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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 5 DECEMBRE 2018 AFFICHAGE
Document publié le Samedi 5 décembre 2020 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 5 DECEMBRE 2018 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
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Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
MERCREDI 5 DECEMBRE 2018 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Motion - Soutien à la Mission Locale du Plateau de Brie
2. Motion relative au plan d'épandage des boues et composts de
l’usine d'épuration Seine Aval d’Achères (78) du SIAAP sur les
Communes du SIETOM
3. Election d’un Adjoint au Maire
4. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des
Conseillers Municipaux délégués
5. Modification des membres des commissions municipales
6. Commission Consultative des Services Publics Locaux
7. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration du Collège Marie Laurencin
8. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration du L.E.P. Lino Ventura
9. Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration de l’école Sainte Thérèse —- Campus 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
Élection de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration du C.C.L.O
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil de
vie sociale de la RPA
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration de l’association cinéma Pierre Brasseur
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration du COS (Comité des Œuvres Sociales)
Election des conseillers au scrutin de liste à la représentation
proportionnelle pour siéger au sein du Conseil d'Administration
du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Comité
National d’Actions Sociale (CNAS)
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil
d'Administration du Syndicat d’Initiative
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat
Mixte d'Etudes et de Programmation Frange Ouest (SMEP)
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat
Intercommunal de la Brie pour le Raccordement à Valenton
(SIBRAV)
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat
Intercommunal d'Etudes de Réalisation et de Gestion du Centre
de Secours de Sapeurs Pompiers de Pontault-Combault
Election de délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat
pour la Création et le Fonctionnement de l’Ecole des Clos
Désignation de délégués au Comité Syndical du Syndicat de
Transport Intercommunal Gretz/Ozoir (STIGO)
Convention de mise à disposition de locaux, moyens et services
entre la Communauté de Communes «les Portes Briardes entre
Villes et Forêts » et la Ville d’Ozoir-la-Ferrière
Débat portant sur les orientations du Projet d'Aménagement et de
Développement Durables (PADD)
Avances sur subventions 2019 aux associations et au CCAS 25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
34.
35.
36.
37.
38.
39.
40.
Avenant de réaménagement - garantie d'emprunt entre OPH 77 et
la Ville d’Ozoir-la-Ferrière - logements de la rue Félix Eboué
Avenant de réaménagement - garantie d'emprunt entre OSICA et
la Ville d’Ozoir-la-Ferrière — Logements Bois Prieur
Décision Modificative n°3 —- Budget n°5 - Locations de salles et
spectacles — Année 2018
Décision Modificative n°2 — Budget Principal —- Année 2018
Engagement financier préalable au vote du Budget Primitif 2019 -
Autorisation de dépenses d'investissement — Budgets : Ville —
Assainissement — Locations de salles et spectacles
Subvention complémentaire exceptionnelle au COS
Approbation du rapport 2018 de la «Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées » (C.L.E.C.T.)
Réforme et vente d’une balayeuse municipale
Désaffectation et déclassement des locaux sis 20, avenue
Maurice Chevalier — 77330 Ozoir-la-Ferrière
Acceptation de la proposition d'achat des locaux sis 20, avenue
Maurice Chevalier
Désaffectation et déclassement d’une bande de terrains du Stade
de la Charmeraie
Acceptation de la proposition d’achat des bandes de terrain de
l'emprise du Stade de la Charmeraie jouxtant les propriétés sise
du 1 au 9, rue des Tulipes
Désaffectation et déclassement d’une bande de terrain sis devant
le 41, rue Joseph Kessel
Acceptation de la proposition d’achat d’une bande de terrain sise
devant le 41, rue Joseph Kessel
Cession d’une partie de la parcelle BH 177 à la Communauté de
Communes « Les portes Briardes entre Villes et Forêts »
Modification des périmètres scolaires des écoles publiques à
compter de la rentrée 2019/2010 41. Concours de nouvelles d’Ozoir-la-Ferrière — Règlement de la 14°"°
édition — 2019
42. Dénomination d’un équipement sportif municipal
43. Organisation de formations BAFA et BAFD à destination des
équipes d’animation
44. Convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de
Seine et Marne
45. Mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et
contractuels
46. Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
47. Questions diverses.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 29 novembre 2018
Le Maire,