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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Chenecey-Buillon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm MAI 2020)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie de CHENECEY-BUILLON
14 Grande Rue
25440 CHENECEY-BUILLON
Compte Rendu CONSEIL MUNICIPAL
Samedi 23 Mai 2020 à 11H
Salle de convivialité
Secrétaire : Mr GAUTHIER
Election du Maire
e Laurence BREUILLOT vote : 14 voix pour 1 blanc
Nombre d’adjoints, délégation et élection
e Nombres d’adjoints : 3 : Vote : Unanimité
1er adjoint Daniel BRANCHER : Vote 14 voix pour et un blanc
2ème adjoint : Julien GUYONNEAU : Vote 13 pour et 2 blancs
3ème adjointe : Geneviève TISSERAND : Vote 14 voix pour et 1 blanc
Délégation à Mr Jacques MOREL : Unanimité
Indemnités des adjoints et du délégué
e 1e adjoint 10,7% de l'indice 1027 (indice brut terminal de la fonction publique)
e 2ème et 3eme adjoint : 9,5% de l'indice 1027
e Délégué : 2,4% de l’indice 1027
Communautés de Communes Loue-Lison : Titulaire et suppléant Ordre du Tableau :
Titulaire : Laurence BREUILLOT
Suppléant : Mr Daniel BRANCHER
Vote : Unanimité
SIVOM : Désignation des membres
e Laurence BREUILLOT/ Daniel BRANCHER/Julien GUYONNEAU/ Geneviève TISSERAND/Didier ROULIN/Benoït MEYER/
e Suppléante : Céline VANOTTI
Constitution des Commissions
e ere commission :
> Urbanisme Travaux, cadastre
> suivi des travaux d'Eau, d'assainissement et de voirie
> Eclairage public
> Espaces verts et fleurissement e 2ème Commission
Environnement, agriculture, Forêt
Suivi gestion RNR
Suivi des dossier ENS et Natura 2000
Suivi des travaux d'entretien des Chemins communaux
Gestion des déchets
Gestion des baux communaux AAA
AA
e Délégation Mr MOREL : Affouage et gestion de la Forêt (rattaché à la 2%" commission)
e 3ème Commission
> Aide sociale et actions en faveur du 3ème âge
> Relais avec les associations
> Gestion des festivités et des affaires culturelles
Fin de la séance :12H15