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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Subventions aux asso signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 10/05/2024
-}Bassussarry
7 Ongi Etorri
ANNEE 2024
SEANCE PUBLIQUE
DU 6 MAI 2024
Délibération n°
2024043
Date de convocation : 02/05/2024
ja Reçu en préfecture le 10/05/2024
DELIBERATION DU CON°#ée SL ID : 064-216401000-20240506-2024043-DE
COMMUNE DE BASSUSSARKY
L'an deux mille vingt-quatre, le 6 mai à 19h00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASSUSSARRY, se sont réunis en session
ordinaire dans la salle du conseil municipal, située à la mairie de
Bassussarry (64200), sur convocation qui leur a été adressée par le Maire
le 2 mai 2024, conformément à l’article L2121.11 du Code général des
collectivités territoriales.
Présents : M. Michel LAHORGUE, Maire & Ms Yannick BASSIER, Frédéric
ETCHEGARAY, Cédric BRESAC, Jean-Baptiste HALTY, M. Bernard COMBES,
Philippe ENSALES, Marc PERRIER, M. Mikel AMILIBIA.
Mmes Valérie RECART, Emmanuelle DALLET, Guénaël LE CAM, Laure
TRÉMOUILLE, Sylvie ITHOURRIA, Fleur BEYRIS, , Bénédicte LARCEBEAU.
Absents excusés: Marie GRABET dit BOUCHET (pouvoir à C. Brésac),
Nathalie HARAN (pouvoir à M. le Maire), Céline FAYS (pouvoir à Laure
Trémouille), Arnaud PAVLOVSKY (pouvoir à Frédéric ETCHEGARAY), Maud
BARRAL (pouvoir à Fleur BEYRIS), Valérie ETCHART (pouvoir à Guenael Le
Cam).
Date d’affichage : 10/05/2024
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de présents :16
Pouvoirs :6
Nombre de votants : 22
Secrétaire de séance : Sylvie ITHOURRIA
OJ n°1 : Subventions allouées aux associations pour
l’année 2024
Rapporteur : M. Yannick BASSIER, adjoint déléqué aux finances et aux
Ressources Humaines
Après la vérification par un groupe de travail des dossiers déposés et
complétés par diverses associations communales et extra-communales, il
est proposé au conseil municipal, d'attribuer les subventions qui sont
énumérées dans le tableau annexé à la présente délibération :
Le CONSEIL MUNICIPAL
APRES avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire Adjoint,
APRES en avoir délibéré,
DECIDE d’attribuer les subventions énumérées dans le tableau ci-annexé,
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget de l'exercice 2024. Associations
ADO'Rizons
Adin Eder
Anciens Combattants
Biez Bat Danse
Biez Bat Pelote
Biez Bat Informatique
‘ Comice Agricole
Comité des Fêtes
Emak-Hor
Handisport Pays Basque
thiztarriak les chasseurs
Lau- herri
. Les mots S'animent
‘ MAM Ttoto Lolo
Ttipiak Biribilan
. Uda Leku
MONTANT TOTAL
Publié le
Envoyé en préfecture le 10/05/2024
Reçu en préfecture le 10/05/2024
SL
ID : 064-216401000-20240506-2024043-DE
Montants
Proposés
500,00€
600,00 €
500,00 €
1 500,00 €
1 700,00 €
250,00 € :
100 00 €
——— ———
2 000,00 € |
6 000,00 €
300,00 € |
2 500,00 €
2 200,00 €
4 000,00 € |
400,00 € :
400,00 € |
500,00 €
23 450,00 €
Vote
> 22 POUR Unanimité
> 21 POUR
1 Abstention M. le Maire
> 22 POUR Unanimité
> 20 POUR
2 Abstentions Mmes ETCHART
et GRABET dit BOUCHET
> 19 POUR
3 Abstentions Mme BEYRIS,
MM BASSIER et BRÉSAC
> 22 POUR Unanimité
> 22 POUR Unanimité
> 22 POUR Unanimité
> 20 POUR
2 Abstentions MM. COMBES
et BRÉSAC
> 22 POUR Unanimité
: > 20 POUR
2 Abstentions MM.
ETCHEGARAY et GARRIGUES
> 22 POUR Unanimité
> 21 POUR
1 Abstention Mme RÉCART
> 21 POUR
1 Abstention M. AMILIBIA
> 22 POUR Unanimité
> 22 POUR Unanimité
Fait à Bassussarry, le 6 mai 2024.