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Arrêté - Préfecture - Martinique - recueil r02 2025 093 recueil des actes administratifs nominatifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Martinique - recueil r02 2025 093 recueil des actes administratifs nominatifs)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Outre-mer,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°R02-2025-093
PUBLIÉ LE 12 MARS 2025 Sommaire
DEAL / Service mobilité transport sécurité
R02-2025-03-11-00004 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de transports de ANTILLES GUYANE
TRANSPORTS (1 page) Page 3
R02-2025-03-11-00005 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de transports de AUTULY ADELINE
MANUELA (1 page) Page 5
R02-2025-03-11-00006 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de transports de LAGIN ALBERT
ÉLOI (1 page) Page 7
R02-2025-03-11-00007 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de transports de LAGRAND JULIEN
CHARLES (1 page) Page 9
R02-2025-03-11-00008 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de transports de NORCA
MARCELLIN BRUNO (1 page) Page 11
R02-2025-03-11-00009 - Arrêté portant suspension de l'autorisation
d'exercer au registre des entreprises de transports de TRANSMAT KARAIB
(2 pages) Page 13
2 DEAL
R02-2025-03-11-00004
Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de
transports de ANTILLES GUYANE TRANSPORTS
DEAL - R02-2025-03-11-00004 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de ANTILLES GUYANE TRANSPORTS 3 E | Direction de l'environnement, PREFET de l'aménagement
DE LA et du logement
MARTINIQUE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté N°
portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises
de transports publics routiers de marchandises
LE PRÉFET
Vu le règlement (CE) n°1071/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant
les règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route
et abrogeant la directive 96/26/CE du Conseil ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3113-1 et L. 3211;
Vu le code des transports, notamment les articles R 3113-12 et R 3271-13 ;
Vu le décret du Président de la République du 15 janvier 2025 nommant Monsieur Étienne DESPLANQUES, préfet de la Martinique ;
Considérant que l'entreprise ANTILLES GUYANE TRANSPORTS ne dispose plus de licence de
transports valide depuis le 12 novembre 2022 ;
Sur Proposition de la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement ;
Par ces motifs,
ARRETE
Article 1° : En application de l'article R 3211-13 du code des Transports, l'autorisation d'exercer au
registre des transporteurs publics routiers de marchandises de l'entreprise ANTILLES GUYANE
TRANSPORTS - sise 2 Rosière - 97212 SAINT JOSEPH siren N° 832546519 est retirée. Ce retrait entraîne
sa radiation du registre électronique national des entreprises de transport par route.
Article 2 : Le Secrétaire Général de la Préfecture et la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement
et du Logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de région où d'un recours
contentieux auprès du tribunal administratif de Fort-de-France dans les deux mois.
11,4 MARS 2075 #K Schoelcher, le
j g sfet et P£' délégation >
\e \# Cyrille LI
DEAL - R02-2025-03-11-00004 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de ANTILLES GUYANE TRANSPORTS 4 DEAL
R02-2025-03-11-00005
Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de
transports de AUTULY ADELINE MANUELA
DEAL - R02-2025-03-11-00005 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de AUTULY ADELINE MANUELA 5 E 3 Direction de l'environnement,
PREFET de l'aménagement
DE LA et du logement
MARTINIQUE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n°
portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises
de transports publics routiers de personnes
LE PRÉFET
Vu le règlement (CE) n°1071/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant
les règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route
et abrogeant la directive 96/26/CE du Conseil;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3113-1 et L. 32114;
Vu le code des transports, notamment les articles R 3113-12 et R 3211-13 ;
Vu le décret du Président de la République du 15 janvier 2025 nommant Monsieur Étienne
DESPLANQUES, préfet de la Martinique ;
Considérant que l'entreprise AUTULY ADELINE MANUELLA a cessé son activité depuis le 25 mai 2023 ;
Sur Proposition de la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement ;
ARRÊTE
Article 1°: En application de l’article R 3113-12 du code des Transports, l'autorisation d'exercer la
profession de transporteur public routier de personnes de l’entreprise AUTULY ADELINE MANUELLA -
sise Quartier Madelonnette - 97218 BASSE POINTE siren N° 493800890 est retirée. Ce retrait entraîne sa
radiation du registre électronique national des entreprises de transport par route.
Article 2 : Le Secrétaire Général de la Préfecture, et la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement
et du Logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'Un recours gracieux auprès du préfet de région ou d'un recours
contentieux auprès du tribunal administratif de fort-de-france dans les deux mois.
DEAL - R02-2025-03-11-00005 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de AUTULY ADELINE MANUELA 6 DEAL
R02-2025-03-11-00006
Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de
transports de LAGIN ALBERT ÉLOI
DEAL - R02-2025-03-11-00006 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de LAGIN ALBERT ÉLOI 7 E 3 Direction de l'environnement, PREFET de l'aménagement DE LA et du logement
MARTINIQUE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n°
portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises
de transports publics routiers de personnes
LE PRÉFET
Vu le règlement (CE) n°1071/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant
les règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route
et abrogeant la directive 96/26/CE du Conseil ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3113-1 et L. 32111;
Vu le code des transports, notamment les articles R 3113-12 et R 3211-13 ;
Vu le décret du Président de la République du 15 janvier 2025 nommant Etienne DESPLANQUES, préfet
de la Martinique ;
Considérant que l'entreprise LAGIN ALBERT ELOI ne dispose plus de licence de transports valide depuis
le 03 décembre 2016;
Sur Proposition de la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement ;
ARRÊTE
Article 1* : En application de l’article R 3113-12 du code des Transports, l'autorisation d'exercer la
profession de transporteur public routier de personnes de l'entreprise LAGIN ALBERT ELOI - sise
Lestrade - 97231 LE ROBERT siren N° 392664868 est retirée. Ce retrait entraîne sa radiation du registre
électronique national des entreprises de transport par route.
Article 2 : Le Secrétaire Général de la Préfecture, et la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement
et du Logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de région ou d'un recours
contentieux auprès du tribunal administratif de fort-de-france dans les deux mois.
LÉ Schoelcher, le f1 RAS 208 à Le e Préfet et par délégation,
vice Transports Mobilité Sécurité
DEAL - R02-2025-03-11-00006 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de LAGIN ALBERT ÉLOI 8 DEAL
R02-2025-03-11-00007
Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de
transports de LAGRAND JULIEN CHARLES
DEAL - R02-2025-03-11-00007 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de LAGRAND JULIEN CHARLES 9 E _ Direction de l’environnement, PREFET de l'aménagement
DE LA et du logement
MARTINIQUE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté N°
portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises
de transports publics routiers de marchandises
LE PRÉFET
Vu le règlement (CE) n°1071/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant
les règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route
et abrogeant la directive 96/26/CE du Conseil ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3113-1 et L. 3211-1;
Vu le code des transports, notamment les articles R 3113-12 et R 3211-13 ;
Vu le décret du Président de la République du 15 janvier 2025 nommant Monsieur Étienne
DESPLANQUES, préfet de la Martinique ;
Considérant que l'entreprise LAGRAND JULIEN CHARLES ne dispose plus de licence de transports
valide depuis le 07 novembre 2022 ;
Sur Proposition de la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement ;
Par ces motifs,
ARRETE
Article 1° : En application de l'article R 3211-13 du code des Transports, l'autorisation d'exercer au
registre des transporteurs publics routiers de marchandises de l'entreprise LAGRAND JULIEN CHARLES
- sise Entrée Bois Carré - 97232 LE LAMENTIN siren N° 351994793 est retirée. Ce retrait entraîne sa
radiation du registre électronique national des entreprises de transport par route.
Article 2 : Le Secrétaire Général de la Préfecture et la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement
et du Logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de région où d'un recours
Schoelcher, le [1 1 NARS 2075 e
@f le Préfet et par délégation
DEAL - R02-2025-03-11-00007 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de LAGRAND JULIEN CHARLES 10 DEAL
R02-2025-03-11-00008
Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer
et radiation au registre des entreprises de
transports de NORCA MARCELLIN BRUNO
DEAL - R02-2025-03-11-00008 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de NORCA MARCELLIN BRUNO 11 E E Direction de l’environnement, PREFET de l'aménagement DE LA et du logement MARTINIQUE Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté N°
portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises
de transports publics routiers de marchandises
LE PRÉFET
Vu le règlement (CE) n°1071/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant
les règles communes sur les conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route
et abrogeant la directive 96/26/CE du Conseil ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3113-1 et L. 3211;
Vu le code des transports, notamment les articles R 3113-12 et R 3211-13 ;
Vu le décret du Président de la République du 15 janvier 2025 nommant Monsieur Étienne
DESPLANQUES, préfet de la Martinique ;
Considérant que l'entreprise NORCA MARCELLIN BRUNO ne dispose plus de licence de transports
valide depuis le 08 novembre 2020 ;
Sur Proposition de la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement ;
Par ces motifs,
ARRETE
Article 1 : En application de l'article R 3211-13 du code des Transports, l'autorisation d'exercer au
registre des transporteurs publics routiers de marchandises de l'entreprise NORCA MARCELLIN BRUNO
- sise Hauteurs Bourdon - 97218 BASSE POINTE siren N° 349267302 est retirée. Ce retrait entraîne sa
radiation du registre électronique national des entreprises de transport par route.
Article 2 : Le Secrétaire Général de la Préfecture et la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement
et du Logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de région où d'un recours
contentieux auprès du tribunal administratif de Fort-de-France dans les deux mois.
19 1 ARS 2075
Schoelcher, le
DEAL - R02-2025-03-11-00008 - Arrêté portant retrait de l'autorisation d'exercer et radiation au registre des entreprises de transports de NORCA MARCELLIN BRUNO 12 DEAL
R02-2025-03-11-00009
Arrêté portant suspension de l'autorisation
d'exercer au registre des entreprises de
transports de TRANSMAT KARAIB
DEAL - R02-2025-03-11-00009 - Arrêté portant suspension de l'autorisation d'exercer au registre des entreprises de transports de TRANSMAT KARAIB 13 E 3 Direction de l’environnement, PREFET de l'aménagement
DE LA et du logement
MARTINIQUE
Ltberté
Egalité
Fraternité
ARRÊTÉ N°
portant suspension de l'autorisation d'exercer au registre des entreprises
de transports publics routiers de marchandises
Vu le règlement (CE) n°1071/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant
les règles communes sur lès conditions à respecter pour exercer la profession de transporteur par route
et abrogeant la directive 96/26/CE du Conseil;
Vu le code des transports, notamment les articles R3211-14 à R321118 ;
Vu le décret du Président de la République du 15 janvier 2025 nommant Monsieur Étienne DESPLANQUES, préfet de la Martinique ;
Considérant que les entreprises de transport doivent justifier à tout moment de l'exigence de capacité
financière.
Considérant que les entreprises de transport de Martinique sont réglementairement tenues de communiquer leur liasse fiscale à la DEAL, service de l'État chargé en Martinique des registres des transporteurs,
Considérant qu'une mise en demeure de trois (3) mois a été adressée par lettre recommandée datée du
14 novembre 2024 à l'entreprise TRANSMAT KARAIB n° siren 508091600 pour absence de liasses
fiscales,
Considérant qu'à ce jour cette mise en demeure est restée infructueuse.
ARRÊTE
Article 1 : En application de l’article R 321146 du code des transports, l'autorisation d'exercer la
profession de transporteur public routier de marchandises de l'entreprise TRANSMAT KARAIB est
suspendue.
Article 2: En application de l'article R 3211-17 du code des transports, la décision de suspension de
l'autorisation d'exercer la profession entraîne le retrait temporaire de la licence communautaire ou de la
licence de transport intérieur et celui des copies certifiées conformes correspondantes.
DEAL - R02-2025-03-11-00009 - Arrêté portant suspension de l'autorisation d'exercer au registre des entreprises de transports de TRANSMAT KARAIB 14 Article 3: En application de l'article R 3211-17 du code des transports, à défaut de restitution par
l'entreprise de ces documents dans le délai de quinze jours à compter de la notification de la décision
de suspension, l'autorisation d'exercer la profession sera retirée et l'entreprise sera radiée du registre
électronique national des entreprises de transport par route,
Article 4: Lorsque l'entreprise satisfera à nouveau aux exigences prévues aux articles susvisés, la
décision de suspension de l'autorisation d'exercer la profession sera rapportée et il sera restitué à
l'entreprise sa licence et un nombre de copies certifiées conformes de licence correspondant au
montant de sa capacité financière.
Article 5 : En application de l'article R 3211-14 du code des transports, la suspension est prononcée pour
une durée de trois mois. À défaut pour l'entreprise de régulariser sa situation suivant les termes de
l'article 4 dans ce délai, l'autorisation d'exercer la profession sera retirée. La décision de retrait de
l'autorisation d'exercer la profession entraîne la radiation de l'entreprise du registre électronique
national des entreprises de transport par route ainsi que le retrait de la licence communautaire ou de la
licence de transport intérieur et celui des copies certifiées conformes correspondantes.
Article 6 : Le Secrétaire Général de la Préfecture, et la Directrice de l'Environnement de l'Aménagement
et du Logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de région où d'un recours
contentieux auprès du tribunal administratif de fort-de-france dans les deux mois.
Pour le PK
istre
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DEAL - R02-2025-03-11-00009 - Arrêté portant suspension de l'autorisation d'exercer au registre des entreprises de transports de TRANSMAT KARAIB 15