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Déliberation - DELIB2023 29
Déliberation - DELIB2023 30
Déliberation - DELIB2023 3
Déliberation - DELIB2023 12
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2023 12)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE
DU 6 FÉVRIER 2023
Délibération n° CM2023_1
Convocation
du
30
janvier 2023
Thème
: AFFAIRES
SPORTIVES
ET
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Quorum
:14
Objet
:Subventions
2023
Nombre
de
conseillers
présents
: 23
Nombre
de
votants
: 27
l
L’an
deux
mil
vingt-trois
et
Le
six
du
mois
de
février,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANVIGNES-
LES-MINES,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire. Sont
présents
:
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
Mme
SEVIN,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
M.
PICHARD,
Mme
RICHARD-PERROT,
M.
GRAS,
Mme
GILLOT,
Mme
CARNOT,
M.
DE
ABREU,
M
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
ZARÉBA,
Mme
DOUHARD,
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
M.
TREUILLET,
Mme
MAES,
Mme
PRIET,
M.
ANDRÉ,
Mme
ROUSSEAU.
Sont
excusés
:
Mme
FRÈRE
qui
a donné
pouvoir
à Mme
ZARÉBA
Mme
BRUNEL
qui
a
donné
pouvoir
à M.
DE
ABREU
M.
LOCTIN
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PERRIN
M.
MARTIN
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
ROUSSEAU.
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Anne
SEVIN
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: F GRAS.
Le
rapporteur
propose
d'attribuer
Les
subventions
suivantes :
Clubs
de
Sanvignes
Subventions
Avant
Garde
1 800€
Club
Nautique
1 600€
BNSSA
400
€
Club
sportif
5
500
€
Dynamic
Danse
Génération
1 200
€
EAPS
400
€
Ecurie
du
bassin
minier
700
€
Etoile
Sportive
1 600€
Hand
ball
club
2 200
€
Dojo
71
section
Sanvignes
600
€
Sanvignes
Vélo
Sport
;
200
€
Tennis
Club
1
500
€
Total
clubs
Sanvignes
17
700
€ Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2023_12-suite
1/1
Divers
Subventions
ABS
500
€
Fight
club
71
500
€
CDOS Ski
club
100
€
RCMB Montceau
triathlon
200
€
Thalassa
300
€
US
Blanzy
100
€
Total
divers
1
700
€
Total
subventions
sport
19
400
€
En
complément
à
ces
subventions,
il
est
proposé
de
continuer
à
aider
les
jeunes
qui
souhaitent
passer
le
BNSSA
en
attribuant
deux
sommes
de
200
€,
soit
400
€
à
prévoir
au
budget.
Jean-Claude
LAGRANGE
:
«
certains
emplois
sont
financés
par
les
associations;
il
faudra
donc
revoir
certaines
attributions
lors
du
prochain
conseil.
»
Sur
proposition
du
rapporteur,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
D’attribuer
aux
associations
sportives
les
subventions
telles
que
proposées
ci-dessus,
D’attribuer
deux
sommes
de
200
€
à
des
jeunes
qui
passent
le
BNSSA,
- _
D'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2023.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
La
secrétairelde
séance,
Jean-Cl
RANGE.
Anne
SEVI
Transmis
à la Sous-Préfecture
le
13.02.
Lo?r%
Publié
sur
Le
site
internet
de
la commune
le
AU.
O2.
t223