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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 06 décembre 23.docx 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Liste des délibérations – Conseil du 06 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 06 décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, E. BIZIEUX, Mmes : M-H. HUON, L. NADOU-CHAUSSON, Cl. MARIE-JULIE.
Absents : MM. B. SALESSE, D. LEVEAU, H. VERON, X. GRIGNON, T. MORGAND, Ch. BAGLAND, Mme B. VIGREUX.
Pouvoirs : B. SALESSE à L. NADOU-CHAUSSON
B. VIGREUX à Ch. PALCOWSKI
X. GRIGNON à J-E PIGACHE
H. VERON à E. BIZIEUX
Secrétaire de Séance : Madame Marie-Hélène HUON.
SEANCE
N° de
Délibération OBJET DECISION DU
CONSEIL
42/2023 Convention Centre de Gestion Adopté à l’unanimité 43/2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable SMAEP
Adopté à l’unanimité
44/2023 Désignation d’un référent déontologue des élus locaux Adopté à l’unanimité 45/2023 Indemnités pour le gardiennage des églises communales 2024
Adopté à l’unanimité
46/2023 Participation financière du Tour du Loir-et-Cher 2024 Adopté à l’unanimité 47/2023 Décision modificative n°2 – Rénovation éclairage public Adopté à l’unanimité 48/2023 Décision modificative n°3 – Opérations patrimoniales Adopté à l’unanimité 49/2023 Décision modificative n°4 – Maison Centre Bourg Adopté à l’unanimité 50/2023 Détermination de taux de promotion d’avancements de grade
Adopté à l’unanimité
51/2023 Suppression et création de poste d’adjoint technique Adopté à l’unanimité