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Déliberation - DELIB2023 42
Déliberation - DELIB2023 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE
DU
20
MARS
2023
Délibération
n° CM2023_16
Convocation
du
13
mars
2023
Thème
: PERSONNEL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Quorum
: 14
Nombre
de
conseillers
présents
: 22
Objet
: Modification
du
tableau
des
effectifs
Nombre
de
votants
: 26
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
Le
vingt
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANVIGNES-
LES-MINES,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire. Sont
présents
:
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
Mme
SEVIN,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
M.
PICHARD,
M.
GRAS,
Mme
GILLOT,
M.
DE
ABREU,
M.
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
ZARÉBA,
Mme
DOUHARD,
Mme
FRÈRE,
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
Mme
BRUNEL,
M.
LOCTIN,
Mme
MAES,
Mme
PRIET,
M.
ANDRÉ,
Sont
excusés
:
Mme
RICHARD-PERROT
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
SEVIN
Mme
CARNOT
qui
a
donné
pouvoir
à M.
DE
ABREU
M.
TREUILLET
M.
MARTIN
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PERRIN
Mme
MARTIN-ROUSSEAU
qui
a donné
pouvoir
à M.
LAGRANGE.
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Christian
DEFACHELLE
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: M.
LAGRANGE
Le
rapporteur
indique
que,
vu
les
besoins
en
matière
de
recrutement,
les
départs
éventuels
et
les
évolutions
de
carrière,
il est
nécessaire
de
procéder
aux
modifications
suivantes :
Secteur
administratif
- 1
grade
de
rédacteur
territorial
TC
créé
et
non
pourvu
- 1
grade
de
rédacteur
territorial
principal
de
2"
classe
TC
créé
et
non
pourvu
- 1
grade
d’adjoint
administratif
TC
supprimé
- 1
grade
d’adjoint
administratif
TC
est
non
pourvu
- 1
grade
d’adjoint
administratif
TNC
(27h)
est
pourvu
Secteur
technique
- 1
grade
d’adjoint
technique
territorial
TNC
(28H)
est
pourvu
Agents
recenseurs
: 9
postes
supprimés Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2023_16-suite
1/2
GRADE
OÙ
EMPLOI
CATEGORI
ES
EFFECTIFS BUDGETAIRES
EFFECTIFS POURVUS
TC
TNC
”
Q
TNC
SECTEUR
ADMINISTRATIF
D.G.S. Attaché
Principal
Rédacteur
Ppal
1?
classe
Rédacteur
Ppal
2ème
classe
Rédacteur Adjt
administratif
Ppal
1è'e
classe Adjt
administratif
Ppal
2ème
classe Adjoint
administratif
Nnnnmmwmzz
N = UT W = N = =
Oo
O = R NN O©O NN © =
Oo
SECTEUR
TECHNIQUE
Ingénieur Technicien Agent
de
maîtrise
principal
Adjoint
technique
Ppal
1"
classe Adjoint
technique
Ppal
2ère
classe Adjoint
technique
NON }x> Q
OS = =— ou
a = = = our
SECTEUR
SOCIAL
Assistant
socio-éducatif
cl.
Ex.
Assistant
socio-éducatif
Educatrice
jeunes
enfants
Aux.
puériculture
classe
supérieure Aux.
puériculture
classe
normale
ATSEM
Ppal
1è'e classe
Agent
Social
Ppal
1ère
classe
Assistante
maternelle
OX} > A
= — & & = N
= = & & = =
SECTEUR
SPORTIF
Educateur
APS
Ppal
1%"
classe
Educateur
APS
Ppal
2è"e
classe
SECTEUR
CULTUREL
Assistant
Enseignement
Artistique Adjoint
du
patrimoine
Ppal
2ème
cl
10
SECTEUR
ANIMATION
Animateur Adjoint
d'animation
Ppal
1è'°
classe Adjoint
d'animation
OO œ Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2023_16-suite
2/2
SECTEUR
POLICE
MUNICIPALE
Brigadier-chef
principal
C
1
1
AUTRES
EMPLOIS
EFFECTIFS
BUDGÉTAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
TC
TNC
TC
TNC
Collaborateur
de
cabinet
Tps
complet
1
1
Contrat
Unique
d'Insertion-P.E.C
35h
1
1
Contrat
Unique
d'Insertion-P.E.C
20h
2.
2
Détail
des
temps
non
complets :
- Adjoint
administratif
2
dt
- Adjoint
technique
Ppal
2è"
classe
7 dt
- Adjoint
technique
11
dt
- ATSEM
Ppal
1?"
classe
- Agent
Social
Ppal
1
classe
- Assistant
Ens.
Artistique
10
dt
- Adjoint
d'animation
3
dt
1 à 27/35ème
+
1 à
30/35ème
2 à 20/3587 + 1 à 29/35ème + 3 à 30/35ème + 1 à 32.5/35ème 1 à
17.5/35ème
+2
à
18/35ème
+
1 à
19/35ème
+1à
23.5/35ème
+
3
à
28/3597
+1
à 29/35ème
+1
à
30/35ème
+
1 à
31.5/35ème
1 à
32/35ème
1 à
30/35ème
4
à
2/20ème
+
1 à
3.75/20ème+
2
à 4/20ème
+
1 à
5/20ème
+
1 à 7,5/20ème+
1 à
14/20ème
1à29/35ème
+
1 à
30/35ème
+
1 à
30.5/35ème
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
-__
Approuve
le tableau
des
effectifs
tel
que
détaillé
ci-dessus.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
RANGE.
Transmis
à La Sous-Préfecture
le
.Z 4
masus
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Publié
sur
le
site
internet
de
La commune
le
3À
mas
20
13