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Déliberation - 2 Subventions assos
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Déliberation - 2 Subventions assos)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
—)Bassussarry
7
Ongi
Etorri
ANNEE
2019
Délibération
n°
20190047
SEANCE
PUBLIQUE
DU
23
JUILLET
2019
Date
de
convocation
: 19/07/2019
Date
d'affichage
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
présents
: 14
Pouvoirs
:
0
Nombre
de
votants
: 14
Vote:
14
Pour:
14
Abstention
: O
Contre
: 0
Adopté
à
l’Unanimité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU LÉ ONSENL MyMEPAL
RE LA
COMMUNE
3
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
23
juillet
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
19
juillet
2019,
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
: M.
Paul
BAUDRY,
Maire
et
Ms
Michel
LAHORGUE,
Francis
DAVRIL,
Claude
YAOUANC,
Hugues
BIGÉ,
Michel
KLISZ,
Frédéric
ETCHEGARAY,
Michel
GONY.
Mmes
Dominique
GALLOT,
Chantal
BONZON,
Sophie
DELETTRE,
Valérie
RÉCART,
Marie-Dominique
GAY,
Brigitte
ETCHEVERRY.
Absents
excusés:
Mmes
Annie
UHALDEBORDE,
Emmanuelle
DALLET,
Dominique
VIGIER.
Ms
Philippe
BIGOTEAU,
Pierre
SORHAITS.
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
DAVRIL.
O.J
n°2
: Subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2019
Rapporteur:
Monsieur
Le
Maire
Après
la
vérification
par
un
groupe
de
travail
des
dossiers
déposés
et
complétés
par
diverses
associations
communales
et
extra-communales,
il est
proposé
au
conseil
municipal,
d'attribuer
les
subventions
qui
sont
énumérées
dans
le
tableau
annexé
à
la
présente
délibération
:
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
APRES
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'attribuer
les
subventions
énumérées
dans
le
tableau
ci-annexé, DIT
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
2019.
PRECISE
:
Délib.
n°20190047
—
1/3 LR)
fcte
certifié
exécutoire
ES
- Par
publication
ou
notification
le
26/07/2019
- Partransmission
au
Contrôle
de
Légalité
le 2607/2019
Association
Harri
Zaharrak :
Monsieur
Le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
Association
Adin
Eder
:
M.
Hugues
BIGÉ
ne
prend
pas
part
au
vote.
Association
lhiztariak
les
chasseurs :
M.
Frédéric
ETCHEGARAY
ne
prend
pas
part
au
vote.
Toutes
les
subventions
proposées
ont
été
adoptées
à
l'unanimité
des
voix,
suivant
le
tableau
annexé
à
la
présente.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Paul
BAUDRY