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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 10 07 2020 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 Juin 2020.
ELECTIONS
1 – DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX DANS LE CADRE DES ELECTIONS SENATORIALES
FINANCES
2 – ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2019
3 – COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
4 – COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
5 – COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
6 –COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX 2019
7 – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2019 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
8 – AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2019 – BUDGET ANNEXE DES GITES
9 – REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES : RISQUES CONTENTIEUX (SARL ICE / COMMUNE)
10 – CONSTITUTION DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES – BUDGET 2020
11 – CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS
12 – VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES 2020
13 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 : BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
14 – VOTE DES PARTICIPATIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE
15 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 : BUDGET ANNEXE GESTION DES GITES COMMUNAUX
16 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION VIVONS ENSEMBLE 2
17 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION LES LUCIOLES
18 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION ALSH LEI MOUSSI
19 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION USSM FOOTBALL
20 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION USSM RUGBY
21 – CONVENTION D’OBJECTIFS 2020 AVEC LES ASSOCIATIONS QUI BENEFICIENT D’UNE SUBVENTION (FINANCIERE ET OU EN NATURE) DE PLUS DE 23 000 € : ASSOCIATION LA MANDREANE
22 – FIXATION DES TARIFS PUBLICS LOCAUX
A- CIMETIERES COMMUNAUX
B- CONCESSIONS DU COLOMBARIUM
23 – INSTAURATION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISÉS PENDANT L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE DÉCLARÉ EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI N° 2020-290 DU 23 MARS 2020 D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'ÉPIDEMIE DE COVID-19
24 – DELIBERATION PORTANT REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CREATION D’UNE CUISINE CENTRALE – BUDGET PRINCIPAL – ANNEE 2020
25 – CREATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N°4 – CREDIT DE PAIEMENT POUR L’AMENAGEMENT D’UN FOYER DES JEUNES AU CENTRE VILLAGE
26 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE sis PROPRIETE FLICHE BERGIS
27 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE sis PROPRIETE FLICHE BERGIS
28 – DEMANDE DE SUBVENTION A LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR L’ACQUISITION D’UNE PARCELLE sis PROPRIETE FLICHE BERGIS 3
REGLEMENTATION GENERALE
29 – CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DE BAIGNADE POUR LA SAISON ESTIVALE 2020
30 – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AU
RAMASSAGE ET A L’EVACUATION DES DECHETS SUR LES SITES POLLUES SUR LA
COMMUNE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER A TITRE CIVIQUE ET NON MARCHAND
31 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR -ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) « PERISCOLAIRE »
32 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR -ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) « ACCUEIL ADOLESCENTS »
33 – ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL