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Procès Verbal - PV CM 01 24
Compte-Rendu - CR CM 02092020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chenecey-Buillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 02092020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
Mairie de CHENECEY-BUILLON
14 Grande Rue
25440 CHENECEY-BUILLON
Compte Rendu CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 2 septembre 20H
Secrétaire : Mr FATTELAY Sébastien
Absent excusé : Mr VANHUFFEL Vincent
Préambule :
Mme le Maire informe le conseil municipal que la rentrée scolaire, à l’école de Charnay ainsi qu’au Périscolaire, s’est bien déroulée avec le respect des consignes sanitaires en vigueur.
1.Approbation des comptes rendus de conseil du 3 juin et 1°" juillet 2020 : DELIBERATION : Unanimité
2. Intervention des conseillers départementaux Thierry Maire du Poset et Annick Jacquemet :
Thierry Maire du Poset ainsi que Annick Jacquemet, ont très bien détaillé leurs missions auprès du conseil, concernant la politique du département, en termes de finances publiques. De nombreuses demandes, dues au COVID ont été traitées. Le département à
un budget de 570ME. Les principales dépenses sont les affaires sociales avec un budget de 270 Millions d’euros, les routes ( 40 millions d’euros) les actions environnementales, eau, assistance aux stations d’épurations, aménagement de pistes cyclables, SMIX haut débit.
Un budget de 270ME est alloué pour la solidarité, qui concerne notamment l’autonomie des personnes âgées, des handicapés, le maintien à domicile, l’enfance et la famille, l'insertion.
3. Urbanisme :
+ PC : Mr Bouiller Fréderic, 3 Gd Rue, Appentis maison.
DP : Mme Bamberger Angélique, 2b Rue du Cerisier, Construction mur en pierre sèche.
DP : Mr Lyme Christophe, 12 Gd Rue, pose de Brises vue.
DP : Mr Carrez Sylvain, Rue Combe Marin, Piscine hors-sol.
DP : Mr Trimaille Gaétan, 8 Rue du Cerisier, Piscine enterrée 4. SIVOM Assainissement :
Les conseils de Charnay et Chenecey doivent délibérer afin que le SIVOM prenne en charge la révision des schémas d’assainissement (maitrise d’ouvrage) subventionnée par l’Agence de l’Eau et le Département à hauteur de 80%.Le coût (reste à charge) pour chaque commune est d’environ 2000€
DELIBERATION : Unanimité
5. Forêt affouage 2020 :
Cet hiver les affouages concernant les parcelles 19p, 20, 23, 24, 25 situées à l’est des Combes Leveuses. Il s’agit dans un premier temps de brins et petites futaies sur pied. Les houppiers des grumes feront ultérieurement l’objet d’un second partage. Inscription en mairie jusqu’au 30 septembre.
Tirage au sort le 31 octobre.
6. Logement de La Poste : Étude SYDED
De nombreux travaux sont à prévoir, notamment l’isolation, fenêtres, installation
d’une pompe à chaleur, ballon ECS, vanne thermostatique. Une estimation de ces travaux est d’environ 45000€ subventionné à hauteur de 9051€. Un poste rafraichissement (peinture,.…..) n’est pas pris en compte dans cette estimation. Mr Walter (Chez Gervais) serait intéressé de louer ce bien. Une entrevue avec Mme le Maire et les adjoints sera organisée.
7. Règlement intérieur : Utilisation des parties communes par les locataires de la Mairie :
Un problème d’installation diverses a été constaté dans la cour intérieure de la Mairie cet été (piscine, tonnelle,.….)
Un règlement intérieur va être mis en place rapidement par la mairie afin d’indiquer aux locataires les conditions d’utilisation des parties communes.
DELIBERATION : Unanimité
8. Divers
e Agriculteurs : Une aide à l’investissement pour installer des récupérateurs d’eau de pluie est disponible. Dépôt des dossiers en mairie avant le 31 octobre.
e Un camion vendra des poulets cuits sur place tous les jeudis à compter du 10 septembre vers le pont de Chenecey.….. venez nombreux. Merci à Christine Culot pour son intervention auprès du propriétaire de la rôtisserie.
Fin de la séance : 23H00