Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 781062
Procès Verbal - 496066?projectId=1828
Déliberation - 938266
Procès Verbal - 496092?projectId=1828
Déliberation - 875998
Note de Synthèse - 564781
Procès Verbal - 496079?projectId=1828
Déliberation - 1144407
Déliberation - 997029
Déliberation - 458301?projectId=1828
Déliberation - 564785
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bierne.
Lien du pdf (Déliberation - 564785)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Justice et droit,
5e (> Délibérations
Compte
— rendu
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
6 Avril
2021
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
de
BIERNE
Membres
ayant pris part au vote
:19.
Membres
en
exercice
: 19,
Membres
présents
: 18,
Membre
excusée
: Madame
Valérie
Baert
ayant
donné
procuration
à M.
Ludovic
Fontaine
2021-001 2021-002 2021-003 2021-004 2021-005 2021-006 2021-007 2021-008 2021-009 2021-010 2021-011 2021-012 2021-013 2021-014 2021-015 2021-016 2021-017 2021-018 2021-019 2021-020 2021-021
Approbation
du
Procès
—
Verbal
du
Conseil
Municipal
du
8
décembre
2020
(15
votes
Pour,
3
votes
Contre,
Mme
Valérie
Baert,
MM.
Ludovic
Fontaine
et
Jean
Marc
Lutic,l
Abstention
Madame
Caroline
Zaitzev
- Laurens).
Adoption
du
compte
de gestion
2020
(18
Voix
Pour,
1Abstention
Mme
Caroline
Zaitzev
-
Laurens). Adoption
du
compte
administratif 2020
(14
Voix
Pour,
M.
le Maire
ayant
quitté
la salle,
4
Voix
Contre,
O0 Abstention),
Détermination
et affectation
du
résultat
2020
(15
voix
Pour,
0 Abstention,
4 Contre
Mmes
Caroline
Zaitzev
- Laurens,
Valérie
Baert,
MM
Ludovic
Fontaine,
Jean
Marc
Lutic),
Vote
des
taux
d’imposition
2021
(vote
à l’unanimité).
Subventions
de
fonctionnement
2021
aux
associations
(Vote
au
cas
par
cas
/ voir
tableau
annexé). Reconduction
de
la politique
d'accès
aux
sports
2021
(vote
à l’unanimité).
Délibération
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
avoir
recours
aux
contractuels
(vote
à
l’unanimité) Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
2°
classe
à temps
non
complet
—
Avancement
de
grade
(Vote
à l’unanimité).
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2°
classe
à
temps
complet
—
Avancement
de grade
(vote
à l’unanimité),
Poste
d’adjoint
administratif à temps
non
complet
(21
h / semaine)
(Vote
à l’unanimité,
Délibération
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
avoir
recours
aux
vacataires
(Vote
à
l’unanimité), Délibération
autorisant
Monsieur
le Maire
à avoir
recours
aux
bénévoles
(Vote
à
L’unanimité), Rappel
et Application
des
différents
tarifs
communaux
— Maintien
des
tarifs
actuels
(Vote
à l'unanimité), Tarif
indifférencié
repas
enfants
4
éléments
restaurant
municipal,
pique
- nique
(Vote
à
l’unanimité), Adoption
du
Budget
primitif 2021
(15
Voix
Pour,
4 Voix
Contre
Mmes
Valérie
Baert,
Caroline
-Zaitzev
-
Laurens,
MM.
Ludovic
Fontaine,
Jean
Marc
Lutic).,
Fonctionnement
des
assemblées
—
Modification
du
Règlement
Intérieur
de
fonctionnement
du
conseil
municipal
- Délai
Questions
orales
(Vote
à l’unanimité).
Intercommunalité
et Syndicats
/ SIECF
: Cotisations
communales
au titre de
l’année
2021
(Vote
à l’unanimité),
Intercommunalité
et
Syndicats
/
SIECF
:
Demande
de
financement
dans
le
cadre
du
programme
ACTEE
2 — Action
des
collectivités
territoriales
pour
l’efficacité
énergétique
/ Rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Joseph
Leprêtre,
Intercommunalité
et Syndicats
/ SIECF
: Achat
groupé
d’énergie
— Adhésion
au
groupement
de
commandes
—
Information
feux
récompenses,
Intercommunalité
et Syndicats
/ SIDENSIAN
: Remplacement
en
tout
ou
partie
de
la
contribution
de
la
commune,
au
titre
de
la
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie,
par
le
produit
des
impôts , 2020-022 2020-023 2021-024 2021-025 2021-026 2021-027 2021-028 2020-029
Intercommunalité
et Syndicats
/ CCHF
Recours
contentieux
suite
à la non
—
Reconnaissance
de l’état de
Catastrophe
Naturelle
(Vote
à l’unanimité).,
Représentation
extérieure
: Commission
Locale
d’Information
/ Centrale
nucléaire
Gravelines, Représentation
extérieure
: Agence
d'ingénierie
INord
Département
du
nord,
Convention
Enedis
mon
« Eclairage
public
»,
Rétrocession
terrain
B
584
propriété
du
département
(Vote
à l’unanimité),
Attribution
MAPA
Restauration
collective
(Vote
à l’unanimité),
Institution
d’une
commission
MAPA
(Vote
à l’unanimité),
Questions
et informations
diverses
(mur
acoustique
RN
225,
MAPA
chauffage,
EIREL
/
Maprocuration,
etc,
(vote
à l’unanimité).