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Convocation - convocation 28.01
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Compte-Rendu - convoc commune
Convocation - convocation 12.12.25
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 00h17 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 12.12.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
pe
Liberté
» Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ÂLPES
DE
HAUTE
PROVENCE
2025-127
Le
5
décembre
2025
|
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Madame,
Monsieur,
Cher
(e)
Collègue,
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à la
salle
du
conseil
municipal,
place
René
Char
de
Simiane-la-Rotonde
le
:
vendredi
12
décembre
2025
à
18
h
30
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
31
octobre
2025.
N°
OBJET
RAPPORTEUR
Personnel
communal
—
Risque
santé
- adhésion
à la
convention
de
ol
participation
souscrite
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
FPT
04
(CDG
04)
Thibault
avec
la
Mutuelle
Nationale
Territoriale
(MNT)
- détermination
du
DALLAPORTA
montant
de
la
participation
employeur.
02
Création
de
trois
contrats
à durée
déterminée
pour
accroissement
Nicolas
d'activité
aux
postes
d’adjoint
technique
et
adjoint
d’animation.
ROBERTO
Mission
d’études
pour
la
mise
en
conformité
administrative
de
la
source
Bernard
03
se
Cravon
—
demande
de
subvention
à
la
Préfecture
au
titre
du
Fonds
CAVALLO
04
Mission
d’études
pour
la
mise
en
conformité
administrative
de
la
source
Bernard
de
Chavon
—
demande
de
subvention
au
Département
du
04.
CAVALLO
05
Mission
d’études
pour
la
mise
en
conformité
administrative
de
la
source
Bernard
de
Chavon
—
demande
de
subvention
à l’
Agence
de
l’eau.
CAVALLO
06
Réhabilitation
des
stations
d’épuration
de
Carniol
et
Chavon
—
choix
de
Thibault
l’entreprise.
DALLAPORTA
07
Travaux
stations
d’épuration
de
Cheyran,
Carniol
et
Chavon
—
Bernard
souscription
d’un
prêt
relais.
CAVALLO
08
Travaux
stations
d’épuration
de
Cheyran,
Carniol
et
Chavon
—
Bernard
souscription
d’un
prêt.
CAVALLO
Hôtel
de
ville
—
Place
René
Char
—
04150
SIMIANE
LA
ROTONDE
/ Téléphone
:04
92
75
91
40
Tosmmial
:
sm nina
/Moiminnalnentan
da
fn 09
Réfection
du
muret
du
parking
de
l’église
—
demande
de
subvention
au
Bernard
titre
des
amendes
de
police.
CAVALLO
10
Réfection
du
muret
du
parking
de
l’église
—
demande
de
subvention
au
Bernard
Département
au
titre
du
FODAC.
CAVALLO
11
Réfection
et
remise
en
service
des
bornes
fontaines
—
demande
de
Bernard
subvention
au
syndicat
mixte
des
Villages
et
Cités
de
Caractère
(VCC).
CAVALLO
12
Budget
principal
—
déclaration
de
créances
sans
valeur
et
créances
Bernard
éteintes.
CAVALLO
13
Budget
eau
et
assainissement
- déclaration
de
créances
sans
valeur
et
Bernard
créances
éteintes.
CAVALLO
.
à à
:
;
Bernard
14
|
Budget
principal
—
décision
modificative.
CAVALLO
.
en
à
4
:
Bernard
15
|
Budget
eau
et
assainissement
- décision
modificative.
CAVALLO
.
.
ee
D
,
à
Bernard
16
|
Modification
des
tarifs
d’entrée
au
Château
pour
2026.
CAVALLO
17
Consortium
«
Education
pour
adultes
-Erasmus+
»
- intégration
de
la
Nicolas
commune.
ROBERTO
!
à
.
Thibault
18
|
Dénomination
du
local
des
jeunes.
DALLAPORTA
19
Droit
de
préemption
urbain
—
avis
du
conseil
municipal
sur
les
Thibault
déclarations
d’intention
d’aliéner
reçues.
DALLAPORTA
Pour
information
:
-compte-rendu
des
décisions
du
Maire
au
titre
des
délégations.
Le
Maire,
Thibault
DALLAPORTA