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Déliberation - DCM 16 241125
Déliberation - DCM 04 241125
Déliberation - DCM 09 241125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 09 241125)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE jj
d ' A U B A G N E
Convocation du 18/11/2025
Publication le 25/11/2025
Conseillers en exercice : 43
Présents : 35
Quorum : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2025
L'an Deux Mille Vingt Cinq, Le Vingt Quatre Novembre à 18 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la Salle du Bras d'Or, sous la présidence de Monsieur Gérard GAZAY, Maire.
N° 09_241125
OBJET : ADMINISTRATION
GENERALE
Désignation des
représentants du Conseil
Municipal au sein du Conseil
d’Administration de la Société
Publique Locale du Pays
d’Aubagne et de l’Etoile pour
l’aménagement et la
construction (S.P.L.
FACONEO) - Modification de
la délibération 07-131020 du
Conseil Municipal du 13
Octobre 2020.
PRESENTS :
Monsieur Gérard GAZAY, Monsieur Alain ROUSSET, Madame Sophie AMARANTINIS, Monsieur Vincent RUSCONI, Madame Danielle MENET, Monsieur Pascal AGOSTINI, Monsieur Philippe AMY, Madame Geneviève MORFIN, Monsieur Andre LEVISSE, Madame Stéphanie HARKANE, Monsieur Yoann LEANDRE, Monsieur Léo MOURNAUD, Monsieur Jean-Bernard LOUIS, Madame Julie GABRIEL, Madame Brigitte AMOROS, Madame Jeannine LEVASSEUR, Madame Irène DUPLAN, Monsieur Laurent GUEDJ, Madame Cécile BOURGUIGNON, Madame Magali ROUX, Monsieur Franck-Clément CHAMLA, Madame Faustine THIBAUD, Monsieur Jérémy COETTO, Monsieur Zarick KOURICHI, Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Monsieur Arthur SALONE, Madame Clémentine FARDOUX, Monsieur Alexandre LATZ, Madame Joëlle MELIN, Monsieur Yves PERRIN-TOININ, Monsieur Matthieu HERMANT, Monsieur Marc ZANARINI, Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI, Madame Régine-Brigitte NIETO, Madame Valérie ELBAZ formant la majorité des membres en exercice.
EXCUSES :
Monsieur Patrice JARQUE (donne pouvoir à Monsieur Léo MOURNAUD), Monsieur Jérémy PANGOURASSOU (donne pouvoir à Monsieur Vincent RUSCONI), Madame Magali GIOVANNANGELI (donne pouvoir à Madame Clémentine FARDOUX), Monsieur Denis GRANDJEAN (donne pouvoir à Madame Dominique BENASSAYA-NIVET), Monsieur William MIROUX (donne pouvoir à Madame Valérie ELBAZ), Madame Valérie BOISSON (donne pouvoir à Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI), Madame Mathilde METCHÉ-BARTHELEMY (donne pouvoir à Madame Faustine THIBAUD)
ABSENTS :
Madame Hélène JULIEN-TRIC
Monsieur Zarick KOURICHI a été élu(e) Secrétaire.
Page 1/2
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20251124-241125_9bis-DE
Reçu le 25/11/2025
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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Gérard,SN=GAZAY,T=Maire,OU
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25/11/2025 Délibération n°09_241125 du Conseil Municipal du lundi 24 novembre 2025 (suite)
Madame Danielle MENET rapporte :
Par délibération n° 07-131020 du 13 octobre 2020, le Conseil municipal a désigné les représentants de la Ville d’Aubagne au sein de la S.P.L. FACONEO.
Au regard de la nomination de Monsieur Gérard GAZAY comme représentant de la Métropole Aix-Marseille-Provence depuis le 6 octobre dernier, il convient de délibérer afin de désigner trois représentants de notre assemblée pour siéger au sein du Conseil d'administration de la société publique locale (S.P.L.) du Pays d’Aubagne et de l’Étoile pour l’aménagement et la construction (S.P.L. FACONEO), et un représentant permanent à l’assemblée générale de la S.P.L.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
ENTENDU l’exposé du rapporteur,
VU la délibération n° 07-131020 du Conseil municipal du 13 octobre 2020,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
ARTICLE 1er : d’ANNULER et de REMPLACER la délibération n° 07-131020 du Conseil municipal du 13 octobre 2020 ;
ARTICLE 2 : de DESIGNER pour représenter la Ville d’Aubagne au sein de la S.P.L. FACONEO : En qualité de mandataires, représentant la Commune au conseil d’administration de la société : • Monsieur Alain ROUSSET,
• Monsieur Laurent GUEDJ,
• Monsieur André LEVISSE, titulaires ;
En qualité de représentant permanent à l’assemblée générale de la S.P.L. FACONEO : • Monsieur Gérard GAZAY.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NE PARTICIPE PAS AU VOTE : 15
Monsieur Gérard GAZAY, Monsieur Alain ROUSSET, Monsieur Andre LEVISSE, Monsieur Laurent GUEDJ, Madame Dominique BENASSAYA-NIVET, Monsieur Arthur SALONE, Madame Magali GIOVANNANGELI, Monsieur Denis GRANDJEAN, Madame Clémentine FARDOUX, Monsieur Alexandre LATZ, Madame Joëlle MELIN, Monsieur Yves PERRIN-TOININ, Madame Valérie BOISSON, Monsieur Jean-Pierre SQUILLARI, Madame Régine-Brigitte NIETO
POUR EXTRAIT CONFORME
Gérard GAZAY
Maire
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Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20251124-241125_9bis-DE
Reçu le 25/11/2025
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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25/11/2025