Mme Émilie BLANQUART-BOLLENGIER - M. Franck LALIGANT
Étaient absents :
Étaient excusés : Mme Sabrina MARKOWIAK — Mme Pauline CANARD
Pouvoir de :
Mme Pauline CANARD à M. Philippe CHAUCHOT
M. Yohann MORTIER-JEANNIN 2 été désigné secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de suffrages possibles : 14
OBJET: SUBVENTION COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE PRIMAIRE
GEORGES VIRELY
Vu la délibération 2023-012 relative à l’attribution des subventions 2023 ;
Considérant que la demande de la coopérative scolaire de l’école primaire Georges Virely de
Pouilly-en-Auxois a été reçue après l'attribution des subventions au titre de l’année 2023 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à lPunanimité (14 voix) de :
1) Verser une subvention de 500€ à la coopérative scolaire de l’école primaire Georges
Virely pour financer les classes découvertes et voile.
2) Inscrire les crédits au budget. Département de la Côte-d'Or
Arrondissement de Beaune
Canton d’Arnay-le-Duc
Envoyé en préfecture le 20/09/2023
Commune de POUILLY-EN-AUXOIS | Aecu en préfecture le 20/09/2023
Publié le 20/09/2023 S L GO
ID : 021-212105019-20230905-D2023 055-DE
Séance du 5 septembre 2023
Délibération du conseil municipal n°2023-055
Fait, délibéré et signé en séance, le jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
eOUI ES
Eric PIESVAUX PACE Cr PAPAS
VAT
Le Secrétaire de Séance :
M. Yohann MORTIER-JEANNIN