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Ordre du Jour - Conseil Municipal Ordre du jour 25 06 2014
Document publié le Mercredi 25 juin 2014 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Conseil Municipal Ordre du jour 25 06 2014)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Eau et assainissement,
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NS
DX
Ozoir-la-Ferrière
DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
| Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
JEUDI 25 JUIN A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
Définition du Programme de l’Habitat (PLH) de la Commune d’Ozoir-la-Ferrière
pour la période 2016/2021
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement —
Exercice 2014
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d’eau
potable — Exercice 2014
Rapport annuel de gestion du marché d’approvisionnement de la ville d’Ozoir-
la-Ferrière — année 2014
Contrat de Ville concernant le quartier politique de la ville prioritaire « Anne
Frank »
Voies et réseaux du Domaine Poirier - Classement dans le domaine public
communal
Acquisition d’un bien immobilier cadastré section BD, parcelles 108, 109, 111,
112, 113 et 114 sis 111, avenue du Général de Gaulle
Cession des locaux sis au 7, rue Henri François à la Société SOFIADIS
(Anciennement EL BOURAQ, Librairie d’orient)
Décision modificative n°1 - Budget Assainissement 02
Décision modificative n°1 — Budget Ville
Garantie d'emprunt Vilogia-CDC 89 logements
Attribution d’une subvention à l'association « Maryse information fin de vie »
Remplacement d’un conseiller municipal au sein des commissions
municipales 14)
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Réforme des concessions de logements — liste des emplois bénéficiaires
Demande de subventions pour la mise en œuvre d'alternatives aux produits
chimiques dans l'entretien des espaces publics
Travaux d'entretien annuel du Bois Prieur — Travaux touristiques — Programme
2015
Travaux d'entretien du Bois des pins - Année 2015
Modification apportées aux règlements de fonctionnement du secteur Petite
Enfance
Modifications des documents « protocole pour l'accueil d'un enfant
nécessitant la fourniture d’un repas par la famille » et « protocole d'accord
pour l’accueil d’un enfant nécessitant un régime alimentaire adapté »
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition du 22 mai 2001, concernant
l’actualisation du coût mensuel de l'entretien des locaux sis à Ozoir-la-Ferrière
au 4, rue Jean Mermoz
Évaluation du coût annuel de fonctionnement par élève dans l’enseignement
public communal pour l’année scolaire 2014/2015
Conventions partenariales entre la Caisse d’Allocation Familiales de Seine-et-
Marne et la Ville d'Ozoir-la-Ferrière relative à l'attribution de prestations de
service pour le fonctionnement du Centre Social Municipal les Margotins
Demande de subvention pour la création d’un terrain de Foot à 5 en gazon
synthétique au Stade des 3 Sapins
Modification du tableau des emplois communaux
Attribution de l'indemnité d’astreinte aux personnels du service Police
Municipale
Indemnité spéciale de fonction du personnel de Police Municipale
Création d’un poste de psychomotricien à temps incomplet à raison de 4h15 au
sein de la Maison de la Petite Enfance
Questions diverses
Fait à Ozoir-la-Ferrière 19 juin 2015
Le Maire,
«idean-François ONETO.
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