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Séance - SEANCE DU 22 JUIN 2023.docx
Déliberation - 28 SEPTEMBRE 2023
Convocation - Convocation Conseil municipal 22 juin 2022
Déliberation - 2023 n80 juin
Déliberation - 2023 n73 juin
Déliberation - 2023 n76 juin
Déliberation - 2023 n77 juin
Déliberation - 22 JUIN 2023
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Saint-Yrieix-la-Perche.
Lien du pdf (Déliberation - 22 JUIN 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE DU 22 JUIN 2023
I – Délibérations liées aux affaires financières N°63/2023
Tarifs municipaux 2023-2024
N°64/2023
Tarifs des transports scolaires 2023-2024
N°65/2023
Fixation de la durée d’amortissements d’immeubles
N°66/2023
Tarification des interventions exceptionnelles des agents communaux
N°67/2023
Frais de mission des élus
II –
Délibérations liées au personnel municipal
N°68/2023
Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1
ère
classe
N°69/2023
Rémunération des animateurs de l’accueil de loisirs sans hébergement
III – Délibérations liée à l’urbanisme N°70/2023
Centre de dialyse : cession parcellaire pour régularisation
IV – Délibérations liées aux conventions ou à titre informatif N°71/2023
Convention avec Radio Kaolin / Actualisation
N°72/2023
Règlement intérieur de l’accueil de loisirs sans hébergement : modification
N°73/2023
Pour information : rapport d’activité 2022 du crématorium
N°74/2023
Pour information : décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales