Déliberation - 1065376

Documents similaires

Déliberation - 496122?projectId=1828

Compte-Rendu - 496132?projectId=1828

Compte-Rendu - 447104?projectId=1828

Procès Verbal - 496125?projectId=1828

Déliberation - 938266

Déliberation - 875998

Procès Verbal - 496103?projectId=1828

Procès Verbal - 496063?projectId=1828

Conseil Municipal - 496060?projectId=1828

Déliberation - 564785

Déliberation - 1065376 Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Bierne. Lien du pdf (Déliberation - 1065376)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance, Compte – rendu du conseil municipal du mardi 27 septembre 2022

MAIRIE DE BIERNE

Membres ayant pris part au vote : 19

Membres en exercice 19

Membres présents 15

Membres excusés :

Monsieur Jacques BLEJA avec procuration pour Monsieur Sébastien LESCIEUX, Madame Laëtitia DEFEVER avec procuration pour Madame Bernadette DELOBELLE, Monsieur

Michel LARCHANCHE avec Procuration pour Monsieur Jean baptiste LEDOUX, Madame Valérie BAERT avec procuration pour

Monsieur Ludovic FONTAINE,

DELIBERATIONS :

2022040 : Approbation du procès – Verbal du conseil municipal du 28 juin 2022 (délibérations 2022024 à 2022039), adoptée,

2022041 : Suppléance de Monsieur Le Maire / Délégations du conseil municipal au Maire et à son suppléant, adoptée,

2022042 : Dépôt de plainte avec constitution de partie civile / Observations de la Sous – Préfecture de Dunkerque, adoptée,

2022043 : Environnement / Patrimoine : Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sur le territoire communal, adoptée,

2022044 : Environnement / Patrimoine : maitrise de l’énergie, développement durable, réduction des déchets, adoptée,

2022045 : Comptabilité & Finances : Fournitures de fontaines à eau et contrats de maintenance, devis Engie, adoptée,

2022046 : Comptabilité & Finances : Passage au référentiel comptable M57, adoptée,

2022047 : Comptabilité & Finances : Mission complémentaire / Archives municipales, adoptée,

2022048 : Comptabilité & Finances : Contrat assurance collectivité VILLASSUR, adoptée,

2022049 : Comptabilité & Finances : Répartition du produit des concessions cimetière communal, adoptée,

2022050 : Comptabilité & Finances : Avenant au marché de restauration collective, adoptée,

2022051 : Comptabilité & Finances : Subvention d’équipement CAF Groupe scolaire Joseph Leprêtre, adoptée,

2022052 : Comptabilité & Finances : Convention CAF (CTG), adoptée,

2022053 : Cimetière communal : Régularisations administratives, adoptée,

2022054 : Ressources Humaines : Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet 30 h / semaine / Saisine CTP, adoptée,

2022055 : Intercommunalités et Syndicats : Adhésions nouvelles SIDEN SIAN, adoptée,

2022056 : Intercommunalités et Syndicats : recueil des actes administratifs CCHF, adoptée,

2022057 : Questions et informations diverses :Interventions des pilotes de commissions et questions orales Bierne 2020.