Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - l0jnc0bo93zkyi2
Procès Verbal - zay2fgovipwr2s
Déliberation - kudbx9j97c90ssi
Déliberation - c7ag3putrt84ap2
Procès Verbal - dc2wcariqjw61xy
Compte-Rendu - 8vxgit09p3kyn23
Déliberation - 1c2p3b2ko13iayv
Procès Verbal - u06fq9y2sfid0aw
Procès Verbal - rij7c9nk6j20s2
Déliberation - u5ito3s9dzr10i8
Procès Verbal - q8eix0ipefte28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Joux.
Lien du pdf (Procès Verbal - q8eix0ipefte28)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Page
1 sur
6
DEPARTEMENT
DU
RHONE
MAIRIE
DE
JOUX
11
Place
de
la
Mairie
69170
JOUX
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
15
mai
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
JOUX,
convoqué
le
10
mai
2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, en
la
salle
Amicitia
selon
autorisation
du
Sous-Préfet
dans
un
courrier
en
date
du
25
mai
2020
sous
la
Présidence
de
Mme
Nadine
Noyel
Maire
de
Joux.
PRESENTS
:
Nadine
Noyel,
François
Bride,
Jonathan
Chirat,
Béatrice
Chadier,
Marilyne
Debade,
Patrick
Demobllière,
Elodie
Duperay,
Jean
Pierre
Lafay,
Christophe
Mitton,
Sabine
Romagny,
Corinne
Semay,
Tony
Paillasson,
Didier
Dupuy,
Isabelle
Coutarel.
ABSENTS
REPRESENTES
:
ABSENTS
: Clément
Commarmond
Elodie
Duperray
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Mme
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19h36.
Elle
procède
ensuite
à
l'appel
des
conseillers
municipaux,
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
nomme
Elodie
Duperray
secrétaire
de
séance.
Isabelle
Coufarel
arrive
à
19h40.
APPROBATION
PROCES
VERBAL
PRECEDENT
|
Christophe
Mitton
indique
que
dans
le
paragraphe
Syder:
fiscalisation
des
charges
il
est
écrit
Régularisation
consommation
électrique
202
au
lieu
de
2022
Dans
le tour
de
table
il est
écrit
« une
ligne
téléphonique
est
à
terre
à
la
Rivière
»il s'agit
de
l'impasse
de
la
Voisinée.
Didier
Dupuy
corrige
« travaux
de
dénaturation
» il convient
de
lire
renaturation.
Le
Procès-Verbal
est
adopté
à
l'unanimité.
DELIBERATIONS
e
Subvention
classes
en
3
Nadine
Noyel,
Béatrice
Chadier,
Isabelle
Coutarel
et
Tony
Paillasson
ne
participent
pas
au
vote.
François
Bride
indique
que
l'association
des
classes
en
3 sollicite
la
mairie
dans
un
mail
du
2 mai
2023
pour
le
versement
d'une
subvention.
François
Bride
propose
d'attribuer
à
l'Association
des
classes
en
3
une
subvention
d'un
montant
de
170.00
€,
il s'agit
du
montant
attribué
pour
les
Classes
en
2 en
2022.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
des
membres
présents
le
versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
170.00
€
à
l'association
des
Classes
en
3.
Pour
10
Contre
0
Nadine
Noyel,
Béatrice
Chadier,
Isabelle
Coutarel
et
Tony
Paillasson
entrent
dans
la
salle. e
Choix
des
entreprises
travaux
La
présentation
a
été
validée
en
commission
voirie
courant
avril.
Page
2
sur
6
Mme
le
maire
indique
que,
dans
le
cadre
des
travaux
à
venir,
il convient
de
valider
les
devis
des
entreprises
tels
que
proposés
ci-dessous :
LOCAUX
STOCKAGE
MAIRIE
PLATRERIE DEBADE ELECTRICITE BERTHOLON MACONNERIE THEVENET MENUISERIE
PORTES
LAFAY
TOTAL
TOTAL
BATIMENTS
SECURITE
PLATEAU/TROTTOIRS
CREATION
CHEMINEMENT
REFECTION
STADE
EIFFAGE EIFFAGE EIFFAGE
CHEMIN
DE
RONDE
EIFFAGE
TOTAL
VOIRIE
HT
11
701.35
€
5 037.79
€
20
665.00
€
2
153.00
€
39
557.14
€
_ 46 686.88 € 34 707.00 €
7 647.50 € 53 265.00 € 12 066.50
€
107
686.00
€
TIC 14 041.62 € 6 045.35 € 24 798.00 € 2 583.60 € 47 468.57 € 56 024.26 € 41 648.40 € 9 177.00 € 63 918.00 € 14 479.80 € 129 223.20 €
Mme
le
Maire
indique
que
la
partie
sécurité
plateaux
bénéficiera
de
la
subvention
« Amendes
de
Police
» d'un
montant
de
28
000
€.
Mme
le
Maire
précise
que
le
stade
reste
un
terrain
multisports
et
non
uniquement
dédié
à
la
pétanque,
en
accord
avec
le
propriétaire
du
château.
Ces
travaux
seront
réalisés
en
juillet
et
aoùt
en
raison
des
vacances
scolaires.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
valide
le choix
des
entreprises
à
l'unanimité
pour
le
choix
des
opérations
tel
que
présentés
dans
le
tableau
ci-dessus.
-
LOCAUX
MAIRIE
Pour
13
Contre
O
-
VOIRIE
Pour
14
Conire
O0
Abstention
1 Page
3
sur
6
e
Demande
de
subvention
départementale
Mme
le
Maire
propose,
dans
le
cadre
du
Contrat
de
Projet
de
Partenariat
Territorial
avec
le
Département
de
présenter
les
opérations
ci-dessous :
e
LOCAUX
MAIRIE
e
TRAVAUX
DE
VOIRIE
Mme
le
Maire
présente
le
plan
de
financement :
Cout
de
l'opération
HT
112
536.14
€
TTC
135
043.37
€
Répartie
tel
que
:
e
LOCAUX
SOUS-SOL
MAIRIE
39
557.14HT
47
468.57
TTC
e
VOIRIE
CREATION
a.
CHEMINEMENT
7
647.50
€HT
9
177.00
€ TIC
b.
REFECTION
STADE
53
265.00
EHT
63
918.00
€ TTC
c.
CHEMIN
DE
RONDE
12
066.50
€HT
14
479.80
€ TTC
CO-FINANCEURS
FINANCEMENT
Région
33
471.00
€
Département
56
557.92
€
Total
90
028
91
€
Commune
20%
Solde
de
la
dépense
soit
22
507.22
€
HT
Mme
le
Maire
indique
que
si le
dossier
n'est
pas
accepté
la
commune
fera
une
demande
de
fonds
de
concours
à
la
COR
pour
une
montant
de
30
000
€.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité
Mme
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
contrat
de
partenariat
territorial
avec
le
Département
selon
le
fableau
de
financement
ci-dessus.
Pour
14
Conire
0
e
Reprise
d’une
concession
abandonnée
Mme
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la
reprise
d'une
concession
abandonnée.
La
concession
familiale
(emplacement
A18
sur
le
plan)
délivrée
le
20
mars
1893
au
nom
de
Jean
Marie
VIAL
pour
un
terrain
de
4m?
situé
dans
le
cimetière
de
Joux
et
pour
une
durée
perpétuelle
a
été
constatée
en
état
d'abandon.
La
procédure
de
constat
d'abandon
a
été
initiée
le
29
octobre
2015
soit
plus
de
10
ans
après
la
dernière
inhumation
(2001)
et
après
plus
de
30
ans
de
mise
à
disposition
(1893).
Le
procès-verbal
de
constat
d'abandon
a
été
établi
le
17
décembre
2015
après
en
avoir
notifié
les
ayants
droits
le
16
novembre
2015
avec
affichage
du
21
décembre
2015
au
4 janvier
2016
ainsi
que
du
18 janvier
2016
au
1er février
2016
à
la
porte
du
cimetière
avec
un
certificat
constatant
l'affichage
d'extrait
du
procès-verbal
en
date
du
4 février
2016.
ll a
été
indiqué
que
la
concession
faisait
l'objet
d'une
procédure
de
reprise
avec
un
affichage
sur la
tombe
du
21
décembre
2015
au
21
décembre
2018.
De
plus,
les
ayants
droits
ont
souhaité
se
désister
de
leurs
droits
sur
la
concession
en
octobre
2015.
Malgré
ce
désistement,
après
consultation
du
service
juridique
du
centre
de
gestion,
il nous
a
été Page
4
sur
6
indiqué
qu'il
convenait
de
suivre
la
procédure
entamée
afin
de
purger
tout
recours.
Aussi,
il convient
aujourd'hui
que
le
conseil
municipal
délibère
afin
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
cette
reprise
et
à
prononcer
un
arrêté
confirmant
celle-ci.
Ainsi,
après
avoir
entendu
lecture
du
rapport
de
Madame
le
maire
laquelle
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
la
reprise
par
la
commune
de
la
concession
délivrée
le
20
mars
1893,
sous
le
n°
A18
du
plan
à
Monsieur
Jean
Marie
VIAL,
dans
le
cimetière
communal,
concession
qui
a
plus
de
trente
ans
d'existence
et
dont
l'état
d'abandon
a
été
constaté
le
17
décembre
2015,
dans
les
conditions
prévues
par
l'article
R.2223-13
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
donnant
aux
communes
la
faculté
de
reprendre
les
concessions
en
état
d'abandon,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2223-17
et
R.2223-18, Considérant
que
la
concession
dont
il s'agit
a
plus
de
trente
ans
d'existence
et
qu'elle
est
en
état
d'abandon
selon
les
termes
de
l'article
précité,
Considérant
que
cette
situation
constitue
une
violation
de
l'engagement
souscrit
par
l'attributaire
de
ladite
concession,
en
son
nom
et
au
nom
de
ses
successeurs,
de
la
maintenir
en
bon
état
d'entretien,
et
qu'elle
nuit
au
bon
ordre
et
à
la
décence
du
cimetière,
DÉLIBÈRE ARTICLE
1°
: la
concession
délivrée
le
20
mars
1893
sous
le
numéro
A18
du
à
Monsieur
Jean
Marie
VIAL,
dans
le
cimetière
communal
est
réputée
en
état
d'abandon.
ARTICLE
2
: Madame
le
maire
est
autorisée
à
reprendre
ladite
concession
au
nom
de
la
commune
et
à
la
remettre
en
service
pour
de
nouvelles
inhumations.
Pour
14
Contre
O
e
Création
d'un
ossuaire
Madame
le
Maire
indique
aux
membres
du
conseil
municipal
qu'il
convient
de
délibérer
sur
la
création
d'un
ossuaire.
En
effet,
l'ossuaire
actuel
n'est
pas
convenablement
aménagé.
De
plus,
un
emplacement
est
disponible
en
zone
B32
du
plan.
Mme
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
la
création
d'un
ossuaire.
Après
délibération,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2223-4,
R.2223-6
et
R.2512-33, Vu
le
Code
pénal,
et
notamment
ses
articles
225-17
et
225-18-1,
CONSIDERANT
qu'il
revient
au
maire
d'affecter
à
perpétuité
dans
le
cimetière
Un
ossuaire
convenablement
aménagé
où
les
restes
des
personnes
qui
étaient
inhhumées
dans
les
concessions
reprises
et
les
restes
des
personnes
qui
étaient
inhumées
dans
le
terrain
commun
sont
aussitôt
réinhumés2
.
Le
.
._
Le
conseil
municipal
autorise
Mme
le
Maire
a:
e
Créer
un
ossuaire
à
l'emplacement
B32
dans
le
cimetière
de
Joux,
cette
ossuaire
est
affecté
à
perpétuité
au
cimetière
de
Joux,
e
Les
restes
mortuaires,
suite
à
exhumation,
seront
placés
dans
une
boîte
à
ossements
ou
reliquaire.
Ils seront
recueillis
et
réinhumés
avec
toute
la
décence
convenable
et
le
respect
dû
aux
morts
dans
l'ossuaire
du
cimetière
de
Joux, Page
5 sur
6
+
Les
noms
des
personnes,
même
si
aueun
reste
n'a
été
retrouvé,
sont
consignés
dans
un
registre
tenu
à
la
disposition
du
public.
Les
noms
des
personnes
sont,
en
outre,
inscrits
sur
un
registre
spécial
avec
répertoire
alphabétique
par
noms
de
propriétaires.
Pour
14
Contre
0
TOUR
DE
TABLE
Mme
je
Maiïre
indique
que
le
Comité
des
Fêtes
a
transmis
un
devis
pour
le feu
d'artifice
du
14 juillet
d'un
montant
de
2200
€.
Mme
le
Maire
indique
que
le feu
d'artifice
n'aura
lieu
que
si la
préfecture
n'a
pas
émis
d'arrêté
sècheresse.
Le
Conseil
Municipal
s'interroge
sur
un
éventuel
remboursement
si le feu
d'artifice
devait
être
annulé
2
Mme
le
Maire
signale
que
les
administrés
constatent
que
les
containers
d'ordures
ménagères
sont
cColonisés
par
les
rats.
La
commune
a
déjà
fait
plusieurs
campagnes
de
dératisation.
Patrick
Demollière
doit
se
rendre
à
une
réunion
à
la
COR,
il abordera
à
nouveau
le
problème.
Mme
le Maire
indique
que
les Préfets
du
Rhône
et
de
la
Loire
ont
émis
des
avis
favorables
concernant
les
éoliennes.
Concernant
la carrière,
une
enquête
publique
complémentaire
doit
avoir
lieu
pendant
une
quinzaine
de
jours.
Nous
re
connaissons
pas
encore
la
date.
Mme
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le
congrès
de
l'AMF69
aura
lieu
le
5
octobre
2023
à
Ecully
et
le
congrès
des
Maires
du
21
au
23
novembre
2023
à
Paris.
Une
commémoration
du
30ème
anniversaire
de
la
mort
du
député
Alain
Mayoud
aura
lieu
à
Saint
Romain
de
Popey
le samedi
27
mai
à
11h
au
cimetière.
Béatrice
Chadier
demande
si la
mairie
à
des
informations
concemant
la
fermeture
de
la
4ème
classe.
Nous
n'avons
pas
d'informations.
François
Bride
rappelle
que
la
plantation
communale
aura
lieu
le
24
mai
à
15h00.
Concernant
la
cantine
garderie,
le
mobilier
a
été
reçu,
le
grillage
séparant
la
cantine
et
le
riverain
a
été
posé.
La
mairie
a
signalé
2
fuites
d'eau
à
la
cantine,
l'architecte
a
adressé
une
lettre
recommandée
au
plombier.
François
Bride
indique
qu'un
technicien
Orange
est
venu
pour
l'étude
de
pré-câblage
de
la
fibre
à
la
cantine-garderie,
la
bibliothèque
et
pour
le
bâtiment
des
locataires.
Des
travaux
auront
lieu
sur
le
mur
du
préau
de
l'école
afin
de
faire
des
reprises
du
crêpi
ainsi
que
sur
les
margelles
coté
cèdre,
cette
intervention
sera
faite
par
la
société
LCA
en
juillet-août.
Jean
Pierre
Lafay
signalte
qu'il
convient
de
couper
des
branches
du
cèdre
qui
sont
pourries.
L'inauguration
de
la
cantine
garderie
sera
faite
lorsque
la
date
aura
été
fixée
par
le
service
protocole
de
la
Préfecture
et
du
Département.
François
Bride
indique
qu'il
y
a
des
moins-values
sur
le
marché
de
la
cantine
garderie.
Moarilyne
Debade
indique
que
la
réunion
des
associations
à
eu
lieu
en
présence
de
9
associations.
Des
projets
sont
en
cours
dont
une
journée
ateliers,
des
jeux...
Une
nouvelle
réunion
est
programmée
le 7 juillet.
|
Le
centre
de
loisirs
à
eu
lieu,
la
deuxième
semaine
d'avril
aux
Sauvages.
Concernant
le
cenire
du
mois
de
juillet,
l'association
n'a
pas
pour
le
moment
trouvé
de
personnel
diplômé.
La
réunion
qui
devait
avoir
lieu
samedi
a
été
annulée
faute
de
personnel.
Elodie
Duperray
fixe
la
réunion
cœur
du
village
le
14
juin
à
19h30
en
Mairie. Page
6 sur
6
Christophe
Mitton
signale
qu'un
propriétaire
forestier
fait
bruler
du
bois
Chemin
du
Combard
et
dans
les
bois
près
des
panneaux
photovoltaïques.
Didier
Dupuy
fait
la
synthèse
de
la
réunion
Eau
:
e
Zone
de
protection
du
barrage
: pas
de
nouveau
e
Sources
et
captages:
l'ARS
ne
souhaite
pas
la
remise
en
route
trop
chère
et
trop
contraignante
en
raison
des
contrôles
sanitaires.
Corinne
Semay
demande
si on
ne
peut
pas
les
remettre
en
service
pour
les
animaux
et
l'arosage
?
Cela
paraît
compliqué
en
raison
du
changement
de
concessionnaire,
anciennement
Suez
et
désormais
Véolia
Eau,
la
commune
les
a
sollicités
plusieurs
fois
pour
Un
rendez-vous
et
n'a
pas
de
réponse. Didier
Dupuy
signale
deux
arbres
tombés
sur
les
fils vers
la
maison
D'Huissel.
Jean
Pierre
Lafay
demande :
e
si nous
avons
reçu
les
plans
de
la
réhabilitation
du
bâtiment
boulangerie
?
Elodie
Duperray
indique
que
M
Bouziane
du
CAUE
doit
nous
les
communiquer
courant
du
mois
de
mai.
e
si
nous
avons
reçu
le
devis
de
l'éleciricien
concernant
l'ancienne
MAM.
François
Bride
indique
que
nous
ne
l'avons
pas
reçu,
Un
nouveau
devis
sera
demandé
par
François
Bride
à
la
société
Bertholon.
Béatrice
Chadier
indique
que
le
tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
a
eu
lieu
à
Tarare
le
9
mai,
9
communes
ont
été
tirées
au
sort
avec
3 représentants
par
communes,
Joux
n'a
pas
été
tiré
au
sort.
Jonathan
Chirat
indique
que
des
mesures
de
vitesse
seront
faites
Chemin
de
la
Rivière,
le
radar
pédagogique
a
été
demandé
au
Département,
nous
n'avons
pas
de
date
de
mise
à
disposition
pour
le
moment.
Suite
aux
mesures
réalisées,
une
réunion
sera
programmée
avec
les
riverains.
Jonathan
indique
qu'une
demande
va
être
faite
au
Syder
concernant
la
mise
en
place
d'un
bouton
temporisateur
pour
l'éclairage
des
projecteurs
des
jeux
de
boules
par
tranches
d'1/2h
où
1h
à
chaque
appui.
Jonathan
Chirat
signale
la
présence
de
renouée
du
Japon
près
du
pont
en
tête
de
barrage
sur
la
partie
filtration,
Didier
Dupuy
va
faire
remonter
l'information.
La
commune
a
traité
la
renouée
en
amont
de
la
rivière.
La
séance
est
levée
à
21h13.
Nadine
NOYEL
Elodie
DUPERRAY
Maire
de
Joux
Secrétaire
de
Séance