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Déliberation - 2026 06 05 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 05 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Commune
de
Neuvic
sur
l’Isle
Conseil
municipal
Mairie
du
vendredi
05
juin
2026
Liste
des
délibérations
N°
de
l’acte
Titre
Vote
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mercredi
22
avril
2026
Approuvée
à
l’unanimité
Election
des
délégués
titulaires
et
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales
du
27
septembre
|
Scrutin
secret
—
délégués
et
2026_06
05.1
ie
à
=
2026
suppléants
proclamés
élus
2026
_06
O5.II
Attribution
d’une
aide
exceptionnelle
à
l'association
sportive
USAN
Approuvée
à
la
majorité
Convention
d’aide
et
d'assistance
entre
la
commune
de
Neuvic
et
l'Association
de
Protection
Civile
Lau
Loue
2026_06_05.
III
de
Dordogne
(APC24)
Approuvée
à
l’unanimité
2026_06_05.IV
Mise
en
place
d’une
mutuelle
communale
Approuvée
à
l’unanimité
2026
_06_05.V
Cession
de
deux
parcelles
communales
cadastrées
AD
309
et
AD
312
Approuvée
à
la
majorité
2026_06_OS5.
VI
Acquisition
de
parcelles
cadastrées
section
AK
aux
abords
de
la
plaine
des
sports
des
Vaureix
Approuvée
à
l’unanimité
2026
06
O5.
VII
Acquisition
d'un
ensemble
immobilier
Rue
Majoral
Fournier
en
vue
de
la
création
d'un
pôle
Approuvée
à
l'unanimité
me
paramédical
et
tertiaire
2026_06_05.
VIII
|
Acquisition
de
deux
parcelles
cadastrées
AN
388
et
AN
386
Approuvée
à
l'unanimité
Publié
et
affiché
à
Neuvic
sur
l'Isle,
le 08
JUIN
2026.
Paulette
DOYOTTE,
maire.